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 Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]

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MessageSujet: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:47

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Dernière édition par samthebeast le Dim 27 Fév 2011 - 14:00, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:48

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Dernière édition par samthebeast le Lun 7 Mar 2011 - 19:51, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:49

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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:50

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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:50

E

maj du 15/02/1459


Citation :
Citation :
Emeraudep : 45,50 écus (+13,19 écus de pénalité) avant le 2011-01-27
Dernière connexion le 26 Décembre 2010

Citation :
Le 15 février :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous n'avez pas payé vos impôts dont la date limite était le 27 janvier de cette année.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Merci de régulariser votre situation dans les plus brefs délais. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, commissaire d'Embrun.
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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:51

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Dernière édition par samthebeast le Jeu 17 Fév 2011 - 22:51, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:51

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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:52

H

maj du 15/02/1459



Citation :
Citation :
Hazur : 45,50 écus (+10,01 écus de pénalité) avant le 2011-01-27
Hazur entreprend actuellement une retraite spirituelle. / Dernière connexion le 31 Janvier 2011

Citation :
Le 15 février :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous n'avez pas payé vos impôts dont la date limite était le 27 janvier de cette année.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Merci de régulariser votre situation dans les plus brefs délais. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, commissaire d'Embrun.
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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:53

I

maj du 15/02/1459


Citation :
Citation :
Imperatrice : 50,00 écus (+52,50 écus de pénalité) avant le 2010-11-12
Imperatrice : 25,50 écus (+50,74 écus de pénalité) avant le 2010-08-10
Imperatrice : 45,50 écus (+13,19 écus de pénalité) avant le 2011-01-27
Imperatrice : 56,00 écus (+81,20 écus de pénalité) avant le 2010-10-03
Imperatrice entreprend actuellement une retraite spirituelle. / Dernière connexion le 28 Novembre 2010

Citation :
Le 13 novembre :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous êtes accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.

Si vous ne faites pas le nécessaire très rapidement, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.

Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, Commissaire d'Embrun.

Citation :
Le 30 novembre :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous êtes accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.

Si vous ne faites pas le nécessaire très rapidement, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.

Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, Commissaire d'Embrun.

Citation :
Le 15 février :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous n'avez pas payé vos quatre dernières impositions dont les dates limites sont toutes dépassées.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Merci de régulariser votre situation dans les plus brefs délais. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, commissaire d'Embrun
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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:53

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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:54

K

maj du 15/02/1459


Citation :
Citation :
Khalderon : 18,00 écus (+26,10 écus de pénalité) avant le 2010-10-03
Khalderon : 16,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 2010-11-12
Khalderon : 8,50 écus (+16,91 écus de pénalité) avant le 2010-08-10
Khalderon : 14,50 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2011-01-27
Khalderon entreprend actuellement une retraite spirituelle. / Dernière connexion le 24 Janvier 2011

Citation :
Le 13 novembre :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous êtes accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.

Si vous ne faites pas le nécessaire très rapidement, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.

Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, Commissaire d'Embrun.

Citation :
Le 30 novembre :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous êtes accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.

Si vous ne faites pas le nécessaire très rapidement, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.

Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, Commissaire d'Embrun.

Citation :
Le 3 janvier:

Bonjour,

Je vois que malgré vos séjours chez les moines vous tenez au courant de ce qui se passe à Embrun...

Lors de vos moments de liberté vous pourriez en profiter pour payer vos impôts mais je vois que vous ne le faites pas, c'est dommage pour le village.

Faites preuve de fidélité envers Embrun et payez vos impôts cela évitera du travail à tout le monde.

Si vous faites preuve de bonne volonté je peux voir à vous faire une remise sur le montant total de vos impôts mais c'est donnant donnant bien sur... ^^

Merci d'avance...

Samthebeast, bourgmestre.

Citation :
Le 15 février :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous n'avez pas payé vos quatre dernières impositions dont les dates limites sont toutes dépassées.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Merci de régulariser votre situation dans les plus brefs délais. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, commissaire d'Embrun
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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:54

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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:55

M




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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:56

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Dernière édition par samthebeast le Lun 7 Mar 2011 - 19:50, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:56

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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:57

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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:57

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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:58

R

maj du 15/02/1459


Citation :
Citation :
Regimon : 29,00 écus (+8,41 écus de pénalité) avant le 2011-01-27
Regimon entreprend actuellement une retraite spirituelle. / Dernière connexion le 31 Décembre 2010

Citation :
Le 15 février :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous n'avez pas payé vos impôts dont la date limite était le 27 janvier de cette année.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Merci de régulariser votre situation dans les plus brefs délais. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, commissaire d'Embrun.


Citation :
Citation :
Rubes : 68,00 écus (+273,36 écus de pénalité) avant le 2010-01-19
Rubes : 25,50 écus (+50,74 écus de pénalité) avant le 2010-08-10
Rubes : 69,00 écus (+235,29 écus de pénalité) avant le 2010-03-21
Rubes : 56,00 écus (+81,20 écus de pénalité) avant le 2010-10-03
Rubes : 50,00 écus (+52,50 écus de pénalité) avant le 2010-11-12
Rubes : 60,00 écus (+159,60 écus de pénalité) avant le 2010-06-04
Rubes : 45,50 écus (+13,19 écus de pénalité) avant le 2011-01-27
Rubes entreprend actuellement une retraite spirituelle. / Dernière connexion le 29 Janvier 2011

Citation :
Le 13 novembre :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous êtes accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.

Si vous ne faites pas le nécessaire très rapidement, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.

Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, Commissaire d'Embrun.

Citation :
Le 30 novembre :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous êtes accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.

Si vous ne faites pas le nécessaire très rapidement, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.

Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, Commissaire d'Embrun.
Citation :
Le 3 janvier:

Bonjour,

Je vois que malgré vos séjours chez les moines vous tenez au courant de ce qui se passe à Embrun...

Lors de vos moments de liberté vous pourriez en profiter pour payer vos impôts mais je vois que vous ne le faites pas, c'est dommage pour le village.

Faites preuve de fidélité envers Embrun et payez vos impôts cela évitera du travail à tout le monde.

Si vous faites preuve de bonne volonté je peux voir à vous faire une remise sur le montant total de vos impôts mais c'est donnant donnant bien sur... ^^

Merci d'avance...

Samthebeast, bourgmestre.

Citation :
Le 15 février :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous n'avez pas payé vos sept dernières impositions dont les dates limites sont toutes dépassées.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Merci de régulariser votre situation dans les plus brefs délais. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, commissaire d'Embrun
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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 22:59

S

maj du 15/02/1459

Citation :
Citation :
Spongebob81 : 41,00 écus (+109,06 écus de pénalité) avant le 2010-06-04
Spongebob81 : 31,00 écus (+8,99 écus de pénalité) avant le 2011-01-27
Spongebob81 : 17,00 écus (+33,83 écus de pénalité) avant le 2010-08-10
Spongebob81 : 47,00 écus (+160,27 écus de pénalité) avant le 2010-03-21
Spongebob81 : 38,00 écus (+55,10 écus de pénalité) avant le 2010-10-03
Spongebob81 : 34,00 écus (+35,70 écus de pénalité) avant le 2010-11-12
Spongebob81 entreprend actuellement une retraite spirituelle. / Dernière connexion le 28 Janvier 2011

Citation :
Le 4 octobre :

Bonjour,

Les impôts ne sont jamais les bienvenus mais il nous faut nous en acquitter pourtant or vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous n'avez en effet pas encore payé les vôtres. Vous aviez jusqu'au 3 octobre à partir de cette date des pénalités sont ajoutés au montant initial.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

J'espère donc que vous prendrez cette missive en compte et que vous règlerez vos impôts dans les 48h.

Cordialement,

Samthebeast, bourgmestre d'Embrun

Citation :
* Expéditeur : Spongebob81
* Date d'envoi : 04/10/2010 - 20:56:16
* Titre : Re: impôt

* Désolé mais il doit y avoir un problème, j'ai payé tout mes impôts.

Citation :
Le 5 octobre :

Bonjour messire,

Pas d'erreur possible dans votre cas car si vous aviez payé vos impôts alors les précédents seraient également à jour or ce n'est absolument pas le cas. D'ailleurs pour votre information au jour d'aujourd'hui vous devez à votre ville :

Spongebob81 : 47,00 écus (+97,76 écus de pénalité) avant le 2010-03-21
Spongebob81 : 38,00 écus (+4,56 écus de pénalité) avant le 2010-10-03
Spongebob81 : 17,00 écus (+11,22 écus de pénalité) avant le 2010-08-10
Spongebob81 : 41,00 écus (+54,53 écus de pénalité) avant le 2010-06-04

Je ne doute pas de votre dévouement envers notre belle cité montagnarde et suis certain que vous allez remédier à ces différents retards rapidement.

Cordialement,
Samthebeast, Bourgmestre.

Citation :
* Expéditeur : Spongebob81
* Date d'envoi : 05/10/2010 - 20:57:40
* Titre : Re: impôt 2

* Bonsoir, je ne comprend pas quelque chose, à qui dois - je m'adresser pour payer mes impôts, auparavant je n'en ai jamais payé, je ne sais pas comment faire. Cordialement.

Citation :
Le 13 novembre :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous êtes accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.

Si vous ne faites pas le nécessaire très rapidement, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.

Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, Commissaire d'Embrun.
Citation :
* Expéditeur : Spongebob81
* Date d'envoi : 25/11/2010 - 17:44:24
* Titre : Re: Les impôts...

* Je paierai mes impôts lorsque je passerai Niveau 3. J'économise - Je passe mon niveau - Je paie l'intégralité des impôts. Cordialement, Spongebob81.

Citation :
Le 30 novembre :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous êtes accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.

Si vous ne faites pas le nécessaire très rapidement, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.

Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, Commissaire d'Embrun.

Citation :
Le 15 février :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous n'avez pas payé vos six dernières impositions dont les dates limites sont toutes dépassées.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Merci de régulariser votre situation dans les plus brefs délais. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, commissaire d'Embrun
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T

maj du 15/02/1459



Citation :
Citation :
Treize : 31,00 écus (+8,99 écus de pénalité) avant le 2011-01-27
Treize entreprend actuellement une retraite spirituelle. / Dernière connexion le 28 Janvier 2011

Citation :
Le 15 février :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous n'avez pas payé vos impôts dont la date limite était le 27 janvier de cette année.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Merci de régulariser votre situation dans les plus brefs délais. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, commissaire d'Embrun.


Dernière édition par samthebeast le Lun 7 Mar 2011 - 19:52, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 23:00

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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 23:00

V

maj du 15/02/1459


Citation :
Citation :
Varkas : 50,00 écus (+52,50 écus de pénalité) avant le 2010-11-12
Varkas : 60,00 écus (+159,60 écus de pénalité) avant le 2010-06-04
Varkas : 25,50 écus (+50,74 écus de pénalité) avant le 2010-08-10
Varkas : 56,00 écus (+81,20 écus de pénalité) avant le 2010-10-03
Varkas : 45,50 écus (+13,19 écus de pénalité) avant le 2011-01-27
Varkas entreprend actuellement une retraite spirituelle. / Dernière connexion le 26 Janvier 2011

Citation :
Le 13 novembre :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous êtes accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.

Si vous ne faites pas le nécessaire très rapidement, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.

Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, Commissaire d'Embrun.

Citation :
Le 30 novembre :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous êtes accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.

Si vous ne faites pas le nécessaire très rapidement, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.

Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, Commissaire d'Embrun.

Citation :
Le 15 février :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous n'avez pas payé vos cinq dernières impositions dont les dates limites sont toutes dépassées.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Merci de régulariser votre situation dans les plus brefs délais. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, commissaire d'Embrun
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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 23:01

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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 23:01

X

maj du 15/02/1459


Citation :
Citation :
Xaely : 45,50 écus (+13,19 écus de pénalité) avant le 2011-01-27
Xaely entreprend actuellement une retraite spirituelle. / Dernière connexion le 11 Février 2011

Citation :
Le 15 février :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en infraction. En effet, vous n'avez pas payé vos impôts dont la date limite était le 27 janvier de cette année.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Merci de régulariser votre situation dans les plus brefs délais. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

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MessageSujet: Re: Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459]   Impôts d'Embrun [maj au 27/02/1459] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 23:02

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