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 [CJ Languedoc] TAOP - Antalya vs Maeween [A VOIR par le JUGE]

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dame-isabeau

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MessageSujet: [CJ Languedoc] TAOP - Antalya vs Maeween [A VOIR par le JUGE]   [CJ Languedoc] TAOP - Antalya vs Maeween [A VOIR par le JUGE] Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 0:43

Citation :
Nath31
A: Dameisabeau
Posté le: 16 Mar 2011 07:43
Sujet: procès en coop
Chère collègue,

Voici les 2 réqui introductif à lancer dans votre tribunal contre dame Antalya. Se sont des réqui suspensifs qui ont été déposé en salle des plaintes afin de stopper le délais de prescription.

Antalya vs Maeween

Citation :
Citation:
En ce 13 mars 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc mettons en accusation mestra Antalya pour trouble à l’ordre public.

En effet dans la nuit du 25 février 1459 l’accusée a brigandé mestra Maeween sur les chemins entre Montpellier et Carcassonne.

Voici le courrier reçu et écrit de la main de la victime

https://servimg.com/view/14437425/102
https://servimg.com/view/14437425/103

La victime a donc parfaitement reconnu son agresseur en la personne de mestra Antalya qui d’ailleurs votre honneur n’en n’est pas à son coup d’essai puisque nous avons une autre affaire de brigandge qui la concerne.

Mestra Antalya a donc bafoué les articles suivants de notre coutumier

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende

¤Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

¤ Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui,intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.


Informons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense conformément à l’article suivant :

¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d’un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d’avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je laisse la parole à la défense


Dernière édition par dame-isabeau le Dim 24 Avr 2011 - 11:25, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: [CJ Languedoc] TAOP - Antalya vs Maeween [A VOIR par le JUGE]   [CJ Languedoc] TAOP - Antalya vs Maeween [A VOIR par le JUGE] Icon_minitimeMar 5 Avr 2011 - 17:40

Demande des réquisitoires au Languedoc pour les procés Antalya


Citation :
Juge: Arthurcano
Procureur: Kalicoba
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MessageSujet: Re: [CJ Languedoc] TAOP - Antalya vs Maeween [A VOIR par le JUGE]   [CJ Languedoc] TAOP - Antalya vs Maeween [A VOIR par le JUGE] Icon_minitimeLun 11 Avr 2011 - 0:49

Citation :
Dans laffaire opposant Dona Antalya à la Dona Maewenn, nous , Aeris_g., allons rendre notre verdict.

Mestra Antalya en agressant Dona Maewenn, la blessant grièvement, au point de la laisser inanimée dans un champ. En la dépouillant de tous ses biens, se rend coupable davoir enfreint les articles du coutumier du Languedoc suivant :

¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui sest livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de lamende

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnations, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Parce que la culpabilité de l accusée, qui ne fait aucun doute,
Parce que celle-ci ne regrette pas son geste, et qu elle outrage la cours en ne daignant même pas se présenter au tribunal,
Parce que le Languedoc doit être un comté sûr,
Parce que c est la seconde affaire que nous avons à traiter avec laccusé
Je réclame une peine de prison de 3 jours et 400 écus damende, conformément aux articles du coutumier suivant :

¤ Article 4.3.2. : Emprisonnement - Une peine demprisonnement consiste à priver le
condamné de ses libertés pour une durée déterminée. Il/elle est alors enfermé(e) dans la prison du Château de Montpellier.
La durée de lemprisonnement ne peut dépasser 3 jours pour les contraventions.
Pour les délits particuliers répétés, la peine de prison peut être de 1 à 10 jours en fonction de la classe sociale de laccusé :
Vagabond ou paysan : 3 jours maximum
Artisan : 6 jours maximum
Notable et autres : 10 jours maximum
Pour les délits graves particuliers répétés, la peine de prison maximum est de 10 jours.

¤ Article 4.3.3. : Amende - Une amende est une condamnation à payer une somme d'argent fixée par le juge.
Elle peut être cumulée à une peine demprisonnement.
Le montant de lamende est laissé à la discrétion du juge.

Je laisse la parole à la défense.
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MessageSujet: Re: [CJ Languedoc] TAOP - Antalya vs Maeween [A VOIR par le JUGE]   [CJ Languedoc] TAOP - Antalya vs Maeween [A VOIR par le JUGE] Icon_minitimeDim 24 Avr 2011 - 11:25

pourquoi c'est le juge dauphinois qui a rendu le verdict là?


Citation :
Nous, Guillem de Fontvell, Juge, Vu le traité de coopération judiciaire unissant le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Comté de Languedoc,
Vu les articles suivant du Corpus dudit Comté,
Article 4.5.3.
Article 4.5.5.
Article 4.5.17.
Article 4.6.6.
Article 4.6.11.
Attendu que preuve flagrante a été faite des agissements coupables de l'accusée,
Attendu que l'accusée n'a point daigné se présenter démontrant ainsi son mépris pour la Société et les Règles qui la régissent,
Donnons droit à l'accusation et condamnons le prévenu à 3 jours de prison ferme et 400 écus d'amende.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 400 écus
.
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MessageSujet: Re: [CJ Languedoc] TAOP - Antalya vs Maeween [A VOIR par le JUGE]   [CJ Languedoc] TAOP - Antalya vs Maeween [A VOIR par le JUGE] Icon_minitime

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