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 Peines maximales : utile ?

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_geoffroy_
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VI.4 : Peines encourues
Pour
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 82% [ 9 ]
Contre
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Total des votes : 11
 
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_geoffroy_

_geoffroy_


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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 16:22

on devait pas retirer le (RP) ?
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penelope

penelope


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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 16:26

(C'est fait Geoff)

penelope a écrit:
Citation :
Livre VI : Code Pénal

VI.4 : Peines encourues

VI.4.a : Des délits particuliers graves reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas : de 3 à 10 jours de prison - et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge
et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge, exécutable par un bourrel en Place publique (pilori, torture, peine de mort)


VI.4.a.b: des délits communs
Peuvent être requis : de 1 à 3 jours de prison et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge ( peine d’intérêt général , excuses publiques, sévices corporels infligés par un bourrel etc…)

VI.4.a : Trahison
o VI.4.a.i : Haute-trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale par pendaison ou décapitation ou autre selon l'humeur du bourreau. Le type de mort dépend de la trahison. Les nobles ne peuvent qu'avoir la tête tranchée.
- ou la torture avec pertes de capacités,
- et/ou l'exil du duché (avec un maximum de 3 mois)
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 200 à 500 écus.

o VI.4.a.ii : Trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 100 à 300 écus.
- et/ou bastonnade publique

o VI.4.a.iii : Pillage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende jusqu'à 300 écus,
- et/ou une réparation envers l'institution victime du pillage,
- et/ou bastonnade publique,
- et/ou la torture avec perte de capacités.

VI.4.b : Brigandage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

VI.4.c : Sorcellerie
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale,
- ou la torture avec perte de capacités,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 200 écus.

Les chimères, fruit de l'exercice de la sorcellerie, seront impitoyablement détruites.

VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus.
- et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle

VI.4.e : Escroquerie
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)

VI.4.f : Esclavagisme
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus.
- et/ou affichage de sa faute sur sa bannière pendant une semaine: "Je suis un esclavagiste mais on ne m'y prendra plus."

VI.4.g : Des délits particuliers reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
- de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge



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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 16:26

Grogne :ça me va..
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Hardryan

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Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 20/04/2007

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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 16:54

voté
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Invité
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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 17:07

Grogne :A voté!
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Leovigilde

Leovigilde


Nombre de messages : 287
Localisation IG : Lyon / Lyonnais-Dauphiné
Date d'inscription : 03/11/2010

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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 17:38

A voté
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http://www.lesroyaumes.com
Héloïse

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Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 30/10/2010

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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 17:44

A Voté.
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Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


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Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 23:10

A voté.
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asarine

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Nombre de messages : 1379
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 03/10/2010

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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 23:17

a voté
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dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 23:17

a voté
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_geoffroy_

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Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 01/02/2009

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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 23:30

A voté, ce serait bien que quand on vote contre on dise pourquoi
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Arwel

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Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 0:07

A voté.
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penelope

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Age : 38
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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 0:46

Citation :
Livre VI : Code Pénal

VI.4 : Peines encourues

VI.4.a : Des délits particuliers graves reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas : de 3 à 10 jours de prison - et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge, exécutable par un bourrel en Place publique (pilori, torture, peine de mort)


VI.4.a.b: des délits communs
Peuvent être requis : de 1 à 3 jours de prison et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge ( peine d’intérêt général , excuses publiques, sévices corporels infligés par un bourrel etc…)

VI.4.a : Trahison
o VI.4.a.i : Haute-trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale par pendaison ou décapitation ou autre selon l'humeur du bourreau. Le type de mort dépend de la trahison. Les nobles ne peuvent qu'avoir la tête tranchée.
- ou la torture avec pertes de capacités,
- et/ou l'exil du duché (avec un maximum de 3 mois)
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 200 à 500 écus.

o VI.4.a.ii : Trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 100 à 300 écus.
- et/ou bastonnade publique

o VI.4.a.iii : Pillage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende jusqu'à 300 écus,
- et/ou une réparation envers l'institution victime du pillage,
- et/ou bastonnade publique,
- et/ou la torture avec perte de capacités.

VI.4.b : Brigandage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

VI.4.c : Sorcellerie
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale,
- ou la torture avec perte de capacités,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 200 écus.

Les chimères, fruit de l'exercice de la sorcellerie, seront impitoyablement détruites.

VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus.
- et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle

VI.4.e : Escroquerie
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)

VI.4.f : Esclavagisme
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus.
- et/ou affichage de sa faute sur sa bannière pendant une semaine: "Je suis un esclavagiste mais on ne m'y prendra plus."

VI.4.g : Des délits particuliers reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
- de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge

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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 9:10

_geoffroy_ a écrit:
A voté, ce serait bien que quand on vote contre on dise pourquoi

Grogne : C'est pas la première fois que je le dis...C'est comme le vote "je m'en fous".... c'est utile....
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 10:43

Ben c'est surtout la qu'onse demande pourquoi la personne quiv ote le : je m'en fou est ici si ca la fait chier de voter xD
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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 10:52

Grogne :on se pose plein de questions sur la présence de certains Helo.. je suis d'accord avec toi, mais aucune loi n'empeche cela donc..
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 11:26

Oh je truove que ca vaà peu près comparer au mandat dernier.
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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 11:34

grogne :oui, il y a un peu plus d'actifs...
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 11:51

J'ai bien mon avis sur la question mais chut hin Rolling Eyes
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Aude di Constantini

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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 20:17

A voté.
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MessageSujet: Re: Peines maximales : utile ?   Peines maximales : utile ? - Page 4 Icon_minitime

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