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 Question sur le cas inracien

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Héloïse
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Question sur le cas inracien   Question sur le cas inracien - Page 2 Icon_minitimeMar 22 Mar 2011 - 12:29

Le départ en BA a été l'élément déclencheur pour le viré. Donc oui il a été viré pour cause de départ en BA.

Par contre pour comment on lance essaye en japonais je comprendrais peut-etre mieux Laughing

Tu parles de tribunal puis de cour martiale et patati et patata et j'ai rien trouvé à grenoble.
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Walan

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MessageSujet: Re: Question sur le cas inracien   Question sur le cas inracien - Page 2 Icon_minitimeMar 22 Mar 2011 - 19:00

Il parle du tribunal militaire (ici : http://ostlyonnaisdauphine.forumotion.com/f169-tribunal-militaire), le lieu où se déroulent généralement les Cours Martiales de l'ost.
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Question sur le cas inracien   Question sur le cas inracien - Page 2 Icon_minitimeMar 22 Mar 2011 - 21:00

Ok merci, je risque de demander de l'aide et des avis hein j'ui pas une pro meme si je sais parfaitement ce que je lui repproche, le coté juridique j'ui pas encore calé.

Merci pour la salle Wallan, j'ai enfin trouvé :)
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Question sur le cas inracien   Question sur le cas inracien - Page 2 Icon_minitimeMar 22 Mar 2011 - 23:46

Sénéchal votre avis s'il vous plait.

Si quelqu'un peut aussi m'expliquer la procédure, thiberian la fait mais j'ai peur de pas tout avoir comprit.
Enfin j'ai comprit le coup de la comission et du sénéchal comme adjoint après on débat de la capacité de la CM a traiter le cas c'est bien ca?
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Question sur le cas inracien   Question sur le cas inracien - Page 2 Icon_minitimeMar 22 Mar 2011 - 23:55

Je serais bref.

Il a voulu jouer, il va en supporter les conséquences.

Je vous suis Prévôt.
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Thiberian
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Thiberian


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MessageSujet: Re: Question sur le cas inracien   Question sur le cas inracien - Page 2 Icon_minitimeMar 22 Mar 2011 - 23:57

Pour commencer il faut savoir le lieux dans lequel se déroulera l'audience, pour l'Ost il s'agit du tribunal militaire et je gage qu'il pourrait servir pour toute les CM...la CM n'appartenant pas à l'Ost mais aux COLD un seul et même lieu devrais suffire.
Le tribunal est divisé en deux partie :

- La salle d'audience ou se déroule l'audience comme l'indique son nom.
- La salle des délibérations ou se déroule tout ce qui à trait à l'affaire.

  1. En gros tu dois te proposer pour être l'officier général, si le Capitaine et le Connétable n'ont pas d'objection alors c'est bon.

  2. Une fois cela fait, tu dois choisir un membre de la commission et ton adjoint, le GO, devra choisir l'autre.
    Ainsi vous serez quatre.

  3. Ensuite tu ouvre un dossier en salle des délibération et vous estimez si l'affaire doit se suivre via le tribunal militaire ou si le dossier doit être transféré en tribunal civil.

  4. Si vous l'envoyez en tribunal civil c'est fini pour vous et il suffit de clore le dossier de CM.
    Si vous pousuivez la CM il faut alors vous mettre d'accord sur le chef d'inculpation.

  5. Ensuite la procédure peut commencer et voila ça se déroule comme un procès ensuite.
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Question sur le cas inracien   Question sur le cas inracien - Page 2 Icon_minitimeMer 23 Mar 2011 - 0:06

Oui mais les peines applicables ne sont pas les meme.

Mon adjoint direct c'est le sénéchal au faite Laughing
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Walan

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MessageSujet: Re: Question sur le cas inracien   Question sur le cas inracien - Page 2 Icon_minitimeMer 23 Mar 2011 - 9:49

Petite précision sur le point 3 : pour déterminer si vous statuez "en interne" ou si vous transmettez au tribunal civil, vous pouvez (devez dirais-je même) examiner les preuves, entendre les éventuels témoins, l'éventuelle défense de l'accusé, etc.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Question sur le cas inracien   Question sur le cas inracien - Page 2 Icon_minitimeMer 23 Mar 2011 - 11:32

Oui il vous faut d'abord un examen précis, non pour donner votre verdict mais pour statuer de votre compétence ou pas dans l'affaire.
Si vous pensez que celle ci dépasse vos compétence vous êtes libre de transmettre le dossier à la justice du LD qui se chargera du reste.
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Leovigilde

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MessageSujet: Re: Question sur le cas inracien   Question sur le cas inracien - Page 2 Icon_minitimeMer 23 Mar 2011 - 14:03

Concernant le 1er point, je m'avance déjà en disant que l'affaire relevant d'un agent de la prévôté, je ne vois personnellement aucune objection à ce que le Prévôt prenne la place d'Officier général.
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penelope

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MessageSujet: Re: Question sur le cas inracien   Question sur le cas inracien - Page 2 Icon_minitimeJeu 31 Mar 2011 - 2:45

On en est où de cela ?
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penelope

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MessageSujet: Re: Question sur le cas inracien   Question sur le cas inracien - Page 2 Icon_minitimeVen 1 Avr 2011 - 15:49

J'ai parlé avec une de mes amies actuel Prévot du BA il fut déja coutumier de ce genre de débordements, au niveau verbal il n' a pas toujours su tenir....comme certains mais bon pas un exemple pour la prévôté.
Le Prévôt a du recevoir un courrier à ce sujet.
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Question sur le cas inracien   Question sur le cas inracien - Page 2 Icon_minitimeVen 1 Avr 2011 - 16:26

Effectivement avant qu'Inra soit viré j'avais écrit à la Prévôt du BA

Citation :
Expéditeur : Sunburn71
Date d'envoi : 01/04/2011 - 13:47:10
Titre : Re: De Prévôt à Prév&oc

Bonjour Dame Prévôt ,

Je m'excuse tout d'abord pour la longue attente donnant réponse à votre missive .
Il s'était mis à dos le prévôt à l'époque , Dame Naudeas , lui manquant de respect publiquement , celle-ci avait porté plainte pour diffamation .
Le verdict avait donné lieu à la relaxe .
Si jamais il postulait de nouveau en BA , il y a de fortes chances que sa demande rencontre un refus pur et simple .
Il peut facilement être un semeur de troubles , mais malgré tout il fait son travail .
A noter qu'un précédent prévôt Favdb , l'avait convoqué pour des propos insultants envers le procureur .
Cordialement
Sunburn , Prévôt du BA
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MessageSujet: Re: Question sur le cas inracien   Question sur le cas inracien - Page 2 Icon_minitime

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