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 DI/F17/ Trahison - Dié vs Cenine [C]

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2 participants
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Marsaly

Marsaly


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MessageSujet: DI/F17/ Trahison - Dié vs Cenine [C]   DI/F17/ Trahison - Dié vs Cenine [C] Icon_minitimeDim 27 Mar 2011 - 0:11

Accusé :Dame Cenine
Victime : Ville de Dié
Officier en charge: Commissaire Marsaly

La fiche :
Citation :
DI/F17/ Trahison - Dié vs Cenine [C] Fiche

Les faits :
Dame Cenine a tenté dans la nuit du 25 au 26 mars 1459, une révolte contre la mairie.


Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
DI/F17/ Trahison - Dié vs Cenine [C] Preuvet

La loi:
Citation :
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Une missive de dépôt de plainte lui a été envoyée

Citation :
Bonjour Dame Cenine

Dans la nuit du 25 au 26 mars 1459 vous avez tenté un révolte non autorisée contre la mairie de Dié.

Je vous informe que je dépose plainte, en son nom, pour trahison.

Vous allez recevoir une convocation du tribunal que je vous conseille de ne point ignorer si vous ne voulez pas agraver votre peine.

Cordialement
Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié le 26 mars 1459



Dernière édition par Marsaly le Jeu 19 Mai 2011 - 0:28, édité 4 fois
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Héloïse

Héloïse


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MessageSujet: Re: DI/F17/ Trahison - Dié vs Cenine [C]   DI/F17/ Trahison - Dié vs Cenine [C] Icon_minitimeDim 27 Mar 2011 - 20:08

Transmis
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Marsaly

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MessageSujet: Re: DI/F17/ Trahison - Dié vs Cenine [C]   DI/F17/ Trahison - Dié vs Cenine [C] Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 12:31

Citation :
* Expéditeur : Cenine
* Date d'envoi : 28/03/2011 - 12:28:10
* Titre : Re: Infraction aux lois du LD

* bonjour

je serais présente et assumerait mes actes. Je ne cherchait pas l'argent.

cenine
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Héloïse

Héloïse


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MessageSujet: Re: DI/F17/ Trahison - Dié vs Cenine [C]   DI/F17/ Trahison - Dié vs Cenine [C] Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 12:32

Réponse trnasmis en procure
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Marsaly

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MessageSujet: Re: DI/F17/ Trahison - Dié vs Cenine [C]   DI/F17/ Trahison - Dié vs Cenine [C] Icon_minitimeDim 24 Avr 2011 - 22:56

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Les différentes personnes ayant été appelées à la barre ayant terminé leur plaidoirie, le Juge prit un moment de réflexion en se grattant le menton, puis prit la parole.

Nous avons bien entendu les paroles de chacun, et nous, Geoffroy de Fairdowns, allons rendre nostre verdict.

Qu'il soit donc su que nous requalifions l'acte d'accusation de trahison à Trouble à l'Ordre Public. Nous sommes conscient qu'il s'agit là d'un acte irréfléchi, nous apporterons alors une forme de clémence au sein de nostre verdict.

Qu'il soit su que nous reconnaissons Dame Cenine coupable et la condamnons à deux jours de travaux publics dans nos mines dauphinoises ainsi qu'à une peine de 30 écus.

Il frappa le bureau de quelques coups de marteau puis se leva pour quitter la salle.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.
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MessageSujet: Re: DI/F17/ Trahison - Dié vs Cenine [C]   DI/F17/ Trahison - Dié vs Cenine [C] Icon_minitime

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