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 DI/F08/TAOP - Huna vs Pouilleux [Sans suite]

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2 participants
AuteurMessage
Marsaly

Marsaly


Nombre de messages : 5654
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 18/02/2009

DI/F08/TAOP - Huna vs Pouilleux [Sans suite] Empty
MessageSujet: DI/F08/TAOP - Huna vs Pouilleux [Sans suite]   DI/F08/TAOP - Huna vs Pouilleux [Sans suite] Icon_minitimeLun 14 Fév 2011 - 17:09

Accusé:Antoine de Sevillano dict Pouilleux
Victime:Huna
Officier en charge: Commissaire Marsaly

La fiche:
Citation :
DI/F08/TAOP - Huna vs Pouilleux [Sans suite] Fichex

Les faits:
Lors de la campagne municipale de Dié, le 1er février 1459, Messire Antoine de Sevillano dict Pouilleux a insulté et tenu des propos diffamatoires à l'encontre de Dame Huna comme le montre les preuves ci-dessous.

Les preuves:
Citation :
DI/F08/TAOP - Huna vs Pouilleux [Sans suite] Proposdepouilleux

La loi:
Citation :
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé:
Citation :

Bonjour Messire de Sevillano

Le 1er février 1459, vous avez insulté et tenu des propos diffamatoires à l'encontre de Dame Huna.
Je vous annonce que je dépose, en son nom, plainte contre vous.
Il vous est fortement conseillé de répondre à la convocation du tribunal sous peine de voir votre peine s'alourdir

Cordialement
Dame Marsaly, Commissaire


Dernière édition par Marsaly le Mer 9 Mar 2011 - 12:53, édité 3 fois
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penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 40
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

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MessageSujet: Re: DI/F08/TAOP - Huna vs Pouilleux [Sans suite]   DI/F08/TAOP - Huna vs Pouilleux [Sans suite] Icon_minitimeLun 14 Fév 2011 - 17:19

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