VI/C65/TAOP - Brigandage/Argor [S-S]

Fiche de l'accuse:



Les faits:

Le 24 Mars 1459, le sieur Oxy.gene a été racketté entre Vienne et Valence, par Argor.
La loi :

Citation :

IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Citation :

VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Les Preuves :




Les courriers envoyés

Citation :

Re-bonsoir sieur Oxy.gene,

Mon supérieur m'ayant fait part de votre double brigandage, survenu les 23 et 24 Mars, j'aurai aimé avoir l'ensemble des preuves (captures d'écran) et des faits (lieux de départs et d'arrivées) lors des actions commises à votre encontre, afin de pouvoir monter deux dossiers sans aucun vice de procédure.

Dans l'attente de votre réponse,
Garde Léandre, Prévôté de Vienne.

Citation :

Bonsoir Sieur Oxy.gene,

Après réception de vos preuves, vos dossiers ont été terminés et sont désormais entre les mains de la Justice.

Garde Léandre,
Prévôté de Vienne,
Le 31 Mars de l'an 1459.

Et la réponse de la victime??

Garde Leandre!!!!!!!

La réponse de la victime, c'est qu'un charabia incompréhensible, Demoiselle prévôt. Je l'aurais mise sinon, j'suis pas si con.

[J'ai que le lien du screen mis en preuve...]

Roh punaise.

Mettez au moins le courrier que j'ai recu ca sera déjà ca car il faut une preuve qu'il est souhaité porté plainte.

Bon ok -_-' transmis

pas de procès en cour ???

pas de proces si aucune preuve que la victime a bien deposer une plainte...ce qui semble être le cas ici

je suis déjà arrivé dans des postes laissés à l'abandon mais là c'est un foutoir monstre

Citation :

Oxy.gene entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 21
Argent : 11

Oxy.gene ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 13 Mai 2011

Citation :

Informations sur Argor

Né(e) le 19 Mars 2010

Argor fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars
Niveau : 1
Points de réputation : 19
Argent : 32

Argor ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 16 Septembre 2011

Citation :

VI.3.h : De la prescription
o VI.3.h.i: Durée des actions introduites
Afin de garantir aux Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de 6 mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

o VI.3.h.ii: Non instruction des dossiers
Tout dossier pénal demeuré non instruit dont la procédure n'aurait pu être lancée par le procureur dans un délai de 6 mois après son dépôt sera considéré comme affaire sans suite.