Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
One Piece : pas de tome Collector 25 ans prévu ...
Voir le deal

 

 Ajout à la Charte

Aller en bas 
+7
asarine
Misericus
dame-isabeau
modjo
Héloïse
_geoffroy_
penelope
11 participants
Aller à la page : 1, 2, 3  Suivant

Ajouts à la Charte
Pour
Ajout à la Charte Vote_lcap100%Ajout à la Charte Vote_rcap
 100% [ 8 ]
Contre
Ajout à la Charte Vote_lcap0%Ajout à la Charte Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Bof...
Ajout à la Charte Vote_lcap0%Ajout à la Charte Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Total des votes : 8
 
Sondage clos

AuteurMessage
penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 38
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeMer 23 Fév 2011 - 22:51

Spoiler:

Suite à la discussion concernant les taxes portuaires, il est temps de faire un ajout sur la législation portuaire.
En vrac ce qui me vient en tête

*Non paiement de la taxe
*Accostage sans autorisation
Citation :
Que tout refus d'autorisation d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.
Mais que risque le Capitaine s il n y soumet pas ?
*Si dépassement de la durée autorisée...

Etc...


Dernière édition par penelope le Mar 8 Mar 2011 - 4:28, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 38
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeVen 25 Fév 2011 - 3:06

Tout capitaine de navire qui ne respecterait pas les dispositions exposées ci-après s’exposerai à des poursuites judiciaires

*Tout mouillage non autorisé préalablement constitue une violation de la législation portuaire conformément à l’article blabla

*Le non paiement de la taxe le lendemain de l’amarrage ? donnera lieu à une majoration de ? le jour suivant et ? écus par jour avec mise en procès ?

*Dépassement de la durée d'accostage autorisée... que risque le Capitaine s il ne s' y soumet pas ?

*Piraterie, mutinerie...
Revenir en haut Aller en bas
_geoffroy_

_geoffroy_


Nombre de messages : 3995
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 01/02/2009

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeVen 25 Fév 2011 - 9:50

Citation :
*Tout mouillage non autorisé préalablement constitue une violation de la législation portuaire conformément à l’article blabla
Pauvres filles de joie Razz
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeVen 25 Fév 2011 - 9:52

Grogne :C'est quoi ça??? Shocked Shocked Shocked

Vous voulez ajouter ces phrases ainsi duchesse?? Je suis contre!

Reformulez, je me pencherais dessus..
Revenir en haut Aller en bas
_geoffroy_

_geoffroy_


Nombre de messages : 3995
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 01/02/2009

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeVen 25 Fév 2011 - 9:58

Sur les phrases ou sur la jeune femme à qui l'on interdit le mouillage ? C'est tendancieux ça Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
Age : 25
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 30/10/2010

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeVen 25 Fév 2011 - 12:49

Tout le monde n'a pas autant l'esprit pervers que vous.

*Sait meme pas ce ca veut dire et préfère oublier*
Revenir en haut Aller en bas
penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 38
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeVen 25 Fév 2011 - 15:54

Pas de souci pour moi proposez donc un terme maritime plus approprié si vous trouvez mieux,
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeSam 26 Fév 2011 - 13:50

Grogne et amène un parchemin: Voici suite aux idées de la duchesse, les points ajoutés sur la charte, en rouge.

Qu'en pensez-vous?


Citation :
Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné


Préambule
La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires


  • à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ;
  • aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux;
  • aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports;
  • à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales;
  • à l'entretien des ports et des bateaux;


Objectifs
Son objectif premier est de centraliser les savoirs et connaissances de toutes les personnes touchant de près aux ports, bateaux et voies maritimes, mais aussi de regrouper les différents acteurs ayant pouvoir décisionnaire en matière de ports et voies maritimes du Lyonnais-Dauphiné.

Pour cela, la Grande amirauté se veut


  • d'offrir à tous un lieu de rencontre avec les plus éminents érudits et savants en matière de navigation afin d'accéder aux apprentissages nécessaires.
  • de permettre à tous de s'informer des possibilités de voyages ou de transports de marchandises. Ou au contraire de proposer ses services et connaissances.
  • de rassembler les autorités ducales, les acteurs économiques et ceux de la défense auprès de ceux ayant en charge la gestion des ports et bateaux.
  • de répondre aux commandes de bateaux par des particuliers désireux d'en acquérir un.


Les Bénéfices
Les bénéfices directs générés par l'utilisation des ports reviendront à la personne ou l'institution ayant passé le contrat.

Les comptoirs
Les quatre villes non-portuaires du Lyonnais-Dauphiné pourront venir installer des comptoirs dans les trois villes portuaires du Duché et assurer une présence dans les locaux de la Grande Amirauté, et ceci afin de donner la possibilité à chacune des villes de vendre sur les marchés portuaires.

Le personnel
Le Gouverneur est le chef de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.

Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, en accord avec le Conseil Ducal.

Le Grand Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route.

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines et aux grands travaux, qui les mandate pour construire ports et navires.
Ils sont tenus d'être présentsdans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les 24 heures aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, demande du conseil ducal, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir

Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement et de leurs passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché.

En cas de manquement de l'un ou l'autre des membres du personnel de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci sera immédiatement, à la discrétion du Commissaire aux mines, démis de ses fonctions et poursuivi en justice

La rémunération du personnel
Les prestations des capitaines et de l'équipage seront rémunérées par le commanditaire des-dites prestations (Duché, ville, armateur privé), à un montant laissé à l'appréciation du Conseil ducal et déterminé avant le départ de l'expédition.

Valeurs
Les déplacements organisés par la Compagnie seront garants des valeurs prônées par le Lyonnais Dauphiné et en aucun cas les lois des provinces ne devront être outrepassées.

Les bateaux
La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible. Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord du Conseil Ducal et selon les prix et conditions de vente restant à la discrétion du conseil ducal. Les bénéfices réalisés seront partagé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.
Le propriétaire fait réparer son embarcation au chantier naval, il paye les travaux au Duché.

L'amarrage
Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Si toutefois cette autorisation n'est pas demandée ou si elle est refusée, les défenses du port attaqueront l'intrus.

Que tout refus d'autorisation d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.
Que le capitaine d'un bateau amarré à un anneau dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.

La capitaine du bateau amarré devra convenir d'une durée d'amarrage avec le chef de port, qui le soumettra ensuite au conseil ducal pour approbation. Si le capitaine désire prolonger son amarrage, il doit fournir une nouvelle demande au minimum 48 heures avant la fin de son autorisation, et s'acquitter de la taxe d'amarrage correspondante dès qu'il reçoit l'aval du conseil ducal via le chef de port.

Tout amarrage non autorisé dans un port du Lyonnais Dauphiné constitue une violation de la charte de l'amirauté, et que le capitaine du bateau concerné par cette agression se verra poursuivi sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.

Les Taxes
Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal.
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.

La taxe portuaire est de 1 écu par jour. Pour les dauphinois, elle peut est ramenée à la somme de 0.5 écu quotidien. (les valeurs sont à discuter)

Un bateau ayant un signé un contrat commercial avec le duché du Lyonnais Dauphiné pourra se voir exonérer de cette taxe.

Le non paiement de cette taxe pour tout autres motifs se verra subir une majoration de 50% par jour. Excédé de 5 jours, le capitaine du bateau se verra poursuivi en justice pour escroquerie.
(majoration et peine à discuter)

De la valeur de cette charte et des documents de la Grande Amirauté
La présente charte est ouverte aux changements ou modifications. En effet, le Grand Amiral, le Commissaire aux mines et aux grand travaux ou tout autre conseiller ducal peut proposer des changements et les soumettre au vote du conseil ducal.

Toute autre charte ou autre document officiel de la Grande Amirauté, devra être approuvé par le Grand Amiral, le Commissaire aux mines et les chefs de ports mais ne devra pas être validé par le conseil ducal.

A tout moment le Gouverneur a tous pouvoirs pour s'opposer à une proposition.

Ajout à la Charte Sceauld2
Revenir en haut Aller en bas
modjo

modjo


Nombre de messages : 248
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 16/08/2010

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeSam 26 Fév 2011 - 15:16

Je trouve cela clair et concis.
Juste pour infos, on ne précise pas la façon dont le capitaine devra s'acquitter de la taxe d'amarrage ou à qui il devra la payer une fois sur place?
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeSam 26 Fév 2011 - 16:57

Il y a une chose qui m' avait déjà interpellée dans cette charte, c'est au sujet des comptoirs

Citation :
Les comptoirs
Les quatre villes non-portuaires du Lyonnais-Dauphiné pourront venir installer des comptoirs dans les trois villes portuaires du Duché et assurer une présence dans les locaux de la Grande Amirauté, et ceci afin de donner la possibilité à chacune des villes de vendre sur les marchés portuaires.

Ce qui veut dire que les mairies laisseront en permanence des marchandises sur les marchés portuaires ?
Je ne pense pas que ce soit dans cet esprit là, mais je ne trouve pas cela très clair, car, de fait, n'étant pas nominatives elles seront susceptibles d'être achetées par n'importe qui et donc au détriment de l'écoulement normal des échanges entre habitants de la ville, sans compter les risques de surproduction qui seront de fait ingérables par les mairies.

Je pense que l'on parle de ressources naturelles ou de contrats préalablement passés avec des capitaines, ce serait donc à préciser.


Sinon pour les rajouts, et à propos de cela:

Citation :
La taxe portuaire est de 1 écu par jour. Pour les dauphinois, elle peut est ramenée à la somme de 0.5 écu quotidien. (les valeurs sont à discuter)

Je me posais la question de savoir si, tout comme un habitant de Lyon ne paye pas d'hotel, si il est bien normal qu' un bateau soit soumis à une taxe quand il est amarré dans le port de sa ville, cela me semble illogique.

Et je ne vois rien de mentionné sur les bateaux municipaux?


Ensuite, je trouve que cette phrase ne sonne pas très bien
Citation :
Le non paiement de cette taxe pour tout autres motifs se verra subir une majoration de 50% par jour. Excédé de 5 jours, le capitaine du bateau se verra poursuivi en justice pour escroquerie

Le non paiement des taxes portuaires entrainera une majoration de 50% par jour. Au delà de 5 jours,la capitaine se verra alors, poursuivre en justice pour escroquerie.?


Voila pour un premier commentaire, je lirai plus tard, avec plus d'attention.





Revenir en haut Aller en bas
penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 38
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeDim 27 Fév 2011 - 0:02

Merci Raith je regarde tout cela dans la nuit.
Revenir en haut Aller en bas
penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 38
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeDim 27 Fév 2011 - 3:00

Ajout ou modif en vert

Citation :
L'amarrage
Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Si toutefois cette autorisation n'est pas demandée ou si elle est refusée, les défenses du port attaqueront l'intrus sans qu’aucune réparation ne puisse être demandée.

Que tout refus d'autorisation d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.
Que le capitaine d'un bateau amarré à un anneau dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.

La capitaine du bateau amarré devra convenir d'une durée d'amarrage avec le chef de port, qui le soumettra ensuite au conseil ducal pour approbation. Si le capitaine désire prolonger son amarrage, il doit fournir une nouvelle demande au minimum 48 heures avant la fin de son autorisation, et s'acquitter de la taxe d'amarrage correspondante dès qu'il reçoit l'aval du conseil ducal via le chef de port.

Tout amarrage non autorisé dans un port du Lyonnais Dauphiné constitue une violation de la charte de l'amirauté, et que le capitaine du bateau concerné par cette agression se verra poursuivi sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.

Toute demande mensongère constitue une infraction et se verra poursuivi sous le chef d inculpation de ?

Les Taxes
Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal.
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.

La taxe portuaire est de 1 écu par jour. Pour les dauphinois, elle peut est ramenée à la somme de 0.5 écu quotidien. (les valeurs sont à discuter) J'aurais pas fait payer les dauphinois et imposé 3 écus pour les étrangers.

Un bateau ayant un signé un contrat commercial avec le duché du Lyonnais Dauphiné pourra se voir se verra exonérer de cette taxe.

Le non paiement de cette taxe pour tout autres motifs se verra subir une majoration de 50% par jour. Excédé de 5 jours, le capitaine du bateau se verra poursuivi en justice pour escroquerie.
(majoration et peine à discuter)
Le non paiement des taxes portuaires entrainera une majoration de 50% par jour. Au delà de 5 jours,la capitaine se verra alors, poursuivre en justice pour escroquerie.? (ajout de la phrase d Isa qui me parait plus claire à la lecture)
Revenir en haut Aller en bas
Misericus

avatar


Nombre de messages : 2150
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/04/2007

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeDim 27 Fév 2011 - 8:52

Bonjour,

Je peux participer?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeDim 27 Fév 2011 - 13:30

Grogne :Bien sur Misericus, la charte fait mention que le grand amiral débat sur les modifications à lui apporter. Ton avis expert est forcément le bienvenu. Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
Age : 25
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 30/10/2010

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeDim 27 Fév 2011 - 15:45

J'aime bien l'idée des 3 écus pour étranger et rien pour les Dauphinois ca va dévelloper l'envie d'avoir un bateau chez nous vu que les cout à coté en restant en LD seront faible.
Revenir en haut Aller en bas
Misericus

avatar


Nombre de messages : 2150
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/04/2007

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 10:30

Bonjour,

Voici mes réflexions:

Arrow La Grande Charte doit délimiter un cadre et fixer des principes généraux comme elle le fait actuellement.
Je ne pense pas qu'il faille y rajouter des éléments. Vous y retrouverez en effet mélangées des dispositions d'ordre général et des règles particulières.

Selon moi, les règles particulières doivent être précisées dans un autre texte qui ne se limiterait pas à évoquer la question de la taxation mais qui aborderait le statut des ports du LD dans le cadre des principes définis par la charte:

Arrow Nature des ports du LD

Arrow Places à quai pour garantir l'accès des ports à tout navire. L'essentiel en matière de navigation est de pouvoir accoster. Il faut toujours garder cela à l'esprit. Exemple, un port du LD construit 4 navires dauphinois, plus personne ne peut y accoster sauf si si un navire à quai laisse la place.

Arrow Limitation du stationnement à quai pour permettre l'accostage à tout navire.

Arrow Taxe portuaire. En ce qui me concerne, tant que ce n'est pas activé par les admins, je ne pense pas qu'il est opportun de taxer les navires du LD. En raison de la faible activité et des possibilités offertes, les navires restent à quai.

Arrow Sanctions à prévoir pour violation des règles de navigation.

Je vous propose ceci:

Citation :
Statut des ports du LD

Préambule:

Le présent statut définit les règles particulières applicables au sein des ports du Lyonnais-Dauphiné en matière de navigation selon les principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté.

Article 1 : Les ports du Lyonnais-Dauphiné

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné compte 4 ports.
En suivant le courant descendant du Rhône, les ports sont :

1-a) Lyon :
Le port de Lyon peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Lyon selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

2-b) Vienne :
Le port de Vienne peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Vienne selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

3-c) Valence :
Le port de Valence peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Valence selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

Peut-être rajouter que les construction de navires dans les ports doivent prendre en compte le fait qu'il faut laisser une place vacante pour les accostages et qu'on ne se retrouve pas avec 4 navires battant pavillon LD dans un même port, empêchant ainsi toute possibilité d'accostage. La disposition "une place est laissée vacante pour permettre l'accostage" pour moi suffit, mais ce n'est peut-être pas assez clair.

4-d) Montélimar :
Le port de Montélimar est un port naturel.
Il peut accueillir 2 navires.
En raison du risque d’avaries lié aux manœuvres d’amarrage, il est déconseillé d’y accoster.

Pour le port naturel de Montélimar, il faudra demander confirmation pour voir si c'est toujours le cas et s'il peut bien accueillir 2 navires, et peut-être attendre la décision des admins sur les suppressions des villes.




Article 2 : Limitation du stationnement à quai


2-a) De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus de (7, 10, ou 15 jours d’affilée).

2-b) En cas de besoin, et sur décision motivée, le Conseil pourra demander que la place laissée vacante pour permettre l’accostage soit libérée dans un délai qu'il fixera.

3-c) En cas extrême, si la place laissée vacante pour l’accueil des navires ne peut être libérée, pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navire en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie, etc), le Conseil pourra, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon dauphinois.
Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné sera alors indemnisé par le Duché à raison de 25 écus par jours passés sur le navire et 20 écus pour le jour de débarquement. Le capitaine pourra demander une indemnisation moindre, voire refuser l’indemnisation.
Le Duché déterminera ensuite les responsabilités pour se faire rembourser (capitaine du navire à quai sur la place laissée vacante, capitaine du navire demandant l’accostage d’urgence ou autre).



Article 3 : Paiement d’une taxe portuaire

3-a) Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné sont exemptés du paiement de taxe portuaire.

Sont considérés comme navires battant pavillon du lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné
Les navires propriété de particuliers ayant leur résidence principale dans une ville du Lyonnais-Dauphiné.

3-b) Tout navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné sera soumis à une taxe de 3 écus par jour le temps de son mouillage dans un port du Lyonnais-Dauphiné.
Lors de leurs autorisations d’accostage, les chefs de ports veillent à informer les capitaines de navire de l’existence et du montant journalier de la taxe portuaire.

3-c) La taxe pourra être négociée, voire annulée dans les cas suivants:
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.
Navire de commerce étranger effectuant une livraison pour le Duché ou une ville du Lyonnais-Dauphiné.

3-d) Le montant des taxes perçues est redistribué en fonction des principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.


Article 4 : Sanctions en cas de violation des dispositions du statut

4-a) Le non-paiement de la taxe portuaire est constitutif d’une escroquerie.
Cette escroquerie est passible d'une amende de

4-b) L’accostage sans autorisation est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Ce trouble à l’ordre public est passible d’une amende de

4-c) Le non respect de la durée maximum d’accostage est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de

4-d) Le non respect de l’ordre du Duché de libérer la place laissée vacante pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de

4-e) Le refus pour un capitaine de navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné de libérer sa place à quai pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de

(Peut-être à ne pas mettre. Cela dit, ne pas libérer sa place pour permettre de pallier une situation urgente pour un autre navire peut être constitutif d'une faute d'autant plus que des indemnisations sont prévues. Dans la pratique, pour l'instant, vu le peu de navires navigant, ça ne risque pas de se passer, voire jamais, mais, bon, on ne sait jamais. )

Article 5 : Révision

Le statut des ports du Lyonnais-Dauphiné suivra l’évolution des ports du Lyonnais-Dauphiné et les progrès de la navigation.
Il pourra être révisé sur proposition de…….
Tout projet de modification sera soumis au Conseil.
La modification est votée à la majorité absolue des membres du Conseil.


J'y ai passé un petit moment, mais avec le superbe bureau que j'ai maintenant, ce fut un plaisir.

Bonne lecture et bonnes discussions.



Revenir en haut Aller en bas
penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 38
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 12:56

Merci beaucoup Miséricus, je lis cela avec attention et noterai mes commentaires par la suite.
Revenir en haut Aller en bas
penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 38
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 18:01

*A l'article 4 : Sanctions en cas de violation des dispositions du statut j'aurais ajouté : Toute demande mensongère constitue une infraction et se verra poursuivi sous le chef d inculpation de ?

* Puis j ai imaginé que quelqu un abandonne son bateau chez nous (si le cap est éradiqué ou mort ça se passe comment ? ) Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois en deviendra sa propriété après vérification du croque-mort auprès du Capitaine ? Mr. Green

* Je lirai plus en détails le dossier déjà bien étoffé par notre Amiral.

Edit 5h

*Pendant toute la durée de l’escale, quelle soit autorisée ou non, le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en lyonnais-dauphiné.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeMar 1 Mar 2011 - 10:08

Grogne :Cher Amiral, comme toujours, un excellent travail et une rigueur toujours présente! :)

Voici ce que j'ajouterais ou reprendrais et c’est à modifier également ce que je met:


Misericus a écrit:



Citation :
Statut des ports du LD

Préambule:

Le présent statut définit les règles particulières applicables au sein des ports du Lyonnais-Dauphiné en matière de navigation selon les principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté.

Article 1 : Les ports du Lyonnais-Dauphiné

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné compte 4 3 ports.
En suivant le courant descendant du Rhône, les ports sont :

1-a) Lyon :
Le port de Lyon peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Lyon selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

2-b) Vienne :
Le port de Vienne peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Vienne selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

3-c) Valence :
Le port de Valence peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Valence selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.


4-d) Montélimar :
Le port de Montélimar est un port naturel.
Il peut accueillir 2 navires.
En raison du risque d’avaries lié aux manœuvres d’amarrage, il est déconseillé d’y accoster.


Pour le port naturel de Montélimar, il faudra demander confirmation pour voir si c'est toujours le cas et s'il peut bien accueillir 2 navires, et peut-être attendre la décision des admins sur les suppressions des villes. Arrow On ne le metionne pas, on attend, quitte à reprendre la charte plus tard quand on aura la confirmation. Pour le moment, pas de chef de port à Montel, donc pas de port..




Article 2 : Limitation du stationnement à quai


2-a) De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus de du nombre de jours définis dans la demande d'amarrage validé par le conseil ducal. (7, 10, ou 15 jours d’affilée).


2-b) De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. un quai devrai être laissé au minimum afin de pouvoir accoster.

2-c) En cas de besoin, le capitaine peut demander une prolongation de stationnement à quai dans un courier envoyer au plus tard 24h avant l'expiration de l'autorisation de stationnement

2-d) En cas de besoin, et sur décision motivée, le Conseil pourra demander que la place laissée vacante pour permettre l’accostage soit libérée dans un délai qu'il fixera.

2-e) En cas extrême, si la place laissée vacante pour l’accueil des navires ne peut être libérée, pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navire en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie, etc), le Conseil pourra, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon dauphinois.
Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné sera alors indemnisé par le Duché à raison de 25 écus par jours passés sur le navire et 20 écus pour le jour de débarquement. Le capitaine pourra demander une indemnisation moindre, voire refuser l’indemnisation. Arrow Je ne suis pas d'accord, car situation urgente, donc pas d'indemnisation je dirais mais plutot un signe de remerciement par une prime de 25écus...
Le Duché déterminera ensuite les responsabilités pour se faire rembourser (capitaine du navire à quai sur la place laissée vacante, capitaine du navire demandant l’accostage d’urgence ou autre).



Article 3 : Paiement d’une taxe portuaire

3-a) Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné sont exemptés du paiement de taxe portuaire.

Sont considérés comme navires battant pavillon du lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné
Les navires propriété de particuliers ayant leur résidence principale été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

3-b) Tout navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné sera soumis à une taxe de 3 écus par jour le temps de son mouillage dans un port du Lyonnais-Dauphiné.
Lors de leurs autorisations d’accostage, les chefs de ports veillent à informer les capitaines de navire de l’existence et du montant journalier de la taxe portuaire.

3-c) La taxe pourra être négociée, voire annulée dans les cas suivants:
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.
Navire de commerce étranger effectuant une livraison pour le Duché ou une ville du Lyonnais-Dauphiné.

3-d) Le montant des taxes perçues est redistribué en fonction des principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.


Article 4 : Sanctions en cas de violation des dispositions du statut

4-a) Le non-paiement de la taxe portuaire est constitutif d’une escroquerie.
Cette escroquerie est passible d'une amende de 100 écus par jour d'accostage

4-b) L’accostage sans autorisation est constitutif d’un trouble à l’ordre publicune attaque sur les eaux du Lyonnais Dauphiné.
Ce trouble à l’ordre public est passible d’une amende deCette attaque se verra sanctionner comme un acte de brigandage.

4-c) Le non respect de la durée maximum d’accostage est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de 25 ecus par jour d'accostage supplémentaire

4-d) Le non respect de l’ordre du Duché de libérer la place laissée vacante pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de 100 écus

4-e) Le refus pour un capitaine de navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné de libérer sa place à quai pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de

(Peut-être à ne pas mettre. Cela dit, ne pas libérer sa place pour permettre de pallier une situation urgente pour un autre navire peut être constitutif d'une faute d'autant plus que des indemnisations sont prévues. Dans la pratique, pour l'instant, vu le peu de navires navigant, ça ne risque pas de se passer, voire jamais, mais, bon, on ne sait jamais. ) On ne met pas, c'est repris implicitement dans le 4-d)

Article 5 : Révision

Le statut des ports du Lyonnais-Dauphiné suivra l’évolution des ports du Lyonnais-Dauphiné et les progrès de la navigation.
Il pourra être révisé sur proposition de…….
Tout projet de modification sera soumis au Conseil.
La modification est votée à la majorité absolue des membres du Conseil.


J'y ai passé un petit moment, mais avec le superbe bureau que j'ai maintenant, ce fut un plaisir.

Bonne lecture et bonnes discussions.
Revenir en haut Aller en bas
penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 38
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeMar 1 Mar 2011 - 14:21

Après le rouge de Raith, du bleu pour moi


Citation :
Statut des ports du LD

Préambule:

Le présent statut définit les règles particulières applicables au sein des ports du Lyonnais-Dauphiné en matière de navigation selon les principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté.

Article 1 : Les ports du Lyonnais-Dauphiné

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné compte 4 3 ports.
En suivant le courant descendant du Rhône, les ports sont :

1-a) Lyon :
Le port de Lyon peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Lyon selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

2-b) Vienne :
Le port de Vienne peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Vienne selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

3-c) Valence :
Le port de Valence peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Valence selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.


4-d) Montélimar :
Le port de Montélimar est un port naturel.
Il peut accueillir 2 navires.
En raison du risque d’avaries lié aux manœuvres d’amarrage, il est déconseillé d’y accoster.


Pour le port naturel de Montélimar, il faudra demander confirmation pour voir si c'est toujours le cas et s'il peut bien accueillir 2 navires, et peut-être attendre la décision des admins sur les suppressions des villes. Arrow On ne le metionne pas, on attend, quitte à reprendre la charte plus tard quand on aura la confirmation. Pour le moment, pas de chef de port à Montel, donc pas de port..

Article : Des bateaux

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois en deviendra sa propriété après vérification du croque-mort auprès du Capitaine ?


Pendant toute la durée de l’escale, quelle soit autorisée ou non, le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en lyonnais-dauphiné.


Article 2 : Limitation du stationnement à quai


2-a) De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus de du nombre de jours définis dans la demande d'amarrage validé par le conseil ducal. (7, 10, ou 15 jours d’affilée).


2-b) De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. un quai devrai être laissé au minimum afin de pouvoir accoster.

2-c) En cas de besoin, le capitaine peut demander une prolongation de stationnement à quai dans un courier envoyer au plus tard 24h avant l'expiration de l'autorisation de stationnement

2-d) En cas de besoin, et sur décision motivée, le Conseil pourra demander que la place laissée vacante pour permettre l’accostage soit libérée dans un délai qu'il fixera.

2-e) En cas extrême, si la place laissée vacante pour l’accueil des navires ne peut être libérée, pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navire en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie, etc), le Conseil pourra, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon dauphinois.
Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné sera alors indemnisé par le Duché à raison de 25 écus par jours passés sur le navire et 20 écus pour le jour de débarquement. Le capitaine pourra demander une indemnisation moindre, voire refuser l’indemnisation. Arrow Je ne suis pas d'accord, car situation urgente, donc pas d'indemnisation je dirais mais plutot un signe de remerciement par une prime de 25écus...
Le Duché déterminera ensuite les responsabilités pour se faire rembourser (capitaine du navire à quai sur la place laissée vacante, capitaine du navire demandant l’accostage d’urgence ou autre).

Toute demande mensongère constitue une infraction et se verra poursuivi sous le chef d inculpation de ?

Article 3 : Paiement d’une taxe portuaire

3-a) Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné sont exemptés du paiement de taxe portuaire.

Sont considérés comme navires battant pavillon du lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné
Les navires propriété de particuliers ayant leur résidence principale été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

3-b) Tout navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné sera soumis à une taxe de 3 écus par jour le temps de son mouillage dans un port du Lyonnais-Dauphiné.
Lors de leurs autorisations d’accostage, les chefs de ports veillent à informer les capitaines de navire de l’existence et du montant journalier de la taxe portuaire.

3-c) La taxe pourra être négociée, voire annulée dans les cas suivants:
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.
Navire de commerce étranger effectuant une livraison pour le Duché ou une ville du Lyonnais-Dauphiné.

3-d) Le montant des taxes perçues est redistribué en fonction des principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.


Article 4 : Sanctions en cas de violation des dispositions du statut

4-a) Le non-paiement de la taxe portuaire est constitutif d’une escroquerie.
Cette escroquerie est passible d'une amende de 100 écus par jour d'accostage

4-b) L’accostage sans autorisation est constitutif d’un trouble à l’ordre publicune attaque sur les eaux du Lyonnais Dauphiné.
Ce trouble à l’ordre public est passible d’une amende deCette attaque se verra sanctionner comme un acte de brigandage.

4-c) Le non respect de la durée maximum d’accostage est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de 25 ecus par jour d'accostage supplémentaire

4-d) Le non respect de l’ordre du Duché de libérer la place laissée vacante pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de 100 écus

4-e) Le refus pour un capitaine de navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné de libérer sa place à quai pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de

(Peut-être à ne pas mettre. Cela dit, ne pas libérer sa place pour permettre de pallier une situation urgente pour un autre navire peut être constitutif d'une faute d'autant plus que des indemnisations sont prévues. Dans la pratique, pour l'instant, vu le peu de navires navigant, ça ne risque pas de se passer, voire jamais, mais, bon, on ne sait jamais. ) On ne met pas, c'est repris implicitement dans le 4-d)

Article 5 : Révision

Le statut des ports du Lyonnais-Dauphiné suivra l’évolution des ports du Lyonnais-Dauphiné et les progrès de la navigation.
Il pourra être révisé sur proposition de…….
Tout projet de modification sera soumis au Conseil.
La modification est votée à la majorité absolue des membres du Conseil.


Dernière édition par penelope le Mar 1 Mar 2011 - 14:26, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeMar 1 Mar 2011 - 14:25

Grogne :En vert c'était Misericus.. Moi, c'est le rouge, faut que ce soit agressif tongue
Revenir en haut Aller en bas
penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 38
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeMar 1 Mar 2011 - 14:29

Pardon vala édité.
Par contre mon coloriage n est peut etre pas au bon endroit.
Revenir en haut Aller en bas
asarine

asarine


Nombre de messages : 1379
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 03/10/2010

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeMar 1 Mar 2011 - 14:35

du violet pour moi...bah quoi j'ai pas le droit de jouer ? Razz

penelope a écrit:
Après le rouge de Raith, du bleu pour moi


Citation :
Statut des ports du LD

Préambule:

Le présent statut définit les règles particulières applicables au sein des ports du Lyonnais-Dauphiné en matière de navigation selon les principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté.

Article 1 : Les ports du Lyonnais-Dauphiné

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné compte 4 3 ports.
En suivant le courant descendant du Rhône, les ports sont :

1-a) Lyon :
Le port de Lyon peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Lyon selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

2-b) Vienne :
Le port de Vienne peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Vienne selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

3-c) Valence :
Le port de Valence peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Valence selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.


4-d) Montélimar :
Le port de Montélimar est un port naturel.
Il peut accueillir 2 navires.
En raison du risque d’avaries lié aux manœuvres d’amarrage, il est déconseillé d’y accoster.


Pour le port naturel de Montélimar, il faudra demander confirmation pour voir si c'est toujours le cas et s'il peut bien accueillir 2 navires, et peut-être attendre la décision des admins sur les suppressions des villes. Arrow On ne le metionne pas, on attend, quitte à reprendre la charte plus tard quand on aura la confirmation. Pour le moment, pas de chef de port à Montel, donc pas de port..

Article : Des bateaux

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois en deviendra sa propriété après vérification du croque-mort auprès du Capitaine ?


Pendant toute la durée de l’escale, quelle soit autorisée ou non, le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en lyonnais-dauphiné.


Article 2 : Limitation du stationnement à quai


2-a) De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus de du nombre de jours définis dans la demande d'amarrage validé par le conseil ducal. (7, 10, ou 15 jours d’affilée).


2-b) De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. un quai devrai être laissé au minimum afin de pouvoir accoster.

2-c) En cas de besoin, le capitaine peut demander une prolongation de stationnement à quai dans un courier envoyer au plus tard 24h avant l'expiration de l'autorisation de stationnement

2-d) En cas de besoin, et sur décision motivée, le Conseil pourra demander que la place laissée vacante pour permettre l’accostage soit libérée dans un délai qu'il fixera.

2-e) En cas extrême, si la place laissée vacante pour l’accueil des navires ne peut être libérée, pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navire en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie, etc), le Conseil pourra, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon dauphinois.
Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné sera alors indemnisé par le Duché à raison de 25 écus par jours passés sur le navire et 20 écus pour le jour de débarquement. Le capitaine pourra demander une indemnisation moindre, voire refuser l’indemnisation. Arrow Je ne suis pas d'accord, car situation urgente, donc pas d'indemnisation je dirais mais plutot un signe de remerciement par une prime de 25écus...
Le Duché déterminera ensuite les responsabilités pour se faire rembourser (capitaine du navire à quai sur la place laissée vacante, capitaine du navire demandant l’accostage d’urgence ou autre).

Toute demande mensongère constitue une infraction et se verra poursuivi sous le chef d inculpation de ?Trouble à l'ordre public (comme pour toutes les autres infractions possible précisées)

Article 3 : Paiement d’une taxe portuaire

3-a) Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné sont exemptés du paiement de taxe portuaire.

Sont considérés comme navires battant pavillon du lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné
Les navires propriété de particuliers ayant leur résidence principale été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

3-b) Tout navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné sera soumis à une taxe de 3 écus par jour le temps de son mouillage dans un port du Lyonnais-Dauphiné.
Lors de leurs autorisations d’accostage, les chefs de ports veillent à informer les capitaines de navire de l’existence et du montant journalier de la taxe portuaire.

3-c) La taxe pourra être négociée, voire annulée dans les cas suivants:
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.
Navire de commerce étranger effectuant une livraison pour le Duché ou une ville du Lyonnais-Dauphiné.

3-d) Le montant des taxes perçues est redistribué en fonction des principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.


Article 4 : Sanctions en cas de violation des dispositions du statut

4-a) Le non-paiement de la taxe portuaire est constitutif d’une escroquerie.
Cette escroquerie est passible d'une amende de 100 écus par jour d'accostage

4-b) L’accostage sans autorisation est constitutif d’un trouble à l’ordre publicune attaque sur les eaux du Lyonnais Dauphiné.
Ce trouble à l’ordre public est passible d’une amende deCette attaque se verra sanctionner comme un acte de brigandage.

4-c) Le non respect de la durée maximum d’accostage est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de 25 ecus par jour d'accostage supplémentaire

4-d) Le non respect de l’ordre du Duché de libérer la place laissée vacante pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de 100 écus

4-e) Le refus pour un capitaine de navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné de libérer sa place à quai pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de

(Peut-être à ne pas mettre. Cela dit, ne pas libérer sa place pour permettre de pallier une situation urgente pour un autre navire peut être constitutif d'une faute d'autant plus que des indemnisations sont prévues. Dans la pratique, pour l'instant, vu le peu de navires navigant, ça ne risque pas de se passer, voire jamais, mais, bon, on ne sait jamais. ) On ne met pas, c'est repris implicitement dans le 4-d)

Article 5 : Révision

Le statut des ports du Lyonnais-Dauphiné suivra l’évolution des ports du Lyonnais-Dauphiné et les progrès de la navigation.
Il pourra être révisé sur proposition de…….
Tout projet de modification sera soumis au Conseil.
La modification est votée à la majorité absolue des membres du Conseil.
Revenir en haut Aller en bas
penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 38
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeMar 1 Mar 2011 - 17:57

Plutot que de mettre Article 2 : Limitation du stationnement à quai

Nous pourrions noter L’accès aux ports avec des sous chapitres

Limitation
La demande d’amarrage
la durée de l’escale
...
Blabla
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitimeMar 1 Mar 2011 - 18:03

grogne :On peut renommer ainsi en effet... c'est pas plus mal...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Ajout à la Charte Empty
MessageSujet: Re: Ajout à la Charte   Ajout à la Charte Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Ajout à la Charte
Revenir en haut 
Page 1 sur 3Aller à la page : 1, 2, 3  Suivant
 Sujets similaires
-
» [modification charte] Ajout du panthéon
» Ajout à la taxe portuaire
» Ajout V.4 : Du non paiement des taxes portuaires
» [CHARTES] Inclusion charte MAD / notables dans Charte Intendant
» [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Archives du Conseil Ducal (vrac) :: Université - Marine-
Sauter vers: