MO/C100/ESCROQUERIE/Longjohncolombo [C]

Date: le 6 février 1459
Accusé: Longjohncolombo
Victime: Montélimar
Officier en charge: Hiboupreufen

La fiche:



dernière connexion le 10 mars
Sortie de retraite le 6 puis le 10 février puis le 22 février puis le 25 février puis le 6 ou 7 mars, puis le 10 mars. Dernière connexion le 10 mars 1459

Dernières surveillances d'activité:
https://2img.net/r/ihimizer/i/19fvrier1459.png/ 19 février 1459
https://2img.net/r/ihimizer/i/longjohn20fvrier.png/ 20 février mise en retraite
https://2img.net/r/ihimizer/i/22fvrier.png/ 22 février sortie de retraite
https://2img.net/r/ihimizer/i/25fvrier.png/ 25 février sortie de retraite
https://2img.net/r/ihimizer/i/27fvrier.png/ 26 février
https://2img.net/r/ihimizer/i/27fvrier.png/ 27 février
https://2img.net/r/ihimizer/i/28fvrier.png/ 28 février mise en retraite
https://2img.net/r/ihimizer/i/7mars.png/ 7 mars connexion (possible sortie de retraite, le 6 ou 7 mars.
https://2img.net/r/ihimizer/i/10mars.png/ 10 mars sortie de retraite


Les faits:
retard dans le paiement des impôts :

Longjohncolombo : 39,00 écus (+74,49 écus de pénalité) avant le 2010-08-05
Longjohncolombo : 30,00 écus (+48,90 écus de pénalité) avant le 2010-09-02
Longjohncolombo : 69,00 écus (+92,46 écus de pénalité) avant le 2010-10-01
Longjohncolombo : 78,00 écus (+74,88 écus de pénalité) avant le 2010-11-08
Longjohncolombo : 39,00 écus (+69,42 écus de pénalité) avant le 2010-08-18
Longjohncolombo : 30,00 écus (+44,10 écus de pénalité) avant le 2010-09-18
Longjohncolombo : 61,00 écus (+198,86 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Longjohncolombo : 30,00 écus (+84,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Longjohncolombo : 30,00 écus (+79,50 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Longjohncolombo : 30,00 écus (+74,70 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Longjohncolombo : 30,00 écus (+61,50 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Longjohncolombo : 78,00 écus (+21,84 écus de pénalité) avant le 2011-01-15

Preuve du délit:

La loi:

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Courrier:

Citation :

Le 6 février 1459

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 5 août 1458.

Selon l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant votre sortie de retraite spirituelle, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Hiboupreufen, Garde de la Prévôté

Pas de réponse après 48 heures de nouvelle sortie de retraite. Je lui envoie ce courrier:

Citation :

Titre:Impôts impayés,dernier rappel avant poursuites
Le 12 février 1459

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré ma précédente missive.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, comme l'atteste la loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier au tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis, je vous conseille et/ou d'agir en conséquence.

Cordialement, Hiboupreufen, garde de Montélimar

Après dernier courrier de relance avant poursuites, je reçoit ce message:

Citation :

bonjour
Impôts fonciers: commune de Uzès
À payer avant le 15 Jui 2009

Impôts fonciers: commune de Uzès
À payer avant le 01 Jul 2009

Impôts fonciers: commune de Uzès
À payer avant le 07 Aou 2009

Impôts fonciers: commune de Uzès
À payer avant le 03 Sep 2009

Impôts fonciers: commune de Uzès
À payer avant le 03 Oct 2009

Impôts fonciers: commune de Uzès
À payer avant le 18 Oct 2009

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 23 Mar 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 06 Mai 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 23 Mai 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 08 Jui 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 22 Jul 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 05 Aou 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 18 Aou 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 02 Sep 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 18 Sep 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 01 Oct 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 08 Nov 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 15 Jan 2011

-------------------------------------------------------------------
j'ai récupérer le personnage récemment, vu le retard d'impots je ne vois pas de solution
cordialement
L.

Ma réponse:

Citation :

Bonjour,

Etant donné les circonstances et la difficulté évidentes de vous acquitter de l'impôt rapidement, je veux bien proposer prévôté de vous accorder un délai supplémentaire.

Il faut néanmoins vous engager à payer ces impôts, par écrit et en réponse au présent courrier, et verser au moins un règlement pour preuve de bonne foi.


Bien à vous, Hiboupreufen, garde de Montélimar

Réponse:

Citation :

* Expéditeur : Longjohncolombo
* Date d'envoi : 14/02/2011 - 09:51:46
* Titre : Re: Re: Re: Impôts impayés,dernier ra

* bonjour

"je dois" plusieurs milliers d'écus.
vu l'état du jeu je ne pense pas poursuivre plus au dela
veuillez proceder comme bon vous semble
j'aviserai si je continue de jouer
cordialement
l.

Dans les courriers, met "les 48 h suivant votre sortie de retraite spirituelle".

Tu peut envoyer

Modification faite selon tes instructions chef! J'envoie le courrier!

Pas de réponse de la dame en question.

Il semble qu'elle soit repartie en retraite, dans tous les cas pas d'activité (connexion) depuis le 6 février. Dois-je continuer la procédure ou la suspendre?

La dame s'étant connecté, j'attends de savoir si elle s'est acquittée de ses impôts avant d'envoyer le courrier de relance.

Après dernier courrier de relance avant poursuites, je reçoit ce message:

Citation :

bonjour
Impôts fonciers: commune de Uzès
À payer avant le 15 Jui 2009

Impôts fonciers: commune de Uzès
À payer avant le 01 Jul 2009

Impôts fonciers: commune de Uzès
À payer avant le 07 Aou 2009

Impôts fonciers: commune de Uzès
À payer avant le 03 Sep 2009

Impôts fonciers: commune de Uzès
À payer avant le 03 Oct 2009

Impôts fonciers: commune de Uzès
À payer avant le 18 Oct 2009

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 23 Mar 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 06 Mai 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 23 Mai 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 08 Jui 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 22 Jul 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 05 Aou 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 18 Aou 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 02 Sep 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 18 Sep 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 01 Oct 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 08 Nov 2010

Impôts fonciers: commune de Montélimar
À payer avant le 15 Jan 2011

-------------------------------------------------------------------
j'ai récupérer le personnage récemment, vu le retard d'impots je ne vois pas de solution
cordialement
L.

Ma réponse:

Citation :

Bonjour,

Etant donné les circonstances et la difficulté évidentes de vous acquitter de l'impôt rapidement, je veux bien proposer prévôté de vous accorder un délai supplémentaire.

Il faut néanmoins vous engager à payer ces impôts, par écrit et en réponse au présent courrier, et verser au moins un règlement pour preuve de bonne foi.


Bien à vous, Hiboupreufen, garde de Montélimar

Ai-je l'approbation du lieutenant? De quel délai pourrait profiter le mauvais payeur?

En deux semaines, il pourra payer au moins un impôts.

Tu as bien évidement mon aprobation

Dernière réponse de Longjohncolombo:

Citation :

* Expéditeur : Longjohncolombo
* Date d'envoi : 14/02/2011 - 09:51:46
* Titre : Re: Re: Re: Impôts impayés,dernier ra

* bonjour

"je dois" plusieurs milliers d'écus.
vu l'état du jeu je ne pense pas poursuivre plus au dela
veuillez proceder comme bon vous semble
j'aviserai si je continue de jouer
cordialement
l.

Alors là, je ne sais quoi répondre. Peut-être y a-t-il possibilité d'un dégrèvement sur les majorations?

Tout est possible

Mais je ne lui ferai pas de grâce... D'une part il avais qu'à les payer plus tôt et ne pas venir pleurnicher après. D'autres part, il a de quoi couler la mairie avec toutes ces impôts

Bonjour,

désolé je viens donner mon avis : alors au mandat rpécédent j'ai eu l'immense joie de devoir la jugée pour non paiment d'impot ici et hors LD.

Vous pouvez soit voir avec le maire s'il accepte qu'elle paye doucement mais j'ai un peu peur du résultat.

Soit vous lui dite qu'on transmet au procureur et moi je vais voir le Procureur savoir si elle voit pour lui faire faire un accord pour payer au fur et à mesur mais elle en est pas à son premier coup loin de la.

Il faut être sympa mais pas trp non plus

Bon à coté elle a 0 écus en poche donc ca sert à rein de la foutre en procès.

Je parle avec le Procureur ce soir et je vous tiens au courant.

Mais à mon avis le mieux est de trouver un arrangement avec le maire.

Je transmet au Procureur quiva voir pour un arrangement avec le maire.

Le maire, c'est moi ^^

Moi ça me dérange pas de lui laisser du temps, mais je crains qu'elle n'en profite que pour gagner du temps et ne pas payer...

Pfff j'étais encore très réveillé à ce moment la.

Bon ben vous allez avoir le Procureur qui va venir

Mais je préfère que cela passe par le Procureur cela fait plus officielle.

Sachant qu'elle a déjà eu deux procès.

Voilà pourquoi j'ai préféré faire ainsi.

Je m'en remet à vos avis éclairés chef! C'est vrai que la situation me laisse un peu pantois... Au vrai, je me suis dit que j'attendra de voir si elle commençait à payer avant de demander de transmettre à la procure.

Vous pouvez le faire ici cela permet de les avoir et d'en garder des preuves. C'est en fait le but de ce que vous a demandé la procureur. Mais à mon aivs vous devriez en faire une copie en bureau de liaison car ils n'ont pas accès à nos bureaux.

Citation :

*Le Juge écouta les différents réquisitoires de l'accusation, sa chère Procureur travaillant pour deux, voire même trois puisque la défense ne daignait pas vouloir arriver... Qu'importe, les faits étaient là, cet individu ne semblait pas vouloir s'acquitter de ses impôts, et s'amusait à jouer de cela avec ses entrées et sorties de retraite spirituelle... Lorsqu'elle eut terminé, le Juge se redressa et clama.*

Bien... En nostre qualité de Juge du Lyonnais Dauphiné, nous, Geoffroy de Fairdowns, reconnaissons Sieur Long John Colombo coupable d'escroquerie. Nous requérons à son encontre une peine d'emprisonnement de 6 jours fermes, et nous réitérons nostre demande et exigeons que la totalité de ses impôts soient acquittés dans les deux mois qui suivront ce verdict ! Prenez garde messire à ne point trop frôler avec la sorcellerie à apparaitre et disparaitre à votre guise...

*Il frappa le bureau de trois coups de marteau puis s'éclipsa.*

Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

+ Paiement de la totalité de ses impôts dans les deux mois suivant le verdict

Peine non appliquée. Je propose d'en avertir la procure.





Prévenu en retraite, je préviens dès connexion.