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 Vi// escroquerie// Malkav (sans suite)

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2 participants
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Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
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MessageSujet: Vi// escroquerie// Malkav (sans suite)   Vi// escroquerie// Malkav (sans suite) Icon_minitimeSam 19 Fév 2011 - 17:35

Accusé:Malkav
Victime: La mairie de vienne et ses habitants
Officier en charge: Lieutenant inracien


Fiche de l'accuse:

Vi// escroquerie// Malkav (sans suite) Malkav10

Les faits:
Le Sieur Malkava mis en vente sur le marché du maïs, du pain, de la viande et de la farine en grosse quantitée et ca, sans avoir eu la maoindre autorisation du maire.


La loi :

Citation :
V.2 : Trouble A l’Ordre Public

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Les Preuves :

Vi// escroquerie// Malkav (sans suite) 453646malkav
Vi// escroquerie// Malkav (sans suite) 499872malkav1

Les courriers envoyes

Citation :
Vienne le 19/02/1457

Bonjour messire Malkav

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous pour Trouble A l’Ordre Public
Vous avez vendu le 17 et le 18/02 de nombreuses marchandises sur le marché de Vienne sans avoir reçu l'autorisation de la mairie .
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

inracien, lieutenant de prévoté.

Vi// escroquerie// Malkav (sans suite) Malkav11
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dame-isabeau

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Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: Vi// escroquerie// Malkav (sans suite)   Vi// escroquerie// Malkav (sans suite) Icon_minitimeSam 19 Fév 2011 - 18:41


Pas recevable si il n'y a pas eu de médiation préalable, on est pas des hyènes quand même
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Vi// escroquerie// Malkav (sans suite)   Vi// escroquerie// Malkav (sans suite) Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 15:19

Citation :
Bonjour vicomte

La cour de justice que je représente a été saisie d'une plainte à votre encontre.

Faute de médiation préalable proposée par l'agent de la prévôté un peu trop zélé, je vous informe que la procure a considéré cette plainte irrecevable pour non respect de la procédure, et vous dégage ainsi de toute tracasserie de poursuite judiciaire.

J'espère néanmoins que vous garderez un bon souvenir de votre séjour en nos terres

Bien à vous

Dame Isabeau De Hauterives
Procureur du Lyonnais Dauphiné
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Vi// escroquerie// Malkav (sans suite)   Vi// escroquerie// Malkav (sans suite) Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 15:20

Et je viens d'apprendre que la mairesse a recu un courrier de sa part et aurait meme pas répondu...

J'allais justement te dire d'attendre Rolling Eyes
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Vi// escroquerie// Malkav (sans suite)   Vi// escroquerie// Malkav (sans suite) Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 15:22

ah! bah voila qui est fait
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Vi// escroquerie// Malkav (sans suite)   Vi// escroquerie// Malkav (sans suite) Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 19:36

Allez hop affaire pliée.. à ranger


Citation :
Expéditeur : Malkav de Vamp��a>
Date d'envoi : 20/02/2011 - 18:55:51
Titre : Re: plainte reçue
Bonjorn à vous dame procureur,

Je dois avouer que j'ai eu l'espace d'un instant très peur de devoir remettre en cause toutes mes nobles considérations envers l'un de nos plus fier allié le LD. Heureusement que votre missive me conforte dans mes convictions dés lors acquises.

Toutefois si j'ai commis une quelconque gêne je tiens à m'en excuser comme je l'ai fait auprès de la mairesse de Vienne. Je ne savais pas que je faisais quelque chose de mal et la non action de la dite mairesse n'a en rien aidé. Un simple courrier de sa part m'aurai permis de connaître vos lois. Une chose est sure, je ferai davantage attention à l'avenir.

Je vous souhaite bonne continuation et bon courage dans la tâche qui vous incombe.

Bien à vous,
Malkav de Vampérià
Vicomte de Rochefort d'Oc.
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MessageSujet: Re: Vi// escroquerie// Malkav (sans suite)   Vi// escroquerie// Malkav (sans suite) Icon_minitime

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