VA /**/ Escroquerie - Arture (Sans suite)

Citation :

Date : 28/1/1459
Accusé : Arture
Officier en charge : Commissaire Nathiavel

La fiche :




Les faits :

Dame Arture n'a pas règlé ses impôts


Comme témoigne cette preuve :

Citation :

Arture : 13,50 écus (+2,16 écus de pénalité) avant le 2011-01-19

La loi :

o V.4.f.i De la procédure
Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées
par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le
Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Premier courrier envoyé :

Le21/01/1459

Citation :

Bonjour, vous avez des impots à payer.
Pour payer ses impots, rien de plus simple-->

Moi-->vous avez des impots a payer (en rouge)-->payer mes impots.

Ceci
est un courier de rappel de la prévoté, afin de vous éviter toute
poursuite judiciaire. Le maire me confirmera votre payement et je vous
effacerai de ma liste de mauvais payeurs.

Sinon, direction
tribunal avec risque de forte amande. Ne pas payer vos impots vous
attire des pénalité de retard, et vous interdit donc d'évoluer de
classe sociale.
(vous ne pouvez donc passer de niveau regle du jeu)

Je vous remercie donc de vous mettre en ordre au plus vite.

Nathiavel, commissaire de Valence.

Second courrier envoyé :

26/1/1459

Citation :

Bonjour,
vous n'avez pas toujours payé vos impots, même aprés la premiere lettre
de rappel, il vous reste donc 24h avant de voir votre dossier envoyé au
procureur ou vous serez jugé pour escroquerie.

Pour payer vos impot:

Moi>>vous avez des impots a payer (c'est écrit en rouge)...

Nathiavel commissaire de Valence

Réponse:

Citation :

o Expéditeur : Arture
o Date d'envoi : 28/01/2011 - 15:25:25
o Titre : Re: impots
o mais j'ai quitter le duché si vous ne le savez pas encore mais vous êtes nul alors
o

Réponse de ma part:

Citation :

Etant
propriétaire terrien à Valence vous vous devez de payer cet impot, je
vous remercie d'avance, votre dossier restera encore une journée en
attente au poste jusqu'a confirmation du maire, vous disceterez de cela
ensuite face au juge si vous ne vous executez, bonne soirée sieur
Arture.

Nathiavel commissaire de Valence

A vendu son champ, je pense qu'on ne le reverra pas.

pas localisable

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Verneuil [Duché d'Alençon (Domaine Royal)], hier à 12h04.

Après recherche, impôts payés

A classer sans suite donc