VI/C09/TAOP - Violence - Stellounette [S-S]

La fiche:

Citation :

Dernière connexion le 17 Mars 2011

Les faits:
Un jour alors que Dame Stellounette se trouvait dans la taverne du Seigneur de Pierrelatte et de son épouse, cette dernière chuchotant sans cesse, le propriétaire lui a demandé d'aller parler ailleurs avec son interlocuteur si cette conversation était privé afin de ne pas embeter les autres clients dans leur conversation. Il l'a donc fait sortir de force en lui disant qu'elle avait d'autres tavernes disponible pour avoir une conversation privée.
Elle est re-rentrée dans la taverne du Sire Tazspike disant je cite : "mes chuchos T'EMMERDE!" puis en déclarant : "bye pétasse" à l'épouse du Sire Tazspike.

Preuves du délit :

La loi :
Livre IV : Droit commun

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

courrier:

Citation :

Vienne, le 23/03/1459,

Bonsoir,

Je vous informe qu'un dépôt de plainte envers vous a été fait auprès de la procure pour Trouble à l'Ordre Public et plus précisément Violence envers le Seigneur de Pierrelatte et son épouse comme le stibule le texte suivant :

Livre IV : Droit commun

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Il vous sera demander de vous présenter à votre procès lorsque vous recevrez votre convocation.

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux.

Transmis le jour même

Trace du dossier perdu, dossier re-transmis et dépot de plainte envoyé.