[Bureau du Greffier]

Notes pas bêtes :

MAJ Le 22 septembre 1460, de ce qui a été fait depuis ce début de mandat :

Citation :

CHIFFRES DES ACTIONS JUSTICE

MAJ Le 22 septembre 1460

• Actes d'accusation : 14
  
  Marius84 + Sasker + Nanane + Dheben + Bonechire + Gwenaellle + Sage_d_esperita + Niurka + Weil+ Herulf + Azilis + Badboy80 + Klymero + Abe
  
  
• Réq : 4
  
  Goffredodabinasco + Bronx + Marius84 + Dheben
  
  
• Jugements rendus : 1
  Celia.
  
  
• Relances pour NaP : 0
  
  
• Affaire sans suite : 3
  
  Dida (prescription) + Argantino + Ghiuri
  
  
• CJ : 8
  
  CJ Languedoc : Aileron + Cleia
  CJ Savoie : Mordechei + Flote
  CJ Guyenne : Titpuce + Taiwen
  CJ Franche-Comté : Servane
  CJ Bourgogne : Elion
  
  
• Surveillances d'accusés : 7
  
  Malthusa + Humbert + Azrel + Medecis + Tywin.lannister + Dida + Elion
  
  
  

s'il y a des oublis, n'hésitez pas à modifier, vous exprimer etc.

Citation :

MAJ

Notes pas bêtes :

MAJ Le 14 octobre 1460, de ce qui a été fait depuis ce début de mandat :

Citation :

CHIFFRES DES ACTIONS JUSTICE

MAJ Le 14 octobre 1460

• Actes d'accusation : 1
  Elion +
  
  
• Réq : 3
  Gwenaellle + Sasker + Nanane
  
  
• Jugements rendus : /
  
  
  
• Relances pour NaP : 0
  
  
• Affaire sans suite : /
  
  
• CJ : 2
  CJ Languedoc : Cleia + Aileron
  
  
  
• Surveillances d'accusés : 9
  
  Medecis + Ghell + Constentin2 + Azrel + Tywin.lannister + Mrhenry + Amber. + Mordechei + Dida
  
  
  
  

s'il y a des oublis, n'hésitez pas à modifier, vous exprimer etc.

MAJ

Merci Huna ! :)

J'vous jure, j'étais déterminée à archiver au moins une bonne dizaine de procès ce soir mais ze peux pas, crotte de bique... (justice renaissante qui bugue ! je verrai cela demain...)


Edit: (ça refonctionne en fait !! )

Re-Edit: ça remarche plus, qu'est-ce qui se passe

Toute question est utile...
NaP : Non application de la peine.

Quand un accusé n'a pas exécuté sa peine, le procureur-adjoint ou le juge adjoint maintenant , bref celui qui assure le suivi, relance l'accusé pour qu'il accomplisse ce que lui a demandé de faire le juge.
Ne pas accomplir sa peine est punissable par la loi du LD.

Citation :

CHIFFRES DES ACTIONS JUSTICE

MAJ Le 30 Novembre 1460

• Actes d'accusation : 7
  Kp12+ Ghell + Amber+ Elion + Sekmeth + Thierus + Medecis
  
  
• Réq : 5
  Gwenaellle + Sasker + Nanane + Ellion+ Abe
  
  
• Jugements rendus : 13
  Ghell +Elion + Abe+ Gwenaellle + Sasker + Nanane + Herulf + Niurka +Sage_d_esperita + Azilis + Weil +Klymero + Badboy80
  
  
• Relances pour NaP : 0
  
  
• Affaire sans suite : 6
  Mrhenry + Constentin2 + Balian + Aalicia + Aurius + Dida
  
  
• CJ : 2
  CJ Languedoc : Cleia + Aileron
  
  
  
• Surveillances d'accusés : 14
  
  Azrel + Tywin.lannister + Amber. + Mordechei + Luziferno et Marilou + Ignace. + Dida + Kp12 + Lucasdeminestrol + Hendie + Tentionisse + Velvet + Kandaina + Lea931
  
  

Citation :

CHIFFRES DES ACTIONS JUSTICE

MAJ Le 18 Janvier 1461

• Actes d'accusation : 8
  Servane + Natorias + Samantha_valo +Abraxasbellum +Lea931+ Nopus+ Kandaina+ Kp12
  
  
• Réq : 7
  Medecis + Kandaina + Thierus + Lea931 + Natorias + Servane + Kp12
  
  
• Jugements rendus : 10
  Kp12 + Servane +Natorias+ Lea931 + Kandaina + Thierus + Sekmeth + Medecis + Aileron + Cleia
  
  
• Relances pour NaP : 0
  
  
• Affaire sans suite : 0
  
  
• CJ : 0
  
  
  
• Surveillances d'accusés : 15
  
  Mordechei + Tywin.lannister + Azrel + Cleia et Aileron + Medecis + Amber. + Luziferno et Marilou + Ignace + Dida + Kp12 + Lucasdeminestrol + Hendie + Tentionisse + Velvet + Samantha_valo
  
  

Maj le 18 janvier 61.

La jeune femme se laissa baiser la main, puis répondit de sa petite voix, au Procureur, toujours très souriante :

Merci pour vos encouragements, vraiment.

Elle était bien trop de bonne humeur, qu'elle n'avait même pas remarqué que ledit procès dont lui parlait le procureur concerné Nopus, celui qu'elle aimait en dépit de tout...C'est pourquoi, cela n'a pas du tout affecté sa bonne humeur du moment.

Très bien. Vous permettez un instant que j'aille vous chercher cela ?

La Discrète alla donc rapidement fouiller dans les anciennes affaires...et revint en feuilletant les parchemins qu'elle avait entre les mains, secouant légèrement la tête.

Je n'ai trouvé qu'une affaire dans laquelle l'accusé a rendu l'âme durant son procès...

La jeune femme lui tendit doucement le document:

Spoiler:

Comme vous le voyez sur la retranscription de ce procès, la mort de la personne s'étant déroulée durant son procès; la relaxe a alors été prononcée, par le Juge Thiberian Baccard, à l'époque...Il n'y a pas le cas de retranchement. Ce sera très certainement la première fois que cela arrive. Reprit-elle.

Je suis vraiment désolée, de ne pas avoir su vous aider. Je ne sais trop quoi ajouter de plus, si ce n'est de demander le conseil avisé là-dessus, de notre procureur-adjointe. Elle saura beaucoup mieux vous conseiller à ce propos. C'est sûr. Souriante toujours, elle se tut et laissa la parole au Procureur.



[ HRP: je crois que cette histoire de personnage en retranchement est une nouveauté de cet été...]