dame-isabeau
Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007
 |  Sujet: Brigandage / Anton_ voyl  Jeu 24 Mar 2011 - 1:13 | |
| - Citation :
- En ce jour du 20 Mars 1459,
Nous, Dame Isabeau De hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Geoffroy De La Chambre à l’encontre du sieur Anton_voyl
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 19 Mars 1459 , avec l'aide d'une complice, le sieur Nascar sur le lieu dit de Sainte Foy entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 559 écus, ainsi que 5 pains , une charette et 100 sacs de farine, comme en atteste le depot de plainte de la victime.
En circonstances aggravantes, nous rajouterons les reventes illégales de ces produits illicites selon les preuves sous citées.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/ihimizer/img718/8998/affairenascar.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img196/6148/farines.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. | |
|
Accueil 
