Le cas Gibbs

J'ai aussi chercher mais rien trouvé. Poser la question au conseil ducal

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les taverniers.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a voté ce jour le déplacement de l'article V.4.a.i vers le paragraphe V.2. En conséquence, voici les changements apportés au coutumier.

Citation :

V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

o V.4.a.i : Des menus
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Citation :

V.2.d : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le deuxième jour du mois de janvier de l'an de grâce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

Citation :

V.2.c : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le huitième jour du mois d'Avril de l'an de Grasce mille quatre cent cinquante huit.

Moi ce qui me gêne c'est que nul part il n'apparait que le second article a été supprimé et je me suis refait toutes les annonces depuis le premier mandat de ka comme gouverneur.

Va le signaler en office de justice.

C'est assez embetant comme truc