I M P O T S

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après avoir établi le budget suivant pour les dépenses et revenus du mandat en cours, a discuté puis voté à la majorité la levée d'un impôt :

Citation :

Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21103.71 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prévôté frais de défense civile : 7560 écus
- Prévôté soldes en marchandises : 1821.6 écus
- Frais d'embauches pour les PE : 2432.50 écus
- Prestige : 5543 écus
- Ost : 7000 écus
- Achat de céréales pour les bêtes : 41217.43 écus

Total dépenses : 108 278.24 écus


Revenus prévus pour 60 jours :

- Mines : 22807 écus
- Vente de bétail : 47045 écus
- Taxes de création listes électorales : 4800 écus
- Taxe des tavernes : 1120 écus
- Commerce et autres économies : 7000 écus

Total revenus : 82 272 écus

Dons divers : 2 600 écus pour l'Ost du Lyonnais-Dauphiné


Montant de l'impôt : 23 000 écus

Ces impôts seront répartis selon la manière suivante dans les différentes villes;

Citation :

Briançon: 109 champs 50 échoppes = 159 exploitations (12,96%) => 2980 écus

Embrun: 116 champs 50 échoppes = 166 exploitations (13,53%) => 3112 écus

Die: 125 champs 60 échoppes = 185 exploitations (15,08%) => 3468 écus

Montélimar: 101 champs 46 échoppes = 147 exploitations (11,98%) => 2756 écus

Valence: 146 champs 59 échoppes = 205 exploitations (16,71%) => 3843 écus

Vienne: 176 champs 70 échoppes = 246 exploitations (20,05%) => 4611 écus

Lyon: 79 champs 40 échoppes = 119 exploitations (9,70%) => 2231 écus

Total des exploitations = 1227

Pour clôturer cette nouvelle, nous vous rappelons que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante, mais également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné


Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour du mois de février de l'an de grâce quatorze cent cinquante et neuf.

Citation :

Embrun: 116 champs 50 échoppes = 166 exploitations (13,53%) => 3112 écus

3112 écus donc beaucoup moins qu'au dernier mandat et tant mieux vu que l'on ne sait pas ce que l'avenir nous promet...

J'ai pas trop envie de recompter (bon en fait j'ai recompter j'aime pas l'incertitude ^^) pour vérifier donc pour une fois je vais "faire confiance" aux chiffres et me baser dessus pour calculer...

120 champs * 12.00 = 1440

50 échoppes * 14.00 = 700

Soit 2140 écus à la charge des habitants et 972 écus à la charge de la mairie.

Z'en pensez quoi ? On va finir par avoir des impôts corrects... 'fin autant que faire se peut...

D'accord avec Laure pour ma part il est hors de question que je paye si Embrun est rasée.

Va falloir passer à la casserole alors.... mais ça fait ch... de payer si c'est pour disparaitre ensuite.

Pas de soucis pour moi Sam.

C'est payé pour les Kerbleiz !!!

laurelyne a écrit:

Moi aussi, j'ai fait comme mon pôpa !!!, j'suis une bonne petite hein ...

Oui ma chérie et j'ai dit les Kerbleiz.