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 VA/F98/TOAP-Violence-Binette56(relaxé)

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4 participants
AuteurMessage
darkangeluna

darkangeluna


Nombre de messages : 135
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 08/08/2010

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MessageSujet: VA/F98/TOAP-Violence-Binette56(relaxé)   VA/F98/TOAP-Violence-Binette56(relaxé) Icon_minitimeSam 5 Fév 2011 - 17:08

Date: 5 février 1459
Accusé: Messire Binette56
Victime: Sire Carliste
Officier en charge: Darkangeluna
La fiche de l'accusé:

VA/F98/TOAP-Violence-Binette56(relaxé) Sans_t10

Citation :
Les faits: insulte sur la personne de messire Carliste

https://2img.net/r/ihimizer/img51/8436/88211021.png


Citation :
lois: IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.



Citation :
Bonsoir à vous

Vous ete accusé d'insulte sur la personne de sieur Carliste. J'ai la preuve vous accusant de ce fait

Les accusations sont envoyée au procureur, je vous demande donc de rester à sa disposition dans les mures du LD. En vous remerciant
Cordialement,
Darkangeluna Garde de la Prevote
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Nathiavel

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Nombre de messages : 4876
Age : 38
Localisation IG : briancon
Date d'inscription : 01/10/2009

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MessageSujet: Re: VA/F98/TOAP-Violence-Binette56(relaxé)   VA/F98/TOAP-Violence-Binette56(relaxé) Icon_minitimeSam 5 Fév 2011 - 17:10

ok tu y ajoute le courier que tu as recu de Carliste, puis tu envois le courier a binette.
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darkangeluna

darkangeluna


Nombre de messages : 135
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 08/08/2010

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MessageSujet: Re: VA/F98/TOAP-Violence-Binette56(relaxé)   VA/F98/TOAP-Violence-Binette56(relaxé) Icon_minitimeSam 5 Fév 2011 - 17:18

Un sourire,

-" Merci Nath."

Elle deposa ensuite la lettre envoyé

VA/F98/TOAP-Violence-Binette56(relaxé) Sans_t11
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penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 39
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

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MessageSujet: Re: VA/F98/TOAP-Violence-Binette56(relaxé)   VA/F98/TOAP-Violence-Binette56(relaxé) Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 15:11

Tranmis, merci beaucoup Darka Wink
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musartine

musartine


Nombre de messages : 2789
Localisation IG : dans l'âtre
Date d'inscription : 15/12/2009

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MessageSujet: Re: VA/F98/TOAP-Violence-Binette56(relaxé)   VA/F98/TOAP-Violence-Binette56(relaxé) Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 10:54

Citation :
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
* Le Juge avait écouté les diverses paroles tout le long du procès... Luttant entre deux assoupissements, c'est que ce procès n'était guère passionnant, il cherchait à comprendre ce qui poussait ces deux hommes à s'en envoyer ainsi autant plein la tête. Il haussa les épaules lorsque tout le monde finit par se taire, puis prit la parole. *

Nous, Geoffroy de la Chambre, actuel Juge du Lyonnais Dauphiné allons rendre notre jugement sur cette affaire opposant Sire Binette56 à Sire Carlisle.

Au vu des faits et des diverses prises de paroles tout le long de ce procès, nous allons prononcer la relaxe pour Messire Binette.

*Il s'arrêta un instant pour regarder les deux hommes.*

Ne partez donc point tout de suite, je n'ai pas finis. Messire Binette, votre comportement est à la limite de l'excécrable, c'est indigne d'un homme qui tient la fonction de Bourgmestre. Vous êtes comme tous ici Dauphinois, mais ce qui vous différencie de nous autres, c'est que vous êtes Bourgmestre de vostre ville, et par cette fonction votre comportement se doit d'être irréprochable. Et c'est aussi valable au sein de ce tribunal, quand vous avez le toupet de clamer que vous ne vous excuserez point même si l'on vous le demandait.

Sachez messire que si je vous retrouve au sein de ce tribunal à cette même place, je ne serai guère clément, retenez bien cela.

*Il tourna son regard vers celui qui se faisait victime ou simplement accusateur qu'importe.*

Messire, sachez qu'il est fort impoli déjà d'écouter aux portes, et encore plus de se plaindre pour si peu. Grandissez, l'enfance est loin derrière vous maintenant je suppose, prenez un peu sur vous et ne venez pas envenimer une situation plus qu'elle ne pourrait l'être.

C'est tout de même affolant que deux hommes, deux adultes en viennent jusqu'à me faire perdre mon temps et celui de la Procureur ainsi que de la Prévôté pour un simple différent qui pourrait aisément se régler en lice ! Vous êtes des hommes, agissez comme tel.

*Il marmonna légèrement quelques paroles imperceptibles et frappa son bureau avec son marteau en grognant.*

L'audience est levée.
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MessageSujet: Re: VA/F98/TOAP-Violence-Binette56(relaxé)   VA/F98/TOAP-Violence-Binette56(relaxé) Icon_minitime

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