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 TAOP/CJ Languedoc/ Antalya vs Sarbakan[ A voir]

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dame-isabeau

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MessageSujet: TAOP/CJ Languedoc/ Antalya vs Sarbakan[ A voir]   TAOP/CJ Languedoc/ Antalya vs Sarbakan[ A voir] Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 0:46

Nath31
A: Dameisabeau
Posté le: 16 Mar 2011 07:43
Sujet: procès en coop
Chère collègue,

Voici les 2 réqui introductif à lancer dans votre tribunal contre dame Antalya. Se sont des réqui suspensifs qui ont été déposé en salle des plaintes afin de stopper le délais de prescription.


Antalya vs SarbaKhan

Citation :
Citation:
En ce 09 mars 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc mettons en accusation mestra Antalya pour trouble à l’ordre public.

En effet dans la nuit du 26 au 27 février 1459 l’accusée a brigandé mestre SarbaKhan sur les chemins entre Montpellier et Nimes.

Voici ici la preuve

http://www.hebergementimages.com/images/d1457ffeb8ed1c9fae01977eae77e780_plainte-contre-Antalya-1549-02-27.jpg

et le courrier que j’ai reçu en personne de la victime.

Expéditeur : Sarbakhan
* Date d'envoi : 28/02/2011 - 23:05:20
* Titre : Re: dépot de plainte

* Bonsoir Madame le Procureur

Je suis SarbaKhan, recrue de l'ost Languedocien à Montpellier, en mission de renfort de garde pour la caserne d'Alais
Alors que je me dirigeais vers Nîmes, première étape de mon voyage, j'ai été attaqué en chemin.
Je me suis défendu mais mon adversaire était plus fort que moi et en a profité pour me dérober mon or (environ 220 écus) et ma nourriture (4 miches de pain); Avant de perdre connaissance, j'ai heureusement pu reconnaitre mon agresseur en la personne de Antalya.

Voilà, votre honneur, c'est tout ce dont je me rappelle.

SarbaKhan

Mestra Antalya a donc bafoué les articles suivants de notre coutumier

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende

¤Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

¤ Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui,intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.


Informons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense conformément à l’article suivant :

¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d’un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d’avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/






Dernière édition par dame-isabeau le Dim 1 Mai 2011 - 9:26, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: TAOP/CJ Languedoc/ Antalya vs Sarbakan[ A voir]   TAOP/CJ Languedoc/ Antalya vs Sarbakan[ A voir] Icon_minitimeLun 11 Avr 2011 - 0:40

Citation :
Dans l affaire opposant Dona Antalya à la recrue de l Ost Sarbakhan, nous , Aeris_g., rajoutons comme chef d inculpation l article 4.5.24. : Violence contre l autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement. En effet, la recrue de l Ost étant en mission au moment de l agression, elle représentait l autorité comtale.

Mestra Antalya en agressant la recrue Sarbakhan, le blessant grièvement, au point de le laisser inanimée dans un champ. En le dépouillant de tous ses biens, se rend coupable d avoir enfreint les articles du coutumier du Languedoc suivant :

¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l amende

¤ Article 4.5.24. : Violence contre l autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement. En effet, la recrue de l Ost étant en mission au moment de l agression, elle représentait l autorité comtale.

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnations, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Parce que la culpabilité de laccusée, qui ne fait aucun doute,
Parce que celle-ci ne regrette pas son geste, et qu elle outrage la cours en ne daignant même pas se présenter au tribunal,
Parce que le Languedoc doit être un comté sûr,
Je réclame une peine de prison de 3 jours et 300 écus d amende, conformément aux articles du coutumier suivant :

¤ Article 4.3.2. : Emprisonnement - Une peine d emprisonnement consiste à priver le
condamné de ses libertés pour une durée déterminée. Il/elle est alors enfermé(e) dans la prison du Château de Montpellier.
La durée de l emprisonnement ne peut dépasser 3 jours pour les contraventions.
Pour les délits particuliers répétés, la peine de prison peut être de 1 à 10 jours en fonction de la classe sociale de l accusé :
Vagabond ou paysan : 3 jours maximum
Artisan : 6 jours maximum
Notable et autres : 10 jours maximum
Pour les délits graves particuliers répétés, la peine de prison maximum est de 10 jours.

¤ Article 4.3.3. : Amende - Une amende est une condamnation à payer une somme d'argent fixée par le juge.

Elle peut être cumulée à une peine d emprisonnement.
Le montant de l amende est laissé à la discrétion du juge.

Je laisse la parole à la défense.
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MessageSujet: Re: TAOP/CJ Languedoc/ Antalya vs Sarbakan[ A voir]   TAOP/CJ Languedoc/ Antalya vs Sarbakan[ A voir] Icon_minitimeDim 1 Mai 2011 - 9:25

Même chose que pour les deux autres, ce n'était pas à nous de juger

Citation :
Nous, Guillem de Fontvell, Juge, vu l'accord de coopération judiciaire liant le Duché du Lyonnais-Dauphiné au Languedoc.
Vu les articles suivants du Coutumier dudit Comté
Article 4.5.3.
Article 4.5.5.
Article 4.5.17.
Article 4.6.6.
Article 4.6.11.
Article 4.5.24.
Attendu que l'accusé refuse de comparaitre, que ses délits sont reconnus comme graves et répétés condamnons celui-ci à 7 jours de prison et 400 écus d'amende

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