Bureau de Poste en Halle

Sujet: Bureau de Poste en Halle Mar 1 Mar 2011 - 22:02

Voilà, pour une utilité accrue des bureaux de psotes en halle, il me semble qu'il serait bien d'afficher le coutumier et des choses importantes.

Voici ce que j'ai fait il y a un moment à Vienne, vous pouvez largement vous en inspiré et adaptez à votre envie et votre bureau de poste.

De plus, il serait bon que Sénéchal Sam vous ouvriez un bureau de poste en Gargotte dont je vous confie la responsabilité afin de permettre le dépot de plainte en gargotte pour des personnes agressé en dehors d'une ville notamment.

Je ferais un tour dès que possible, merci donc de faire cela rapidement afin de permettre une meilleur information de la population.

Spoiler:

Citation :: Bonjour Dame, Damoiselle, Sire et Damoiseau,

Bienvenue au bureau de la Prévôté de Vienne,

vous avez été témoin d'altercation en taverne, en halle, en gargotte,
vous avez remarqué des ventes ilégalles sur le marché(prix maximaux imposé par le duché visible ci-dessous),
vous soupconnez quelqu'un de spéculation,
vous avez été brigandé sur la route?

Alors n'hésitez plus et entrer pour déposer plainte ou témoigner! Penser à nous laisser une gravure de l'acte répréhensible que vous souhaitez dénoncer (screen/imprim. Ec, si vous ne savez pas en faire veuillez vous référer au second vélin).

Les Sergentes Cococcinelle et Héloïse sont à votre écoute.

Si le bureau est vide et en cas de non réponse sous 24h n'hésitez pas à prendre la route du château de Lyon (adresse donner en bas de ce vélin).

Petit conseil pratique si vous souhaitez voyager :

-> Garder une gravure de votre inventaire chaque jour de voyage (screen si vous ne savez pas en faire veuillez lire le second vélin), en cas de brigandage cela aide aux remboursements de vos pertes au moins en partie. Et porter plainte le jour même afin d'éviter une fuite du brigand.
-> Si vous souhaitez vendre sur un marché autre que votre ville que ce soit en LD ou ailleurs : penser à demander une autorisation au maire!
-> Avant de pénétrer dans un nouveau Duché, penser à écrire au Prévôt afin d'obtenir des laisser passer. Pour connaître son identité n'hésitez pas à venir demander auprès du Chancelier du LD

Cococcinnelle et Héloïse.

(adresse du chateau de Lyon : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/forum.htm)

Citation :: Voici comment faire pour réaliser une capture d'écran (ou screen), seule preuve valide. Suivez précisément chaque étape :

- une fois sur la page voulue (celle des "Evénements"), appuyer sur la touche 'impr écran' (ou 'print screen') de votre clavier.
- ouvrir 'Paint' et coller la capture que vous aurez faite.
- découper la partie qui vous intéresse. Cliquer sur la partie découpée et en faire un copier/coller vers un nouveau fichier 'paint'.
- redimensionner pour éviter qu'un blanc apparaisse.
- enregistrer sous dans 'mes documents'
- utiliser le site d'hébergement d'image 'Image shack' (il suffit de copier ça dans la recherche de votre navigateur pour y accéder).
- une fois ce site ouvert, cliquer sur 'Parcourir' afin de retrouver votre fichier de la capture d'écran.
- cliquer sur 'Host it'. Plusieurs lignes de liens apparaîtront.
- copier la DERNIERE ligne de lien.
- répondez à ce topic, coller le lien et faite envoyer.

Nous espérons avoir été clair, sinon n'hésitez pas à faire appel à nous.

Citation :: Livre V : Droit économique

V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

V.2 : Trouble A l’Ordre Public
V.2.a : De la douane

A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Tout contrevenant se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

V.2.b : Des marchandises importées

Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

V.3 : Esclavagisme

Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné sera jugée pour esclavagisme.

V.4 : Escroquerie
V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des repas

Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation[

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus

o V.4.b.iii : Prix indicatifs pour le rachat ducal

Les prix des marchandises suivantes sont indicatifs et basés sur un salaire de 25 écus. Ils serviront d'échelle de valeur pour les rachats ou ventes du Duché.

Prix des marchandises

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Il est conseillé aux artisans de vendre les produits transformés à un prix leur permettant un salaire de 25 écus.

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : Des Marchands ambulants

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Du droit de commercer des Lyonnais-Dauphinois

Tout Lyonnais-Dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant peut commercer en dehors de sa ville de résidence, sous condition d'une autorisation du maire de la ville visitée. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii: Du commerce des ressources naturelles

Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire . Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iv : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

V.4.d : Des banques

L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure

Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure

Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.

V.4.e : Des mandats
o V.4.e.i : De la propriété du mandat :

Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

o V.4.e.ii : De l’émission du mandat :

Tout mandat se doit de comporter :
La date d’émission, l’identité du mandaté, l’objet du mandat, l’inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.
Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence

A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Sujet: Re: Bureau de Poste en Halle Mar 1 Mar 2011 - 22:46

Je ne vois pas d'inconvénient à poster le coutumier dans le poste de police sur la halle de Dié, mais ça ne servira pas à grand chose car il suffit de quelques postes et hop on saute à la page suivante et cela sera noyé dans la masse. D'autre part tout citoyen qui veut consulter le coutumier peut se rendre au château Il serait plus judicieux par exemple d'en mettre le chemin dans l'annonce de la maire plutot que dans un poste de police surtout s'il est très animé

Sujet: Re: Bureau de Poste en Halle Mar 1 Mar 2011 - 22:48

Et bien il faut penser aussi à le remettre régulièrement de manière visible sinon mettez le en annonce à lamairie mais peut de monde apsse sur le forum de lyon d'ou pour ma part l'interet de le mettre en halle et de régulièrement le faire resurgir, après en première page du post ca aurait été mieux mais bon les posts sont déjà crée donc bon^^

Sauf si les censeurs acceptent de vous changer le texte en premier post.

A vous d'essayer.

Sujet: Re: Bureau de Poste en Halle Mar 1 Mar 2011 - 22:53

Seul les maires peuvent les afficher et s'est beaucoup trop long. Le poster régulièrement très peu pour moi je n'ai pas le temps pour ça.

D'autre part Prévot, les gens ne lisent pas plus la halle que le panneau d'affichage de la mairie

Sujet: Re: Bureau de Poste en Halle Mer 2 Mar 2011 - 13:56

Seule solution, refaire un poste de la prévôté tout neuf pour mettre ces lois en première page.

Parcontre ton post est incomplet, tu as allègrement passé aux oubliettes toute la partie de droit commun qui est toute aussi importante que le droit économique, surtout que tu parles de brigandage et d'altercations!

Sujet: Re: Bureau de Poste en Halle Mer 2 Mar 2011 - 14:23

Il y a une MAJ automatique pour le coutumier qui ne fonctionne pas en halle et donc en gargote
d'ou le renvoie systématique vers le château de Lyon par lien

Sujet: Re: Bureau de Poste en Halle Mer 2 Mar 2011 - 14:27

Oui je sais que je n'ai pas mis le droit commun j'avais pensé surtout à la partie économique vu que ce sont les cas les plus souvent observé.

DOnc oui pourquoi ne pas l'ajouter.

De toute facon à la limite on peut effectivement alléger en mettant directement le lien vers les chapitres intéresant du coutumier.

Ce qui en plus permettra d'etre toujours à jour contrairement à un post en halle.

Sujet: Re: Bureau de Poste en Halle Mer 2 Mar 2011 - 14:49

le lien ne pourra qu'envoyer sur le coutumier complet et certain ne sont même pas inscrit au château .

Mais une chose à faire c'est d'afficher les décrets ce qui ne se pratique pas dans les villes

de deux quand le GO pouvait intervenir en prévôté elle mettait au tableau d'affichage les changements de loi qui permettaient au agent de se tenir au courant

De trois je viens de voir un texte qui n'a plus court et qui me semble important , je passe au conseil pour ça

Sujet: Re: Bureau de Poste en Halle Mer 2 Mar 2011 - 14:52

Hum hum.

De toute facon je comprend pas pourquoi ton role a été réduit, enfin je sais pas trop en quoi il consistait avant mais ej trouve que deux perosnnes pour conseiller c'est jamais de trop!

Sujet: Re: Bureau de Poste en Halle Mer 2 Mar 2011 - 14:55

Je le faisais aussi Boun lorsque j'étais Prévôt, c'est important que les agents qui ne regardent hélas pas toujours les affiches du bureau du conseil de leur halle, soient tenus au courant au moins des changements de décrets qui concernent directement leurs fonctions.

Sujet: Re: Bureau de Poste en Halle Mer 2 Mar 2011 - 14:57

Pour le moment y a pas eu de changement, juste le rajout de la loi sur la vente de denrée qu'on ne peut pas produire soit meme mais elle était la avant donc on a fait que la remettre vu qu'elle avait été évincé.

Mais il est vrai qu'il faut songer au décret des villes oui effectivement.

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