Br /E40/ Escroquerie / Cecillis (M-A)

Date : 12/02/1459
Accusé : Cecillis
Victime : Briançon
Officier en Charge : Sergent Asarine

Fiche :


Les faits : Maïs vendus à 3.70 sur le marché de Briançon.

La loi/décret :

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus

Citation :

Décret sur les sacs de maïs réservés à Briançon

Les sacs de maïs mis en vente à 3,30 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Preuve :


Courrier à envoyer :

Citation :

Le 13 février 1459
Salutation,

Je me présente, je suis Asarine, Sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de sac de maïs à 3,70 écus à Licenscar.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 3, 60 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter à l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Asarine, Sergent de la Prévôté de Briançon

Citation :

* Expéditeur : Cecillis
* Date d'envoi : 14/02/2011 - 07:41:03
* Titre : Re: infraction au coutumier

* Bonjour,
Effectivement j'ai vendu par mégarde 1 sac de maïs à 3,7 écus; comme j'ai l'impression d'avoir fait une bourde énorme (lol!), je consent à la réparer et à vous acheter un sac au même prix.
Attendant vos nouvelles,

Merci

Citation :

Le 14 février 1459
Bonjour,

Merci pour votre prompte réponse, je vous propose de déposer votre sac de mais sur le marché dès ce soir, vous pourrez me le racheter à votre convenance.

Cordialement
Asarine, Sergent de la Prévôté de Briançon

cela en est où? L'achat a-t-il été effectué? Où est le contrevenant?

Le rappeler peut-etre si pas de nouvelle.

oups pardon...j'ai oublié...

pas tapé m'dame la prévot...

cecillis a racheter le sac de mais, on peut classer...

Pas de soucis

On peut oublier