VI/C15/ Trahison/ Anton_voyl [C]

Fiche personnage



Les faits :

Le 01/03/1459, Anton_voyl a mit en vente sur le marché et vendu de nombreuses marchandises qu'il ne peut produire lui meme dont du bois, le tout sans avoir autorisation de la mairie. Les faits ont été signalés à la prévoté par Lara_marqueyssac, maire de Vienne.

De plus, étant donné l'attitude insultante de la personne lors d'une précédente médiation, il ne lui en serra pas proposée.

La loi :

Citation :

V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie

o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Les Preuves :






Les courriers envoyes

J'ai transmis, mais pouvez vous mettre un screen de l'état du marché des denrées concernés pour appuyer votre intitulé : trahison, s'il vous plait?

Merci

Pièce à rajouter au dossier.

Etat du marché après achat par la mairie.

Super c'est transmis!

merci Lieutenant.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Un page arriva au Tribunal avec une petite fille et une lettre officielle*

-----------------------------------
Qu'il soit su que nous, Geoffroy de Fairdowns, actuel Juge du Lyonnais Dauphiné, sommes en pleine réunion des plus importantes.
Qu'il soit su que nous avons donné nos instructions à nostre fille Espoire pour rendre le verdict qui fera foi de ma qualité de Juge du Lyonnais Dauphiné.

Faict à Lyon, le huitième jour du mois de mars 1459
Geoffroy de Fairdowns

------------------------------------

*Espoire arrive timidement sur le siège de son papa, y grimpe comme elle peut pour ne presque pas dépasser le bureau en face d'elle . Papa lui avait dit de s'assoir dans le grand fauteuil alors elle fait.
Puis finalement, genée par le bureau elle se met debout sur le fauteuil avec un éclair de malice et un sourire satisfait. Elle se tourne vers celui qui lui a été décrit puis commence par lever son index et le secouer telle la réprimande qu'elle prend quelques fois au Château.*

Alors t'es un vilain Sieur qui a fait du barzing comme dit nounou sur un marché ? A vienne ! C'est papa qui l'a dit!
Alors même que je dois te dire que c'est pas bien du tout du tout de faire des vilaines choses ! C'est papa qui l'a dit!
Alors papa il a dit que tu dois être coupable et que tu dois me donner un écu. ça s'appelle une amende ...

*Espoire le regarde un petit instant ... *

Dis? tu me donnes une bonne d'amende hein ?
Et puis papa, il m'a dit de dire aussi qu'il faut te forcer à travailler pendant 5 jours! ça fait rudement long ça Sieur, j'espère que tu as des forces! En plus, c'est là où c'est tout noir ! Dans la mine!
Ben valà je crois que je me suis souvenue de tout . Et c'est papa qui l'a dit !

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.