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| Sujet: Du Statut et des Devoirs du Chef de Port Mar 15 Fév 2011 - 9:59 | |
| Le chef de port, c'est: - Charte de la Grande Amirauté a écrit:
- Le personnel
Le Gouverneur est le chef de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.
Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, en accord avec le Conseil Ducal.
Le Grand Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route.
Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines et aux grands travaux, qui les mandate pour construire ports et navires. Ils sont tenus d'être présentsdans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les 24 heures aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, demande du conseil ducal, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé. Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir
Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement et de leurs passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché.
En cas de manquement de l'un ou l'autre des membres du personnel de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci sera immédiatement, à la discrétion du Commissaire aux mines, démis de ses fonctions et poursuivi en justice Des devoirs du chef de ports: - Citation :
Le chef de port devra rapporter dans son bureau toutes les informations qu'il pourra percevoir dans son bureau ou sa vigie. Ces informations seront consigner ensuite par le CAM dans un tableau mensuel d'archives.
Les informations à consigner sont: - Demande d'amarrage - Départ de navires - Début de construction de navire - Etat de construction - Fin de construction (mise à l'eau) - Bateau de passage à proximité (vigie)
Pour chacun de ces évènements, le chef de port rempli un document renseignant les informations suivantes : - Date (JJ/MM/AAAA) - Type d'évènements - Nom du bateau (si possible) - Equipage (si possible) - Direction (si disponible) - Destination (si disponible)
Dans le cas d'une demande d'amarrage, il doit envoyer le questionnaire suivant au capitaine afin que celui-ci le remplisse le plus rapidement possible pour avoir l'accord du conseil pour accoster. Ce questionnaire, une fois remplie, est posté dans le bureau du chef de port concerné.
- Questionnaire pour le capitaine a écrit:
Le Nom du bateau Le nom du capitaine L'objet de la visite (commerce, privé, etc...) La liste des passagers La durée supposée du séjour du bateau dans nos infrastructures portuaires Exemples : - Citation :
- Chef de port de Vienne a écrit:
Le 22/01/1459 - Vigie - Bateau inconnu - Équipage inconnu - Direction Nord (vers Vienne) - Destination inconnue
- Chef de port de Valence a écrit:
Le 23/01/1459 - Vigie - Bateau Nostra - Équipage [Toto (capitaine) /tata/titi) - Direction Nord - Destination inconnue
- Chef de port de Lyon a écrit:
Le 24/01/1459 - Vigie - Bateau Nostra - Équipage [Toto (capitaine) /tata/titi) - Direction Nord - Destination Beley Savoie
- Chef de port de Valence a écrit:
Le 28/01/1459 - Demande Amarrage - Bateau Tempete Dauphinoise - Équipage [Miséricus (capitaine) / Ka / Antoine) - Direction Nord - Destination Valence
- Historique de janvier 1459 a écrit:
Le 22/01/1459 - Vigie - Bateau inconnu - Équipage inconnu - Direction Nord (vers Vienne) - Destination inconnue Le 23/01/1459 - Vigie - Bateau Nostra - Équipage [Toto (capitaine) /tata/titi) - Direction Nord - Destination inconnue Le 24/01/1459 - Vigie - Bateau Nostra - Équipage [Toto (capitaine) /tata/titi) - Direction Nord - Destination Beley Savoie Le 28/01/1459 - Demande Amarrage- Bateau Tempete Dauphinoise - Équipage [Miséricus (capitaine) / Ka / Antoine) - Direction Nord - Destination Valence
De la taxe d'amarrage : Le chef de port doit s'assurer et contrôler que chaque bateau est à jour avec la taxe d'amarrage du duché. Il consigne de la manière suivante dans le guichet prévu à cet effet: - Citation :
1) Le chef de port annonce au maire le montant de la taxe par rapport au nombre de jours prévus 2) Le maire met la marchandise surtaxée. 3) Le capitaine fournit ensuite la preuve d'achat au chef de port 4) le chef de port consigne cela dans le bureau prévu à cet effet en l'inscrivant de la manière suivante: - Citation :
- Le XX/XX/XXXX- Port de [LYON/VALENCE/VIENNE] - Montant de la taxe: WW écus- Reste à rembourser YYYYecus(somme restante pour ce port) - WWécus(taxe)= ZZZZ écus (somme restante à rembourser après versement de la taxe)
Dernière édition par raithuge le Mar 29 Mar 2011 - 12:12, édité 1 fois |
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tazspike
Nombre de messages : 12526 Age : 49 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
| Sujet: Re: Du Statut et des Devoirs du Chef de Port Jeu 8 Aoû 2013 - 16:21 | |
| mise a jour et remplace le précedent - Citation :
- 2.3 Chefs de Port
Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination. Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal) Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville. Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.
Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir
chaques jours les chefs de port se devront de faire un rapport détaillé dans leur vigie afin qu'un fichier precis soit effectué comme suit - Citation :
XXXX XXXX 1461 port de XXXX
Bateau accosté
- quai n°1-
- quai n°2
- quai n°3
- quai n°4
informations
Bateaux arrivé et / ou partis
Visions du haut de la vigie
identification ou situation de bateau en approche
- Code:
-
[quote] [b] [size=24]
[center][color=#333399]XXXX XXXX 1461 port de XXXX[/color][/center]
[/size][/b]
[b]
[color=#ff3333][size=12][i]Bateau accosté [/i][/size][/color][/b]
[list] [*]quai n°1-
[*]quai n°2
[*]quai n°3
[*]quai n°4
[/list]
[color=#ff3333][size=12][i][b]informations [/b][/i][/size][/color]
[color=#336633][b]Bateaux arrivé et / ou partis [/b][/color]
[list][*]
[*]
[/list]
[color=#336633][b]Visions du haut de la vigie [/b][/color]
[i]identification ou situation de bateau en approche[/i]
[list][*] [*]
[*] [/list]
[/quote] | |
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