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 Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]

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colombine d'Albon

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MessageSujet: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 20:50

A


Citation :
Alainbizz : 27,00 écus (+3,78 écus de pénalité) avant le 2011-05-16
Alainbizz : 27,00 écus (+3,51 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
En retraite 06/05/1459
Courrier envoyé le 21/05/1459

Citation :
Lyon, le 21/05/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 16 mai 1459,
d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon



Dernière édition par colombine d'Albon le Dim 3 Juil 2011 - 22:00, édité 21 fois
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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 20:50

B




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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 20:52

C


Citation :
Médiation aboutie

Cyril29 : 27,00 écus (+3,78 écus de pénalité) avant le 2011-05-16
Cyril29 : 27,00 écus (+3,51 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
En retraite 06/05/1459
Courrier envoyé le 21/05/1459
Règlé : 2011-06-17 21:43:52 : Cyril29 a payé ses impots pour un montant de 38,34 écus
2011-06-17 21:42:28 : Cyril29 a payé ses impots pour un montant de 31,59 écus


Citation :
Lyon, le 21/05/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 16 mai 1459,
d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon


Dernière édition par colombine d'Albon le Sam 18 Juin 2011 - 15:19, édité 6 fois
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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 20:52

D




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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 20:55

E



Citation :
Médiation aboutie

Esther_adelie : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
Courrier envoyé le 14/06/1459
2011-06-15 19:01:07 : Esther_adelie a payé ses impots pour un montant de 10,35 écus

Citation :
Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 10 juin 1459,
d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon


Dernière édition par colombine d'Albon le Mer 15 Juin 2011 - 21:10, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 20:57

F



Citation :
Médiation aboutie

Florys : 7,00 écus (+0,77 écus de pénalité) avant le 2011-03-28
Florys : 9,00 écus (+1,26 écus de pénalité) avant le 2011-05-16
Florys : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
En retraite 11/03/1459 09/06/1459 21/06/1459
Courrier envoyé le 29/03/1459 & le 14/06/1459
Régularisé :
2011-06-21 18:42:12 : Florys a payé ses impots pour un montant de 13,65 écus
2011-06-21 18:42:06 : Florys a payé ses impots pour un montant de 13,14 écus
2011-06-21 18:42:00 : Florys a payé ses impots pour un montant de 10,89 écus


Citation :
Lyon, le 29/03/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 28/03/1459 .


Selon l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Je vous encourage donc de faire le nécessaire dés votre retour de retraite, dans le cas contraire votre dossier sera transmis sous 48 heures aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,

Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :
Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,


Malgrés le courrier que je vous avais envoyé le 29/03/1459, vous n'avez pas cru bon règler vos impôts qui bien évidemment au fil des mois s'accumulent, ceci est une dernière relance, si à votre prochaine sortie de retraite vous ne règlez pas vos impôts, je transmettrai votre dossier au procureur qui vous inculpera pour escroquerie comme le stipule la loi :


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Cordialement,

Colombine d'Albon
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Dernière édition par colombine d'Albon le Mer 22 Juin 2011 - 20:32, édité 9 fois
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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 20:58

G
















Dernière édition par colombine d'Albon le Mar 14 Juin 2011 - 21:52, édité 4 fois
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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 20:58

H



Citation :
Himalia : 7,50 écus (+1,05 écus de pénalité) avant le 2011-05-16
Himalia : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
Retraite du 28/03/1459
Courrier envoyé le 21/05/1459

Citation :
Lyon, le 21/05/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous risquez d'être accusée d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 16 mai 1459,
d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon


Dernière édition par colombine d'Albon le Mar 14 Juin 2011 - 21:54, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 20:59

I




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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 21:00

J













Dernière édition par colombine d'Albon le Mar 14 Juin 2011 - 21:55, édité 7 fois
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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 21:05

K



Citation :
Mort
Kendoulou : 7,00 écus (+1,68 écus de pénalité) avant le 2011-03-15
Kendoulou : 7,00 écus (+0,77 écus de pénalité) avant le 2011-03-28
Kendoulou : 9,00 écus (+1,26 écus de pénalité) avant le 2011-05-16
Kendoulou : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-10

En retraite 13/03/1459 éradiqué
Courrier envoyé le 16/03/1459
Citation :
Lyon, le 16/03/1459
Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 15/03/1459 .

Selon l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis sous 48 heures aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Jeromus
Garde de la prévôté de Lyon

Citation :
Médiation aboutie

Kireg : 9,00 écus (+1,26 écus de pénalité) avant le 2011-05-16
Kireg : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-10

Retraite du 17/05/1459 04/06/1459
Courrier envoyé le 21/05/1459 & le 14/06/1459
2011-06-30 13:33:52 : Kireg a payé ses impots pour un montant de 11,70 écus
2011-06-30 13:33:47 : Kireg a payé ses impots pour un montant de 13,95 écus


Citation :
Lyon, le 21/05/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 16 mai 1459,
d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :
Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,


Malgrés le courrier que je vous avais envoyé le 21/05/1459, vous n'avez pas cru bon règler vos impôts qui bien évidemment au fil des mois s'accumulent, ceci est une dernière relance, si à votre prochaine sortie de retraite vous ne règlez pas vos impôts, je transmettrai votre dossier au procureur qui vous inculpera pour escroquerie comme le stipule la loi :


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Cordialement,

Colombine d'Albon
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Dernière édition par colombine d'Albon le Ven 1 Juil 2011 - 15:20, édité 8 fois
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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 21:08

L



Citation :
Dossier transmis

Lord_broniard : 27,00 écus (+3,78 écus de pénalité) avant le 2011-05-16
Lord_broniard : 27,00 écus (+3,51 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
Courrier envoyé le 21/05/1459

Citation :
Lyon, le 21/05/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 16 mai 1459,
d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Si vous ne faites pas le nécessaire sous 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Colombine d'Albon
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Dernière édition par colombine d'Albon le Mar 14 Juin 2011 - 22:02, édité 7 fois
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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 21:11

M



Citation :
Maia_d_avalon : 12,00 écus (+1,32 écus de pénalité) avant le 2011-03-28
Maia_d_avalon : 7,50 écus (+1,05 écus de pénalité) avant le 2011-05-16
Maia_d_avalon : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
En retraite 16/03/1459 06/04/1459 23/04/1459
Courrier envoyé le 29/03/1459 et le 10/04/1459
Dossier transmis le 28/04/1459

Citation :
Lyon, le 29/03/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 28/03/1459 .


Selon l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Je vous encourage donc de faire le nécessaire dés votre retour de retraite, dans le cas contraire votre dossier sera transmis sous 48 heures aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,

Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon
second courrier envoyé le 10/04/1459
Citation :
Lyon, le 10/04/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 28/03/1459 .


Selon l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Vous étiez en retraite depuis le 16/03/1459, je vous ai envoyé un courrier le 29/03/1459, hors vous êtes sortie de retraite sans règler vos impôts avant de repartir en retraite le 06/04/1459.Je vous conseille de règler vos impôts à votre prochaine sortie de retraite si vous voulez éviter de vous retrouver au tribunal pour escroquerie.


Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,

Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :
Médiation aboutie

Marcus : 18,00 écus (+2,34 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
Courrier envoyé le 14/06/1459
2011-06-15 00:19:48 : Marcus a payé ses impots pour un montant de 20,70 écus

Citation :
Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 10 juin 1459,
d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Si vous ne faites pas le nécessaire sous 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :
Médiation aboutie

Maximeo : 27,00 écus (+3,51 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
En retraite 16/06/05/1459
Courrier enoyé le 14/06/1459
Règlé : 2011-06-16 13:58:03 : Maximeo a payé ses impots pour un montant de 31,32 écus

Citation :
Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 10 juin 1459,
d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Colombine d'Albon
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Dernière édition par colombine d'Albon le Sam 18 Juin 2011 - 15:22, édité 10 fois
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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 21:15

N




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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 21:16

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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 21:16

P



Citation :
Transmis MA

Phelim : 25,50 écus (+3,57 écus de pénalité) avant le 2011-05-16
Phelim : 27,00 écus (+3,51 écus de pénalité) avant le 2011-06-10

Retraite du 11/04/1459
Courrier envoyé le 21/05/1459 & le 28/06/1459
2011-07-02 18:43:26 : Phelim a payé ses impots pour un montant de 35,64 écus
2011-07-02 18:43:14 : Phelim a payé ses impots pour un montant de 40,03 écus


Citation :
Lyon, le 21/05/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 16 mai 1459,
d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Second courrier

Citation :
Lyon, le 28/06/1459
Bonjour,


Malgrés le courrier que je vous avais envoyé le 21/05/1459, vous n'avez pas cru bon règler vos impôts dés votre retour de retraite qui bien évidemment au fil des mois s'accumulent, ceci est une dernière relance, si vous ne régularisé point cette situation au plus vite, soit sous quarante huit heures, je transmettrai votre dossier au procureur qui vous inculpera pour escroquerie comme le stipule la loi :


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Cordialement,

Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon


Dernière édition par colombine d'Albon le Dim 3 Juil 2011 - 22:14, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 21:16

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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 21:17

R




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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 21:18

S



Citation :
Médiation aboutie

Salah_ad_din : 18,00 écus (+2,52 écus de pénalité) avant le 2011-05-16
Salah_ad_din : 18,00 écus (+2,34 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
Retraite du 23/04/1459

Courrier envoyé le 21/05/1459
2011-06-25 22:04:39 : Salah_ad_din a payé ses impots pour un montant de 22,50 écus
2011-06-25 22:04:32 : Salah_ad_din a payé ses impots pour un montant de 27,00 écus


Citation :
Lyon, le 21/05/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 16 mai 1459,
d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :
Médiation aboutie

Sanji225 : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
Courrier envoé le 14/06/1459
2011-06-15 09:39:33 : Sanji225 a payé ses impots pour un montant de 10,35 écus

Citation :
Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 10 juin 1459,
d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Si vous ne faites pas le nécessaire sous 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Colombine d'Albon
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Dernière édition par colombine d'Albon le Dim 26 Juin 2011 - 5:59, édité 6 fois
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MessageSujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07]   Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 21:19

T



Citation :
Tzing : 9,00 écus (+1,26 écus de pénalité) avant le 2011-05-16
Retraite du 14/05/1459 03/06/1459
Courrier envoyé le 21/05/1459 & le 14/06/1459

Citation :
Lyon, le 21/05/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous risquez d'être accusée d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 16 mai 1459,
d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :
Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,


Malgrés le courrier que je vous avais envoyé le 21/05/1459, vous n'avez pas cru bon règler vos impôts qui bien évidemment au fil des mois s'accumulent, ceci est une dernière relance, si à votre prochaine sortie de retraite vous ne règlez pas vos impôts, je transmettrai votre dossier au procureur qui vous inculpera pour escroquerie comme le stipule la loi :


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Cordialement,

Colombine d'Albon
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Dernière édition par colombine d'Albon le Mar 14 Juin 2011 - 22:27, édité 4 fois
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Dernière édition par colombine d'Albon le Mar 14 Juin 2011 - 22:30, édité 3 fois
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Citation :
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Victoire : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
Courrier envoyé le 14/06/1459
2011-06-14 23:06:34 : Victoire a payé ses impots pour un montant de 10,26 écus

Citation :
Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 10 juin 1459,
d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Si vous ne faites pas le nécessaire sous 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


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Vieuxdragon : 18,00 écus (+2,34 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
Courrier envoyé le 14/06/1459
2011-06-15 17:23:12 : Vieuxdragon a payé ses impots pour un montant de 20,70 écus

Citation :
Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 10 juin 1459,
d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]


Si vous ne faites pas le nécessaire sous 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


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Dernière édition par colombine d'Albon le Mer 15 Juin 2011 - 21:16, édité 4 fois
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