VI /**/ Trahison => requalifié en TAOP - Mimi_la_tortue (Mort) [Sans Suite]

Citation :

Accuser: Mimi_la_tortue Victime: Mairie de vienne Officier en charge : Sergente Cococcinelle83

Fiche de l'accusé :



Les faits :

Le 01/03/1459, Mimi_la_tortue a mit en vente sur le marché et vendu au moins 5 sacs de farine pour 14,00 écus, le tout sans avoir autorisation de la mairie. Les faits ont été signalés à la prévoté par Lara_marqueyssac, maire de Vienne pour les 5 sacs de farine pour 14,00 écus. Il y a trahison- déstabilisation économique par la vente de ses marchandises à prix considerablement plus bas que ceux pratiqués habituellement sur le marché.

La loi :

Citation :

V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie

o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.

Les preuves :



Le courrier envoye


Vienne, le 01/03/1459

Citation :

Bonjour demoiselle Mimi_la_tortue ,

Vous avez mit en vente sur le marché et vendu au moins 5 sacs de farine pour 14,00 écus , le tout sans avoir autorisation de la mairie. Les faits ont été signalés à la prévoté par Lara_marqueyssac, maire de Vienne

Vous êtes en infraction sur la législation économique du duché du Lyonnais-Dauphiné et êtes passible de poursuite devant le tribunal pour Trahison-déstabilisation de marché.

Cependant un médiation vous est proposée.

Tout d'abord,vous devez retirer immediatement toute marchandise que vous auriez encore en vente sur le marché. Ensuite vous devez me faire parvenir au plus vite une copie certifiée ( screen) de vos évênements ainsi que de votre inventaire.
Enfin nous conviendront ensemble et avec la maire de Vienne pour le rachat des marchandises qui vous ont été achetées afin que vous les reprenniez.

Vous avez 48h pour répondre à cette offre de médiation, soit jusqu'au 03/03/1459 inclu. Passé ce délai , sans réponse de votre part ou en cas de réponse négative, le dossier serra transmis au juge.

Cordialement

Cococcinelle83, sergente de vienne

Citation:

V.1 : Trahison V.1.a : Déstabilisation économique Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché. V.2.b : Des marchandises importées Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public. V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même. Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.

Citation :

Vienne, le 13/03/1459,

Bonjour,

Je suis Héloïse, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné et agent de Vienne,

n'ayant pas de nouvelles de votre part, de part votre départ de notre ville ainsi que de la gravité des faits,
je suis dans le regret de vous annoncer le tranfert de votre dossier auprès de la procure.

Je suis toujorus ouverte pour toutes prises de contacts afin de régler amiable cet incident.

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux.

Citation :

Nîmes [Comté du Languedoc], aujourd'hui à 12h32.

déstabilisation économique pour 5 sacs à 14 écus?

faut pas pousser là quand même,
Ce sera un TAOP

Nan c'est à cause du prix qu'ils ont mis ca.

les prix sont hyper bas et c'est dans la définition de la déstabilisation économique.

Citation :

En ce jour du 15 Mars 1459,

Nous, Dame Isabeau De hauterives Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Geoffroy De la Chambre à l’encontre de dame Mimi_la_tortue

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Vienne le 1er Mars 1459, 5 sacs de farine à 14 écus. sans autorisation préalable du maire

Et en voici la preuve !!

https://nsa25.casimages.com/img/2011/03/01/110301111747940486.png

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public

Considérant qu en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Cococcinelle83 appelée à la barre

14 écus un prix bas? chez nous on l'a à moins de 14 la farine et si cela avait été 50 sacs je comprendrais encore mais 5 sacs même à un prix plus bas que le cours du marché ne le déstabilise pas et ne fait pas de tort aux autres meuniers, c'est exagéré

de toute façon je m'en doutais, cela fait 15 jours elle ne nous a pas attendue, n'est plus dans le duché.

Ah ben j'ai atteris à vienne pour reprendre dix jours après j'ai un peu zappé de les rebooster ma faute aussi. Désolé :s

Nous n'avons pas de CJ avec le Rouergue donc on la piste toujours

Toujours à surveiller, va bien finir par aller dans un duché où on a un traité de cj.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertorié.

décidemment, le traité avec le BA n'est plus valide non plus, nouveau traité en cours.

Apparemment toujours en status quo