Marsaly
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![DI/F08/TAOP - Huna vs Pouilleux [Sans suite] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: DI/F08/TAOP - Huna vs Pouilleux [Sans suite] ![DI/F08/TAOP - Huna vs Pouilleux [Sans suite] Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/icon_minitime.gif) Lun 14 Fév 2011 - 17:09 | |
| Accusé:Antoine de Sevillano dict Pouilleux
Victime:Huna
Officier en charge: Commissaire Marsaly La fiche: - Citation :
![DI/F08/TAOP - Huna vs Pouilleux [Sans suite] Fichex](https://2img.net/r/ihimizer/img407/308/fichex.png) Les faits:Lors de la campagne municipale de Dié, le 1er février 1459, Messire Antoine de Sevillano dict Pouilleux a insulté et tenu des propos diffamatoires à l'encontre de Dame Huna comme le montre les preuves ci-dessous. Les preuves: - Citation :
![DI/F08/TAOP - Huna vs Pouilleux [Sans suite] Proposdepouilleux](https://2img.net/r/ihimizer/img408/5439/proposdepouilleux.png) La loi: - Citation :
- IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé: - Citation :
Bonjour Messire de Sevillano
Le 1er février 1459, vous avez insulté et tenu des propos diffamatoires à l'encontre de Dame Huna.
Je vous annonce que je dépose, en son nom, plainte contre vous.
Il vous est fortement conseillé de répondre à la convocation du tribunal sous peine de voir votre peine s'alourdir
Cordialement
Dame Marsaly, Commissaire
Dernière édition par Marsaly le Mer 9 Mar 2011 - 12:53, édité 3 fois | |
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penelope
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| | Sujet: Re: DI/F08/TAOP - Huna vs Pouilleux [Sans suite] Lun 14 Fév 2011 - 17:19 | |
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