VI/C28/Escroquerie - Diofouiny [R]

La fiche:

Citation :

Dernière connexion le 13 Mars 2011

Les faits:
Alors que j'effectuais un tour du marché de Vienne, j'ai observé 5 sacs de blé en vente au prix de 13écus au lieu de 12,85 écus comme nous l'impose le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné. J'ai donc effectué un achat d'un sac et est découvert qu'ils appartiennent au Sire Diofouiny, habitant de Vienne et bléiculteur.

Preuves du délit :


Marché après achat du sac :



La loi :
Livre V : Droit économique

V.4 : Escroquerie
V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus

courrier:

Citation :

Vienne, le 14/03/1459,

Bonjour Sire Diofouinys,

Je suis Héloïse, Prévôt des Maréchaux,

Je viens de vous acheter un sac de blé à 13écus, celui-ci m'a permit de savoir que vous en étiez le propriétaire.

Cependant, il est intendit par le coutumier du Lyonnais-Dauphiné de vendre des denrées à ce prix. Voici l'extrait de loi qui nous concerne :

Livre V : Droit économique

V.4 : Escroquerie
V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus

Une partie du Coutumier du Lyonnais et Dauphiné est visible en halle de Vienne (forum) dans le bureau des gardes de la prévôté.

Je vous propose donc une médiation. Elle procède ainsi : je vous demande de retirer vos 4 sacs de blés restant sur le marché, vous pouvez les remettre en vente mais à 12,85 écus maximum. Ensuite, par retour de ce courrier, veuillez me contacter afin que je mette en vente le sac de blé que je vous ai acheté. Il sera au prix auquel vous me l'avez vendu afin de rembourser la mairie de cet achat.

Je vous donne 48h pour me répondre, si je ne recevais aucune réponse de votre part, je serais dans l'obligation de transférer votre dossier au procureur qui vous mettrait en procès.

Bien à vous,

Héloïse Prévôt des Maréchaux

EDIT : pas de réponse je relance

Citation :

Vienne, le 16/03/1459,

Bonsoir Sire Diofouiny,

Je vous écris pour vous remettre en mémoire ma première missive au sujet de vos sacs de blé en vente à un prix de 13 écus ce qui est non conforme avec le coutumier en vigueur.

Je vous demanderais donc de les retirer rapidement et de prendre contact avec moi sous 24h. Passer ce délais, votre dossier sera transmis au procureur. Ceci est l'unique rappel qui sera fait.

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux.

EDIT ; Demande de mise en procès.

Citation :

Vienne, le 17/03/1459,

Bonsoir Sire Diofouiny,

Je vous annonce qu'au vue de votre absence de réponse à mes deux précédentes missives, votre dossier est transmis ce soir à la Procureur afin de faire une mise en procès pour Escroquerie..

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux.

Transmis

Citation :

*Le Juge écoute les diverses interventions de l'accusé ainsi que de l'accusation... Pour une fois il pouvait voir de la franchise et de l'honnêteté chez cette personne qui se trouvait en face de lui sur le banc des accusés... Ce n'était pas tous les jours qu'il avait ce genre de jugement à rendre. Lorsque tous finirent par se taire pour attendre le jugement, le Tyran posa ses mains à plat sur son bureau puis prit la parole.

Nous avons bien entendu vos propos Sieur Diofouiny, et votre désir de racheter vos fautes.*

Qu'il soit donc su que nous relaxons Sieur Diofouiny des accusations portées à son encontre. Toutefois Sieur, ne vous méprenez pas sur notre bonté, sachez que si à l'avenir nous en venions à vous croiser à nouveau en ce tribunal, nous ne serons pas aussi clément.

Nous comptons sur vous afin de prendre contact avec l'agent de prévôté responsable de votre ville de résidence afin de prouver votre bonne foi.

*Il frappa son bureau de son marteau, puis clama.*

L'audience est levée !