Coordinations des médiations et dossiers en cours d'élaboration

Tout est dit dans le titre, à éditer à la prochaine médiation ou dossier en cours d'élaboration.

Citation :

Lyon, le 19/03/1459
Bonjour messire Anton_voyl


J'ai saisi sur le marché nombre de vos marchandises :

3 sacs de farine à 13.95 écus
3 sacs de farine à 14.50 écus
1 carcasse de cochon à 15 écus


Non seulement vous n'avez pas l'autorisation du maire pour déposer vos marchandises sur le marché et de plus vous n'êtes producteur d'aucune de ces marchandises, vous avez donc enfreint cette loi :


[V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie

o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même]


Afin de vous éviter de vous retrouver au tribunal sous le chef d'inculpation d'escroquerie, je vous propose une médiation qui consiste à retirer vos marchandises de sur le marché et de racheter les marchandises que j'ai saisi :

3 sacs de farine à 13.95 écus
3 sacs de farine à 14.50 écus
1 carcasse de cochon à 15 écus

Vous avez un délai de 48 heures pour obtempérer, passé ce délai je devrai déposer votre dossier sur le bureau du Procureur.


Cordialement,


Jeromus
Garde de la prévôté de Lyon

*dépose une note*

Citation :

Anton_voyl est récidiviste vous prouver trouver d'autre dossier dans les archives

Lit une note déposée sur le bureau de coordination...

Citation :

Y a longtemps que j'ai renoncé à consulter les archives générales, elles en ressemblent plus à rien,
J'ai consulté les archives de ce bureau et il n'y est pas, si tu as le lien de ces dossiers, je suis preneuse, d'autant plus que j'attends pour monter un dossier de brigandage contre lui, il est en train de revendre son larcin...

Un sac de maïs à 21.60 écus déposé sur le marché pour le règlement des taxes portuaires, pas touche!

*Dépose une note.*

Citation :

L'outil recherché est extrêment utile car il suffit d'entrer le nom de la dite personne pour truover tous les dossiers le concernant ou aller au bureau de vienne

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t23531-vi-trahison-anton_voyl-a-archivercoupable
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t23185-vi-escroquerie-anton_voyl-a-classer-ss

Et voilà comment une escroquerie se transforme en TAOP :

Citation :

Expéditeur : Nascar
Date d'envoi : 20/03/2011 - 11:44:26
Titre : Plaidoyer 2
Je viens ici porter plainte pour le racket dont j'ai été victime le 18 mars 2011 perpétré par Anton Voyl et Wess.

Je les accuse de m'avoir dérobé 559 écus et 40 deniers, 5 miches de pain, 100 sacs de farine et une charrette sur le noeud entre Lyon et Montbrisson le plus proche de Lyon (à l'Ouest de Lyon pour être précis).

Nascar

voici ci-joint les screen qui prouvent la véracité de mes dires :

https://2img.net/r/ihimizer/img718/8998/affairenascar.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img714/5020/affairenascar1.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img716/4282/affairenascar2.jpg

Citation :

Fait à Lyon le 15 Décembre de l'an 1459.


Bonjour dame !

Je tiens à vous informer que vous êtes en infraction !
En effet vous avez été surprise par le maire de Lyon en train de vendre des stères de bois sur le marché de Lyon :

2011-12-15 08:00:24 : Vous avez acheté 2 stères de bois pour 4,45 écus à Yrysbleue.


Et bien sure sans autorisation et sans aucun respect de nos lois :

o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .


Je vous demande donc de retirer vos stères de bois du marché et aussi de racheter les 2 stères que vous as acheté le maire pour avoir la preuve de votre escroquerie !
Les deux stères ont étés remise au même prix d'achat !
Je vous conseil de coopérer, sinon je serez dans l'obligation de déposer un dossier contre vous sur le bureau du Procureur !

Merci de votre compréhension !

Que le Très Haut vous guide,

Bonissima, Lieutenant de la Prévôté Dauphinoise.

Citation :

Bonsoir Dame Lady_eden


Etant à Lyon actuellement, j'ai vu l'ouverture de vostre taverne ,je suis loin d'être contre une nouvelle taverne si vostre taxe est réglé régulièrement .

Il est de mon devoir de vous informer qu'une loi régissant dans nostre Duché vous rend coupable d'escroquerie comme stipulé ci dessous .

o V.4.a.iii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.
Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'acceptation du Conseil Ducal.

Je suis preste à transmettre votre demande si vous le désirez

en attente de vostre réponse

Cordialement

Bounette de Marcieu

Prévôt des maréchaux

demande d'autorisation de faite

Citation :

Expéditeur : Lady_eden du R�ve Sombre
Date d'envoi : 03/12/1460 - 15:10:48
Titre : Re: ouverture de vostre taverne
Bonjour Dame,

J'ignorais cela, mais je vous confirme que je possède bien un appartement à Lyon, que la taxe sera bien payé et que le Seigneur Argael qui m'a invitée avec mon groupe à Lyon en a été averti.

J'ai juste besoin d'aller récupérer les écus de la vente de mes champs pour être enfin habitante de Lyon, juste une question de temps.

Merci de bien vouloir transmettre donc ma demande au conseil.


Respectueusement

Lady_Eden