Nombre de messages : 7816 Age : 41 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
Sujet: Vote pour la taxe portuaire Dim 6 Mar 2011 - 3:24
En espérant que cette fois sera la bonne et si vous en avez tous pris connaissance à côté.
Citation :
Statut des ports du LD Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire
Du montant de la taxe portuaire
-Les bateaux étrangers = 3 écus -Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations. Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus
Sont exonérés de la taxe : -Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné -Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché
Invité Invité
Sujet: Re: Vote pour la taxe portuaire Dim 6 Mar 2011 - 10:54
Grogne :A voté!
_geoffroy_
Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009
Sujet: Re: Vote pour la taxe portuaire Dim 6 Mar 2011 - 11:54
a voté
dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
Sujet: Re: Vote pour la taxe portuaire Dim 6 Mar 2011 - 11:59
A voté
Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
Sujet: Re: Vote pour la taxe portuaire Dim 6 Mar 2011 - 12:06
A voté.
Thiberian Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
Sujet: Re: Vote pour la taxe portuaire Dim 6 Mar 2011 - 13:21
A voté.
Héloïse
Nombre de messages : 3326 Age : 27 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 30/10/2010
Sujet: Re: Vote pour la taxe portuaire Dim 6 Mar 2011 - 15:46
A Voté.
Aude di Constantini
Nombre de messages : 223 Age : 37 Localisation IG : Die Date d'inscription : 15/02/2011
Sujet: Re: Vote pour la taxe portuaire Dim 6 Mar 2011 - 16:21
A voté.
Hardryan
Nombre de messages : 5932 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 20/04/2007
Sujet: Re: Vote pour la taxe portuaire Dim 6 Mar 2011 - 16:29
voté
penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 41 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
Sujet: Re: Vote pour la taxe portuaire Dim 6 Mar 2011 - 16:49
A Voté
penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 41 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
Sujet: Re: Vote pour la taxe portuaire Lun 7 Mar 2011 - 13:21
Citation :
Statut des ports du LD Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire
Du montant de la taxe portuaire
-Les bateaux étrangers = 3 écus -Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations. Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus
Sont exonérés de la taxe : -Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné -Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché
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Sujet: Re: Vote pour la taxe portuaire
Vote pour la taxe portuaire
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Dim 6 Mar 2011 - 3:24
