Tavernes

Voilà le souci :

Nous avons actuellement un agent de la Prévôté de Dié possédant une taverne à Embrun. Or dans le coutumier il n'est plus noté que le propriétaire d'une taverne doit habiter le village ou est situé celle-ci. Ce qui m'embête c'est que j'ai eu beau chercher dans toutes les annonces depuis le premier mandat de Ka je n'ai rien trouvé. (ok il était 1h du mat' mais quand même) Voici ce que j'ai trouvé :

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les taverniers.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a voté ce jour le déplacement de l'article V.4.a.i vers le paragraphe V.2. En conséquence, voici les changements apportés au coutumier.

Citation :

V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

o V.4.a.i : Des menus
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Citation :

V.2.d : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le deuxième jour du mois de janvier de l'an de grâce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil ducal a adopté à la majorité la suppression de l'article 4.a.ii du livre V du Coutumier.

Citation :

V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des menus
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

De fait l'article V.4.a.i devient l'article V.4.a


Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le neuvième jour du mois de mars de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

Citation :

V.2.c : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le huitième jour du mois d'Avril de l'an de Grasce mille quatre cent cinquante huit.

Au sujet des tavernes dans notre coutumier il ne reste que ça :

Citation :

V.4 : Escroquerie
V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des repas
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

Grogne :Un oubli lors du transfert de l'annonce ducal vers le coutumier peut etre...

= verrai ce soir

Cette loi a bien été abrogée , sur proposition de Ka, je m'en souviens.

Pourquoi cela n a pas été barré pour que ça soit évident dans le Coutumier

Je vais retourner l'armoire des annonces, Asa m a dit, avant d aller assommer son oreiller, qu'elle était remontée jusqu en août et n'avait rien trouvé

Je sais pas ce qu'il s'est passé mais je m'en souviens bien, cela m'a fait raler, vu qu' il y a toujours la taverne déserte de Ceilb à Valence bien qu'il n'habite plus le LD depuis plus d'un an et que j'ai du abandonner la relance à cause de cela.

Dans le Grand livre main courante du porte-parole, page 35

Ça a été supprimé sous le mandat d'Arwel. On se souviendra que Nopus avait eu quelques difficultés en tant que Porte-Parole.

Je comprends pas c'est quoi le problème. La loi a été supprimée, ça a été annoncé. page 22 des portes de la ville.

Nopus a écrit:

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le Conseil à étudié les corps et techniques de formation au sein de l'OST, et que la modification suivante résulte de cette étude.

Citation :

III.4 : Corps de Formation
III.4.a : Définition
Le Corps de Formation regroupe l’ensemble des services chargés de la formation technique des soldats. Il est ouvert à l’ensemble des autres services de l’Ost.

III.4.b : Organisation
o III.4.b.i : Ecole Militaire
L’Ecole Militaire est chargée de l'accueil, de la formation et de l'examen initial des recrues, de la formation continue des soldats et des examens de montée en grade.

Elle est placée par le Conseil des Lances sous l’autorité du Maitre-Instructeur, membre du Conseil des Lances qui a le rang d'Officier Subalterne dans l'exercice de ses fonctions, nommable et révocable par le Conseil de guerre. Celui-ci se fait assister des Instructeurs pour leur apprendre à devenir soldat, par la théorie et la pratique. Des sessions de cours de remise à niveau ou d'apprentissage dans divers domaines y sont effectués régulièrement à destination des soldats qui le souhaitent.

o III.4.b.ii : Arsenal
L'Arsenal de l'Ost est chargé de la supervision de l'équipement des soldats et de tous les aspects s'y rapportant (RP d'animations, d'entraînements, etc.).
Le Maistre Armurier est responsable de la gestion de l'ensemble des stocks (RP), du contrôle de la répartition équitable de ceux-ci entre les différentes garnisons, et d'en référer au Conseil de Guerre pour son financement (IG).
C'est également lui qui est chargé d'organiser, de gérer et de soumettre au Conseil des Lances (ou de Guerre) les différents projets impliquant l'ensemble ou une partie des armuriers (inter garnisons, animations RP à grande échelle, etc.).
L'Armurier de chaque garnison est responsable de la distribution et de la répartition du matériel (IG et RP) désigné pour son unité par le Maitre Armurier (et selon les directives du Conseil de Guerre pour les armes IG).
Il s'assure de la répartition juste et équitable de ce matériel, en procédant par attribution par ordre de grade, en fonction des souhaits de chacun. Ses choix ne sont contestables que par le Maitre Armurier, à qui il doit référer en cas de litige, ou d'insuffisance de dotation.
Il est également chargé de former et d'entraîner ses compagnons à l'utilisation dudit matériel (animation RP : combats en salle d'arme, leçon, etc.).
Il peut nommer des aides et les révoquer avec l'accord du Maitre Armurier et du Seigneur des Lances de la Garnison.
Dans le cadre de l'exercice de ses fonctions, l'Armurier dispose d'un grade équivalent à celui de Chef de Lance.

o III.4.b.iii : Hospital du Pont du Rhône
L'Hospital du Pont du Rhône a une charge de supervision de la santé des membres des soldats et de tous les aspects s'y rapportant (formation aux soins, préparation de simples et de remèdes, etc.)
Le Maistre Praticien est responsable de la bonne santé de l'ensemble de l'Ost. Nommé et révoqué par le Conseil de Guerre sur proposition du Maistre Praticien sortant, il devra évaluer la nécessité d’une éventuelle mise en quarantaine de soldats selon les risques de propagations des maladies. Membre du Conseil des Lances, il a le rang d'Officier Subalterne dans l'exercice de ses fonctions. Il est assisté d'un Chirurgien-Barbier par garnison qu'il nomme et est habilité à révoquer, après consultation du Seigneur des Lances de ladite garnison .
Un Chirurgien-Barbier est nommé dans chaque garnison par le Maistre Praticien sur avis du Seigneur des lances, pour s'assurer de la bonne santé des soldats et pour enrayer les éventuelles épidémies. Il a dans l’exercice de ses fonctions rang de sous-officier. Il peut désigner un aide pour le seconder et assurer la pérennité du poste.

o III.4.b.iiii : Bibliothèque de l’Ost
La Bibliothèque de l’Ost a pour mission la collecte et l’entretien de tous les textes ayant référence aux Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphinois, à l’art de la guerre ou du combat, ainsi qu’à l’histoire militaire du Duché.

Elle est accessible à toute personne fréquentant le Château de Grenoble où elle se trouve. En conséquence, elle ne peut contenir aucun document concernant les personnels actuels de l’Ost et les missions en cours ou à venir.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le treizième jour du mois d'Avril de l'an mil quatre cent cinquante et huit.

Citation :

A ceux qui liront ou se feront lire
Aux sujets du Lyonnais Dauphiné

Qu'il soit su que l'annonce publiée le deuxième jour du mois d'avril de l'an mille quatre cent cinquante huit contenant une erreur, celle de ce jour l'annule et la remplace :

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité la suppression suivante de l'article VI.3.d.ii : Récidive :

Citation :

o VI.3.d.ii : Récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné) verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente avec un maximum de 10 jours de prison. Article supprimé

Il est remplacé par l'article VI.3.d.ii : Délits particuliers :

Citation :

o VI.3.d.ii Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une forte amende suivant les cas, laissée à l'appréciation du juge.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Qu'il soit également su que l'ajout suivant a été fait aux peines encourues :

RECTIFICATIF :

Citation :

VI.4.g Des délits particuliers reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize, le sixième jour de mois d'avril de l'an mille quatre cent cinquante huit.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su qu'à la majorité, le conseil a voté en faveur de la suppression de notre coutumier de l'article V.2.c .

Citation :

V.2.c : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le huitième jour du mois d'Avril de l'an de Grasce mille quatre cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous les voyageurs étrangers,


Un déplacement?
Un voyage à faire?
Des écus plein les poches?
Des biens à protéger?

Sachez que nul n'est à l'abri de tomber dans un traquenard, de se faire agresser et détrousser par quelques brigands de grands chemins, et que le duché ne pourra en aucun cas en répondre.

Ainsi, qu'il soit rappelé à tous que l'ost vous propose ses services en matière d'escorte.
Ainsi, en plus de votre sécurité, vos biens et écus vous seront garantis par des soldats forts et expérimentés pour une somme relativement modique.

Toute demande devra être formulée auprès du Capitaine Thibérian.


Qu'on se le dise !
Faict au Castel de Pierre-Scize le treizième jour du mois d'Avril de l'an mil quatre cent cinquante et huit.

Citation :

Au peuple du Lyonnais-Dauphiné, bonjour.

Qu'il soit su par tous que les soldats ont fait acte d'évergétisme en faveur du Duché.

Il a été appliqué durant ces dernières semaines, un système de volontariat au sein de l'ost du Lyonnais Dauphiné, ayant pour ambition de créer des économies pour notre Duché. Ce système permettait à nos soldats volontaires de se décharger d'une partie leurs soldes dûes par le Duché et impayées je le rappellerai depuis décembre dernier... mais également d'être soldés de façon réduite (trois fois moins) pour les missions à venir.

Qu'il soit donc su que nos soldats, défenseurs de nos villes, de notre Duché, se sont portés pour la plupart volontaires et ont ainsi pu apporter un réel bénéfice non négligeable pour le Duché. Ce bénéfice s'élève à 4638,94 écus auxquels se rajouteront 1000 écus grâcieusement offerts par un des soldats.

Geoffroy de la Chambre, Seigneur de Divajeu
Connetable du Lyonnais-Dauphiné.

Faict à Grenoble, le douzième du mois d'avril mil quatre cent cinquante huit.

Alors autant pour moi je l'ai loupé dans ma recherche. En tout cas merci. Du coup on peut clore ce post il n'a plus aucune utilité ^^

oui enfin dans ce cas c'est idiot.

Francheemnt vous aimeriez voir des étrangers genre des italiens qui ouvre une taverne en LD?Ca n'a pas de sens d'ouvrir une taverne sans habiter dans une ville ou de la garder ouverte quand on la quitte.

Ben moi je vois bien aussi un de ces quatres les Lions de Judas débarquer et ouvrir des tavernes car autorisé par la loi alors ca ca serait le bazard et vous pouvez vous y attendre ayant participé à la libération de Savoie. De touet facon un jour ils viendront bien.

Je suis bien d'accord et si j'avais voté , je m'y serai opposée pour les mêmes raisons.
Ce n'est absolument pas logique.

Il y a eu un cas déjà d'un lion de Judas, à Die je crois, je sais plus le nom

Vrael, un chevalier de l'ombre enfin un triple chieur quand même mais pas à cause de sa taverne

Arwel un an après tu penses quoi de cette suppression d'article ? Les autres à main levée on le remet ? on laisse tel quel ?

Pour nous, qu'est-ce que ça change que quelqu'un qui n'habite pas la ville ait sa taverne dans la ville? et la laisse à l'abandon ?

Quel risque ça pose? Du recrutement? Ils le feront dans d'autres tavernes s'ils ne peuvent pas avoir la leur.

Par ailleurs, l'avantage pour nous, c'est que ces personnes qui ont une taverne dans une ville qu'ils n'habitent pas, peut-être que certains d'entre eux paieront leurs taxes. Et ils ne sont pas tous des Lion de Judas.


Donc au lieu d'interdire à tout le monde, peut-être que de dire "pour les étrangers qui désirent ouvrir une taverne, ils devront obtenir l'autorisation du conseil ducal et blabla"... comme ça ça vous évite un peu d'avoir des Lions de Judas, sans bloquer tous les autres honnêtes ou pas brigands.

Du meme avis que Rai.

Franchement y a plein d'étranger qui par présence de Lion tourne Lion ou partisan l'exemple des Lions semblent peut-etre peu dangereuse mais l'idée qu'un étranger tourne pas Lion ou réformé et l'idée de connaître tous les Lions est utopique.

Que ce soit un brigand ou pas, cela ne change en rien au fait que ce soit illogique et que cela fait du tort aux taverniers locaux.
A Valence nous avons 8 tavernes, crois tu que chacun y trouve son compte?

Une taverne est un commerce, imagine qu'un jour, il me vienne l'idée d'en ouvrir une dans chaque ville du duché après tout, pourquoi pas, tu trouverais cela logique et honnête vis vis des résidents ?
Moi je le vois comme une concurence déloyale.

Et quand à parler des taxes, nous ne sommes plus concernés maintenant, vu que cela ne rentre plus dans nos caisses, alors cela ne justifie en rien cette autorisation

Ouvrons à nouveau le sujet, déjà ouvert puisque nous sommes là. (je passe partout après je file)