VI/C38/ escroquerie Pokemic [S-S] [mort]

Fiche personnage



Les faits

Apres plusieurs missive envoyer a l'encontre de ce messire et ceux malgres que celui ci soit en retraite, j'ai constaté une sortie de retraite le 16 janvier, il a donc pu lire les missives, mais reste muet a celle ci et ne daigne payer ses impots

La loi

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne
assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans
l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse

obstinément
le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la
prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Les preuves




Courrier envoyer


Courrier envoyé le 11/11/1458

Citation :

Bonjour,
Je suis cococcinelle83, sergente de Vienne. J'ai le regret
de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre
une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées
par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Attention !!!
Si vous ne faites pas le nécessaire, votre
dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous
juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement
d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la
justice dauphinoise.

Cordialement,
Cococcinelle83, sergente de Vienne.

Courrier envoyer le 24/11/1458 pour la nouvelle tranche d'impot

Citation :

Bonjour,
Je suis cococcinelle83, sergente de Vienne. J'ai le regret
de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre
une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées
par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Attention !!!
Si vous ne faites pas le nécessaire, votre
dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous
juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement
d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la
justice dauphinoise.

Cordialement,
Cococcinelle83, sergente de Vienne.

Courrier envoyer le 6/01/1459

Citation :

Bonjour,
Je suis cococcinelle83, sergente de Vienne. J'ai le regret
de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre
une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées
par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Attention !!!
Si vous ne faites pas le nécessaire, votre
dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous
juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement
d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la
justice dauphinoise.

Cordialement,
Cococcinelle83, sergente de Vienne.

courrier fait le 05/02/1459

Citation :

Bonjour,
Je suis cococcinelle83, sergente de Vienne. J'ai le regret
de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre
une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées
par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Attention !!!
Si vous ne faites pas le nécessaire, votre
dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous
juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement
d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la
justice dauphinoise.

Cordialement,
Cococcinelle83, sergente de Vienne.

Citation :

Vienne le 09/01/1459

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas payés vos impôts malgré les courriers envoyés par le sergent cococcinelle83
De plus vous êtes sorti le 16 /01/1459 de de votre retraite. Vous avez donc pu lire les divers courriers du sergent et payer vos impots.
Ainsi vu le non paiement de vos impots, vu votre silence, je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement

inracien,lieutenant de prévoté.

Je transmets merci Inra.

Ajout au dossier :

Nouveaux impayés :


Connections :
Connection le 16 Janvier

classé sans suite