DI/F13/Trahison-LD vs Moilebandit [C]

La fiche:


Les faits:
Le 24 mars 1459, Sieur Moilebandit affirme en place publique de Dié, détenir des informations confidentiels issues de conversations de membre du conseil ducal

Les preuves:







La loi:

Citation :

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Citation :

IV.1.a.ii : Divulgation d'informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé:

Citation :

Bonjour Messire Moilebandit

Le 24 mars 1459, vous avez tenu des propos diffamatoires en place publique à l'encontre de membres du Conseil Ducal

Je vous annonce que je dépose, en son nom plainte contre vous pour TAOP et et pour trahison, conformément à la loi

/*IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

IV.1.a.ii : Divulgation d'informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison*/

Il vous est fortement conseillé de répondre à la convocation du tribunal sous peine de voir votre peine s'alourdir

Cordialement
Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié, le 27 mars 1459

Héloïse, je n'ai pas envoyé le courrier de dépôt de plainte, raison pour laquelle je l'ai daté de demain. Je voudrais votre avis sur son contenu et je dois aussi savoir comment qualifier la plainte. TAOP ?

(hrp : je serais dispo demain entre 13h t 18h, puis en soirée à partir de 22h voire 23h)

je serais plutot d'avis pour une trahison car finalement c'est une trahison envers le duché à ce point.

Pour le reste ca me semble bien

[désolé du retard :s]

Parfait Commissaire, c'est transmis

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.


Le Juge écouta les diverses personnes passer pour leur plaidoiries, affaire assez compliquée, mais au moins l'accusé avait eu la décence de venir s'expliquer.. Il finit par prendre la parole pour clore ce procès.

Qu'il soit su que nous reconnaissons Sieur Bandit coupable de diffamation. Nous comprenons que le but de cette personne n'était en aucun cas de médire ou de nuire au Conseil Ducal. Cependant, les paroles sont bien là, nous vous demanderons donc de vous excuser au près du Conseil Ducal en écrivant une lettre d'excuses. A cette demande s'imposeront également un écu symbolique d'amende et trois jours de travaux d'intérêt public dans nos mines dauphinoises à régler dans les deux mois à venir.

Il frappa son bureau de trois coups de marteau puis se leva pour sortir.