VI /**/ Trahison - Anton_voyl (coupable)

Citation :

Accuser: Anton_voyl
Victime: Mairie de vienne
Officier en charge : Lieutenant inracien

Fiche personnage



Les faits :

Le 01/03/1459, Anton_voyl a mit en vente sur le marché et vendu de nombreuses marchandises qu'il ne peut produire lui meme dont du bois, le tout sans avoir autorisation de la mairie. Les faits ont été signalés à la prévoté par Lara_marqueyssac, maire de Vienne.

De plus, étant donné l'attitude insultante de la personne lors d'une précédente médiation, il ne lui en serra pas proposée.

La loi :

Citation :

V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie

o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Les Preuves :






Les courriers envoyes

Citation :

Vienne [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 7h03.

Etat du marché après achat par la mairie.

Si je récapitule : sur le marché
les 18 carcasses à 15 seraient les siennes,
ainsi que 5 couteaux à 15 et les 5 maïs à 3

vente de
12 stéres de bois à 4
10 maïs à 3
1 couteaux à 15
3 chausses à 25

Citation :

En ce jour du 1er Mars 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Geoffroy à l’encontre de Messire Anton_voyl

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'attaque économique sur le Marché de Vienne pour mise en vente et vente massive de plusieurs marchandises à bas prix sans avoir obtenu l’autorisation expresse du Maire comme l’exige la Loi.
Mise en vente et vente de marchandises que vous ne produisez pas
Vente de ressources naturelles à bas prix

Les marchandises concernées:
maïs à 3 écus, carcasses de cochons à 15 écus couteaux à 15 écus chausses à 25 écus , bois à 4 écus


voici les preuves de vos ventes à la mairie:
https://2img.net/r/hpimg10/pics/466945venteillgaleanton.png
https://2img.net/r/hpimg10/pics/186639achatsillgaux.png

Ainsi que l'état du marché aprés ces rachats:
https://i.servimg.com/u/f67/14/57/34/89/etat_m10.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/57/34/89/etat_m10.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/57/34/89/etat_m10.jpg

Vu l’article V.1.a. du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Vu l'article V.4.c relatif à la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie
o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Considérant qu’en vertu de cex textes, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Lara_marqueyssac appelée à la barre

Première plaidoirie de la défense

Vente massive???
Je reviens de voyages, mes champs ont continué de produire pendant mon absence il est bien normal que je vende le fruit de mes champs.

Je suis revenu justement car j'ai réussi à vendre mes champs et que je souhaite déménager à Lyon. Je ne peux pas tout transporter et j'ai donc bien besoin de vendre ces marchandises pour pouvoir voyager!

Donc on aurait l'interdiction de vendre désormais? Et conséquemment interdiction de déménager?

Par ailleurs je ne vois pas ou est le préjudice et qui le subit? Vente massive?? ça veut dire quoi? il faudrait au moins que le parquet quantifie cette vente massive et évalue le préjudice s'il y en a un.

Je suis franchement dépité, je pensais au contraire que la mairie serait ravie d'avoir acheté du bois qui n'est pas une ressource florissante par ici.

J'ai vendu mes caracasses à 15 écus quand d'autres étaient à 15,20 !!Pour 20 deniers de moins cela serait un vil prix??

C'est inique une telle tyrannie économique. Elle prive en plus le marché de tout dynamisme.

Je suis vraiment déçu qu'on me flanque ainsi un procès alors que je pensais rendre service!

Après recherches dans les archives, il a dit vrai pour les champs.


https://2img.net/r/ihimizer/img375/818/ficheantonvoyl.jpg

c'était déjà fait Plume

L'accusation a appelé Lara_marqueyssac à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*lara arriva après avoir reçu deux missives de rappel le lendemain même de la mise en accusation, ils étaient pressés ici, d'habitude il fallait des semaines pour avoir un réquisitoire et là c'était limite si on n'harcelait pas les plaignants... Elle se leva à l'appel de son nom, après avoir entendu la défense qui l'amusa quelque peu.*

Votre Honneur,

C'est en tant que maire de Vienn que je me présente icelieu.
En effet, il y a deux jours, le 1er mars donc, j'ai acheté du maïs à messire Anton-voyl à 3 écus, il y avait une quarantaine de sacs à ce prix, chose relativement rare en cette ville.
J'ai ensuite remarqué 12 stères de bois à 4 écus que j'ai pris également, toujours le même homme qui le vendait alors que le bois est un produit dont la vente est strictement réservée à la mairie. Même si cela était un surplus précedemment acheté pour une échoppe quelconque, il aurait du demander l'autorisation pour vendre ce produit.
Bref, j'ai ensuite remarqué 7 couteaux à 15 écus, étonnée de voir ce prix, j'en ai commandé deux, toujours la même personne. Soit il aurait pu être forgeron avant de détruire son échoppe, mais lors comment cela se fait il qu'il ai également vendu trois paires de chausses ? Voilà chose étrange... En sus de cela, il y avait 20 carcasses de cochons à 15 écus, après achat, je puis également confirmer que cela venait de lui.

D'autres produits avaient été déposés en nombre sur le marché, je ne puis affirmer que cela appartenait à cet homme, mais, étonnemment, les produits ont disparu des étals au même moment où il a quitté la ville. Il y avait là des cailloux, tonneaux de vin et charettes.

Je m'amuse d'entendre l'accusé dire que je fais de la tyrannie économique et empeche le dynamisme du marché sachant qu'il a vendu à très bas prix et en nombre, empechant alors les viennois de vendre leur marchandise, et ce à un prix décent.

Quant à l'interdiction de déménagement...j'espère bien que cela n'arrivera jamais au vu de ce comportement illégal et égoïste envers notre ville et ses habitants.

Je vous remercie de m'avoir écoutée

*Elle retourna à sa place et écouta la suite

Vu avec shinji, j'attendais sa plaidoirie pour requérir et lui mon réquisitoire pour plaider

donc je m'y colle, puisqu'il ne désire pas plaider deux fois.

Citation :

*Au suivant ! avait crié le juge, en tapant du marteau.
La procureur farfouille alors dans ses dossiers et s’avance à la barre pour requérir.

Votre honneur,
Avant toute chose, je voudrai relever que si la procure se doit d’être incisive pour les délits commis, il n’en reste pas moins qu’elle doit aussi prendre en considération tout fait nouveau apporté par la défense et pouvant influer sur le cours du procés.
Ceci dit, cette affaire relève de plusieurs infractions , qui cumulées, ont fait l’objet d’une accusation de tentative d attaque économique dont je vais ici en détailler chaque point.

Suite à la première plaidoirie de la défense, j’ai demandé une contre-enquête.
Au vu du document suivant, Il s’avère à sa décharge, que l’inculpé était bien propriétaire d’un champ de maïs et d’un élevage de cochons.
https://2img.net/r/ihimizer/img375/818/ficheantonvoyl.jpg

Nous retiendrons donc les circonstances atténuantes pour ces ventes mais retiendrons conformément à la loi, l’absence d’autorisation de vente et la vente à bas prix comme considérée par la mairesse de 20 carcasses de cochons et de 40 sacs de maïs respectivement au cours de 15,25 et 3,10 minimum.

La deuxième infraction ne souffre d’aucune circonstance atténuante possible.
Nous rappelons que la vente de ressources naturelles ne correspondant pas à la ville est tout bonnement interdite, celle-ci portant préjudice aux revenus réguliers de la mairie.
En l occurrence, dans ce cas, il s agit d une une vente de 12 stéres de bois.

Il aurait été souhaitable de les proposer directement à ce prix à la mairie qui se serait surement portée acquéreur, les achetant elle même plus cher qu à ce prix.

La troisième infraction concerne des produits finis.
Si la défense a pu faire appel à un stock restant de matières premières, il n’en est pas de même ici. La défense n’a pu démontrer le fait d’avoir été tour à tour, forgeron, charpentier et tisserand.

En sus du fait que l accusé ne produit aucun de ces produits, relevant ainsi de la réglementation sur les marchands ambulants, soumises à autorisation du maire au-dessus de 2 produits , nous retenons que les prix de vente pratiqués ici sont très largement au dessous du cours.

La vente de 6 couteaux à 1 écu de moins que le cours déjà bas ne peut qu’inciter tout forgeron à s’aligner sur ce prix , le ramenant ainsi à un salaire de 20 écus pour une profession qui, nous le savons tous , est loin d assurer un revenu régulier , d’où préjudice envers cette corporation

Il en est exactement de même pour la vente des 3 chausses à 25 écus

Quant aux marchandises présumées mises en vente par le prévenu, nous ne pouvons certes en avoir la certitude , seulement de très fortes présomptions suite aux déclarations de la mairesse.
Or, il s avère encore ici que les prix pratiqués sont très en dessous du cours, et ne correspondant, au vu du cours des matières premières ? qu’à un salaire de 15,50 écus pour les tonneaux et vente à perte pour les charrettes, d’où préjudice envers les charpentiers.

Votre honneur, en conclusion, sur le dernier point soulevé par la défense concernant la vente massive non évaluée ainsi que le préjudice , l’accusation a ainsi prouvé que vente massive ne se rapportait pas que seulement sur une quantité d’un produit spécifique comme elle semble le penser, mais bien à l’ensemble de ventes illégales et à bas prix de marchandises diverses.

Nous faisons également remarquer à l’accusé que si ces intentions étaient honnêtes, il lui suffisait de trouver un accord préalable avec la mairie qui aurait pu lui en racheter légalement une partie, selon ses besoins, et lui donner autorisation pour le reste avec une fourchette de prix de vente afin de ne pas porter préjudice à plusieurs de ces concitoyens. Cela lui aurait ainsi évité bien des tracasseries judiciaires.

En conséquence, l’accusation requiert la culpabilité pour tentative d’attaque économique avec circonstances atténuantes et demande à titre d’avertissement:

Une peine de 2 jours de prison et de 3 jours de travail d intérêt général dans les mines ducales pour lui rappeler la solidarité.

Que justice suive son cours.

pff, le temps qu'on peut passer à enlever les apostrophes au tribunal pour ne pas y voir des points d'interrogation.....

Citation :

La défense a appelé Shinji à la barre

Citation :

*Un page arriva au Tribunal avec une petite fille et une lettre officielle*

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Qu'il soit su que nous, Geoffroy de Fairdowns, actuel Juge du Lyonnais Dauphiné, sommes en pleine réunion des plus importantes.
Qu'il soit su que nous avons donné nos instructions à nostre fille Espoire pour rendre le verdict qui fera foi de ma qualité de Juge du Lyonnais Dauphiné.

Faict à Lyon, le huitième jour du mois de mars 1459
Geoffroy de Fairdowns

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*Espoire arrive timidement sur le siège de son papa, y grimpe comme elle peut pour ne presque pas dépasser le bureau en face d'elle . Papa lui avait dit de s'assoir dans le grand fauteuil alors elle fait.
Puis finalement, genée par le bureau elle se met debout sur le fauteuil avec un éclair de malice et un sourire satisfait. Elle se tourne vers celui qui lui a été décrit puis commence par lever son index et le secouer telle la réprimande qu'elle prend quelques fois au Château.*

Alors t'es un vilain Sieur qui a fait du barzing comme dit nounou sur un marché ? A vienne ! C'est papa qui l'a dit!
Alors même que je dois te dire que c'est pas bien du tout du tout de faire des vilaines choses ! C'est papa qui l'a dit!
Alors papa il a dit que tu dois être coupable et que tu dois me donner un écu. ça s'appelle une amende ...

*Espoire le regarde un petit instant ... *

Dis? tu me donnes une bonne d'amende hein ?
Et puis papa, il m'a dit de dire aussi qu'il faut te forcer à travailler pendant 5 jours! ça fait rudement long ça Sieur, j'espère que tu as des forces! En plus, c'est là où c'est tout noir ! Dans la mine!
Ben valà je crois que je me suis souvenue de tout . Et c'est papa qui l'a dit !

Pourquoi tu n'as pas attendu la plaidoirie de l'avocat ?


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Les bras m'en tombent ! 2 jours de prison sans que je n'ai causé le moindre tort à qui que ce soit?

Ah oui vraiment quel préjudice pour la mairie ! étonnant qu'elle ne m'ait pas simplement proposé de racheter les marchandises prohibées !

franchement passer des heures à remplir des paperasses en vue d'attendre une hypothétique autorisation je n'ai vraiment pas le temps.

Je suis sensé faire quoi de mes 100 carcasses et des mes 300 maïs? je les regarde pourrir tranquillement?

Je peux aller chier comme je veux ou il faut que je demande une autorisation au fonctionnaire chargé des latrines de faire une inspection préalable des marchandises que je compte déposer?

Les 3 jours d'intérêt général sont déjà fait ! ça tombe bien.

VIVE LA LIBRE ENTREPRISE !!!! A bas les diktats économiques !

Parce que le temps était écoulé et qu'il me sortait par la tête celui là.