Vi/C14/ escroquerie// Malkav[S-S]

Fiche de l'accuse:



Les faits:
Le Sieur Malkava mis en vente sur le marché du maïs, du pain, de la viande et de la farine en grosse quantitée et ca, sans avoir eu la maoindre autorisation du maire.

Déclaration du maire, Lara_marqueyssac

Lara a écrit:

J'avais eu un courrier de sa part il y a quelques temps, pour vendre, et je lui ai dit que je verrais selon ses prix. Etant donné que cela ne me convenait guère, je n'ai pas donné suite.

La loi :

Citation :

V.2 : Trouble A l’Ordre Public

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Les Preuves :




Les courriers envoyes

Citation :

Vienne le 19/02/1457

Bonjour messire Malkav

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous pour Trouble A l’Ordre Public
Vous avez vendu le 17 et le 18/02 de nombreuses marchandises sur le marché de Vienne sans avoir reçu l'autorisation de la mairie .
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

inracien, lieutenant de prévoté.

Citation :

Expéditeur : Malkav
Date d'envoi : 19/02/2011 - 17:39:13
Titre : Re: avis de depot de plainte
Messire Incarien,

Pardonnez moi mais j'ai du mal à vous comprendre. Jamais je n'ai été averti que j'étais hors la loi. Comprenez pas totale stupéfaction à la lecture de votre missive. Je viens d'Uzès et donc je ne connais pas les lois du LD. Pourquoi la mairesse ou le maire ne m'a pas prévenu que j'étais en vente illégale? J'aurai de suite retirée mes marchandises dans la mesure du possible, le plus rapidement possible.

La mairie a acheté tous mes stocks, je pensais qu'elle désirait ces marchandises ne recevant pas de courriers.

Je ne suis loin d'être une personne vivant hors la loi. Un simple courrier aurait été de mise. J'aurai de suite coopéré en m'excusant pour ma bavure.

Si toutefois vous voudriez tout de même demander l'instruction en justice je ne pourrai être présent au tribunal puisque je ne suis plus en LD. J'espère toutefois que nous n'irons pas jusque là étant donné que je n'ai pas rien pas la tête de retenir toutes les lois de toutes les provinces.

Merci de m'avoir averti et tenez moi au courant de ce que vous ferez. Je m'excuse pour la gêne que j'ai généré sans le vouloir.

Cordialement,
Malkav de Vampérià
Vicomte de Rochefort d'Oc.

Citation :

Vienne le 19/02/1459

Messire,

Je prend acte de votre courrier et je le verse au dossier.
Normalement et sauf si vous êtes arrivé de maniere furtive ou en évitant les villes, vous avez dû au moins recevoir un courrier de bienvenue de la part des agents de la prévoté en poste dans les villes frontalieres.

Quoiqu'il en soit, lorsqu'on arrive en territoire étranger, le premier reflexe à avoir est de se renseigner sur les lois en cours, surtout quand on ne fait pas que d'y passer.

Maintenant étant donné que vous avez déja quitté le duché, je ne puis vous proposer de médiation, à moins que vous ne reveniez à Vienne.
Si vous ne pouvez vous déplacer, dans ce cas la meilleure option reste encore un procès qui pourrait se faire en Languedoc au nom de la coopération judiciaire.

Dans l'immédiat et afin de me prouver votre bonne volonté, merci de me transmettre au plus vite une copie certifiée ( screen pleine page ) de vos transactions afin que je puisse verser cet élément au dossier.

Cordialement

inracien, lieutenant de prévoté

Transmis, pouvez vous tout de meme ajouter les propos de la Mairesse sur le fait qu'il a demandé une autorisation qu'elle a refusé s'il vous plait??

Oui bien sur . De plus messire malkav m'a écrit et je lui ai répondu. Il est actuellement hors LD mais voudrait éviter un proces. Quelle option peut on lui proposer ?

Dossier à classer Sans Suite par demande du procureur.

Oki. Dois je écrire à messire Malkav pour lui signifié l'abandon des poursuites?

Non le Procureur s'en est déjà chargé.

merci Lieutenant.