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| Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] | |
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Auteur | Message |
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colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 20:50 | |
| A - Citation :
- Alainbizz : 27,00 écus (+3,78 écus de pénalité) avant le 2011-05-16
Alainbizz : 27,00 écus (+3,51 écus de pénalité) avant le 2011-06-10 En retraite 06/05/1459 Courrier envoyé le 21/05/1459
- Citation :
- Lyon, le 21/05/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 16 mai 1459, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon
Dernière édition par colombine d'Albon le Dim 3 Juil 2011 - 22:00, édité 21 fois | |
| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 20:50 | |
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| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 20:52 | |
| C - Citation :
Médiation aboutie Cyril29 : 27,00 écus (+3,78 écus de pénalité) avant le 2011-05-16 Cyril29 : 27,00 écus (+3,51 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
En retraite 06/05/1459 Courrier envoyé le 21/05/1459 Règlé : 2011-06-17 21:43:52 : Cyril29 a payé ses impots pour un montant de 38,34 écus 2011-06-17 21:42:28 : Cyril29 a payé ses impots pour un montant de 31,59 écus
- Citation :
- Lyon, le 21/05/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 16 mai 1459, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon
Dernière édition par colombine d'Albon le Sam 18 Juin 2011 - 15:19, édité 6 fois | |
| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 20:52 | |
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| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 20:55 | |
| E - Citation :
Médiation aboutie Esther_adelie : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-10 Courrier envoyé le 14/06/1459 2011-06-15 19:01:07 : Esther_adelie a payé ses impots pour un montant de 10,35 écus
- Citation :
- Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 10 juin 1459, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon
Dernière édition par colombine d'Albon le Mer 15 Juin 2011 - 21:10, édité 5 fois | |
| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 20:57 | |
| F - Citation :
Médiation aboutie Florys : 7,00 écus (+0,77 écus de pénalité) avant le 2011-03-28 Florys : 9,00 écus (+1,26 écus de pénalité) avant le 2011-05-16 Florys : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-10 En retraite 11/03/1459 09/06/1459 21/06/1459 Courrier envoyé le 29/03/1459 & le 14/06/1459 Régularisé : 2011-06-21 18:42:12 : Florys a payé ses impots pour un montant de 13,65 écus 2011-06-21 18:42:06 : Florys a payé ses impots pour un montant de 13,14 écus 2011-06-21 18:42:00 : Florys a payé ses impots pour un montant de 10,89 écus
- Citation :
- Lyon, le 29/03/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 28/03/1459 .
Selon l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Je vous encourage donc de faire le nécessaire dés votre retour de retraite, dans le cas contraire votre dossier sera transmis sous 48 heures aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon - Citation :
- Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,
Malgrés le courrier que je vous avais envoyé le 29/03/1459, vous n'avez pas cru bon règler vos impôts qui bien évidemment au fil des mois s'accumulent, ceci est une dernière relance, si à votre prochaine sortie de retraite vous ne règlez pas vos impôts, je transmettrai votre dossier au procureur qui vous inculpera pour escroquerie comme le stipule la loi :
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon
Dernière édition par colombine d'Albon le Mer 22 Juin 2011 - 20:32, édité 9 fois | |
| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 20:58 | |
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Dernière édition par colombine d'Albon le Mar 14 Juin 2011 - 21:52, édité 4 fois | |
| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 20:58 | |
| H - Citation :
- Himalia : 7,50 écus (+1,05 écus de pénalité) avant le 2011-05-16
Himalia : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-10 Retraite du 28/03/1459 Courrier envoyé le 21/05/1459
- Citation :
- Lyon, le 21/05/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous risquez d'être accusée d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 16 mai 1459, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon
Dernière édition par colombine d'Albon le Mar 14 Juin 2011 - 21:54, édité 2 fois | |
| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 20:59 | |
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| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 21:00 | |
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Dernière édition par colombine d'Albon le Mar 14 Juin 2011 - 21:55, édité 7 fois | |
| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 21:05 | |
| K - Citation :
Mort Kendoulou : 7,00 écus (+1,68 écus de pénalité) avant le 2011-03-15 Kendoulou : 7,00 écus (+0,77 écus de pénalité) avant le 2011-03-28 Kendoulou : 9,00 écus (+1,26 écus de pénalité) avant le 2011-05-16 Kendoulou : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
En retraite 13/03/1459 éradiqué Courrier envoyé le 16/03/1459 - Citation :
- Lyon, le 16/03/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 15/03/1459 .
Selon l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer: V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.
Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis sous 48 heures aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Jeromus Garde de la prévôté de Lyon - Citation :
Médiation aboutie Kireg : 9,00 écus (+1,26 écus de pénalité) avant le 2011-05-16 Kireg : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-10 Retraite du 17/05/1459 04/06/1459 Courrier envoyé le 21/05/1459 & le 14/06/1459 2011-06-30 13:33:52 : Kireg a payé ses impots pour un montant de 11,70 écus 2011-06-30 13:33:47 : Kireg a payé ses impots pour un montant de 13,95 écus
- Citation :
- Lyon, le 21/05/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 16 mai 1459, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon - Citation :
- Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,
Malgrés le courrier que je vous avais envoyé le 21/05/1459, vous n'avez pas cru bon règler vos impôts qui bien évidemment au fil des mois s'accumulent, ceci est une dernière relance, si à votre prochaine sortie de retraite vous ne règlez pas vos impôts, je transmettrai votre dossier au procureur qui vous inculpera pour escroquerie comme le stipule la loi :
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon
Dernière édition par colombine d'Albon le Ven 1 Juil 2011 - 15:20, édité 8 fois | |
| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 21:08 | |
| L - Citation :
Dossier transmis Lord_broniard : 27,00 écus (+3,78 écus de pénalité) avant le 2011-05-16 Lord_broniard : 27,00 écus (+3,51 écus de pénalité) avant le 2011-06-10 Courrier envoyé le 21/05/1459
- Citation :
- Lyon, le 21/05/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 16 mai 1459, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Si vous ne faites pas le nécessaire sous 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon
Dernière édition par colombine d'Albon le Mar 14 Juin 2011 - 22:02, édité 7 fois | |
| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 21:11 | |
| M - Citation :
- Maia_d_avalon : 12,00 écus (+1,32 écus de pénalité) avant le 2011-03-28
Maia_d_avalon : 7,50 écus (+1,05 écus de pénalité) avant le 2011-05-16 Maia_d_avalon : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-10 En retraite 16/03/1459 06/04/1459 23/04/1459 Courrier envoyé le 29/03/1459 et le 10/04/1459 Dossier transmis le 28/04/1459
- Citation :
- Lyon, le 29/03/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 28/03/1459 .
Selon l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Je vous encourage donc de faire le nécessaire dés votre retour de retraite, dans le cas contraire votre dossier sera transmis sous 48 heures aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon second courrier envoyé le 10/04/1459 - Citation :
- Lyon, le 10/04/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 28/03/1459 .
Selon l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Vous étiez en retraite depuis le 16/03/1459, je vous ai envoyé un courrier le 29/03/1459, hors vous êtes sortie de retraite sans règler vos impôts avant de repartir en retraite le 06/04/1459.Je vous conseille de règler vos impôts à votre prochaine sortie de retraite si vous voulez éviter de vous retrouver au tribunal pour escroquerie.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon - Citation :
Médiation aboutie Marcus : 18,00 écus (+2,34 écus de pénalité) avant le 2011-06-10 Courrier envoyé le 14/06/1459 2011-06-15 00:19:48 : Marcus a payé ses impots pour un montant de 20,70 écus
- Citation :
- Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 10 juin 1459, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Si vous ne faites pas le nécessaire sous 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon - Citation :
Médiation aboutie Maximeo : 27,00 écus (+3,51 écus de pénalité) avant le 2011-06-10 En retraite 16/06/05/1459 Courrier enoyé le 14/06/1459 Règlé : 2011-06-16 13:58:03 : Maximeo a payé ses impots pour un montant de 31,32 écus
- Citation :
- Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 10 juin 1459, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon
Dernière édition par colombine d'Albon le Sam 18 Juin 2011 - 15:22, édité 10 fois | |
| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 21:15 | |
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| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 21:16 | |
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| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 21:16 | |
| P - Citation :
Transmis MA
Phelim : 25,50 écus (+3,57 écus de pénalité) avant le 2011-05-16 Phelim : 27,00 écus (+3,51 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
Retraite du 11/04/1459 Courrier envoyé le 21/05/1459 & le 28/06/1459 2011-07-02 18:43:26 : Phelim a payé ses impots pour un montant de 35,64 écus 2011-07-02 18:43:14 : Phelim a payé ses impots pour un montant de 40,03 écus
- Citation :
- Lyon, le 21/05/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 16 mai 1459, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon Second courrier
- Citation :
- Lyon, le 28/06/1459
Bonjour,
Malgrés le courrier que je vous avais envoyé le 21/05/1459, vous n'avez pas cru bon règler vos impôts dés votre retour de retraite qui bien évidemment au fil des mois s'accumulent, ceci est une dernière relance, si vous ne régularisé point cette situation au plus vite, soit sous quarante huit heures, je transmettrai votre dossier au procureur qui vous inculpera pour escroquerie comme le stipule la loi :
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon
Dernière édition par colombine d'Albon le Dim 3 Juil 2011 - 22:14, édité 5 fois | |
| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 21:16 | |
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| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 21:17 | |
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| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 21:18 | |
| S - Citation :
Médiation aboutie
Salah_ad_din : 18,00 écus (+2,52 écus de pénalité) avant le 2011-05-16 Salah_ad_din : 18,00 écus (+2,34 écus de pénalité) avant le 2011-06-10 Retraite du 23/04/1459 Courrier envoyé le 21/05/1459 2011-06-25 22:04:39 : Salah_ad_din a payé ses impots pour un montant de 22,50 écus 2011-06-25 22:04:32 : Salah_ad_din a payé ses impots pour un montant de 27,00 écus
- Citation :
- Lyon, le 21/05/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 16 mai 1459, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon - Citation :
Médiation aboutie Sanji225 : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-10 Courrier envoé le 14/06/1459 2011-06-15 09:39:33 : Sanji225 a payé ses impots pour un montant de 10,35 écus
- Citation :
- Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 10 juin 1459, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Si vous ne faites pas le nécessaire sous 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon
Dernière édition par colombine d'Albon le Dim 26 Juin 2011 - 5:59, édité 6 fois | |
| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 21:19 | |
| T - Citation :
- Tzing : 9,00 écus (+1,26 écus de pénalité) avant le 2011-05-16
Retraite du 14/05/1459 03/06/1459 Courrier envoyé le 21/05/1459 & le 14/06/1459
- Citation :
- Lyon, le 21/05/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous risquez d'être accusée d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 16 mai 1459, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon - Citation :
- Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,
Malgrés le courrier que je vous avais envoyé le 21/05/1459, vous n'avez pas cru bon règler vos impôts qui bien évidemment au fil des mois s'accumulent, ceci est une dernière relance, si à votre prochaine sortie de retraite vous ne règlez pas vos impôts, je transmettrai votre dossier au procureur qui vous inculpera pour escroquerie comme le stipule la loi :
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon
Dernière édition par colombine d'Albon le Mar 14 Juin 2011 - 22:27, édité 4 fois | |
| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 21:19 | |
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Dernière édition par colombine d'Albon le Mar 14 Juin 2011 - 22:30, édité 3 fois | |
| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 21:20 | |
| V - Citation :
Médiation aboutie Victoire : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-10 Courrier envoyé le 14/06/1459 2011-06-14 23:06:34 : Victoire a payé ses impots pour un montant de 10,26 écus
- Citation :
- Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 10 juin 1459, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Si vous ne faites pas le nécessaire sous 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon - Citation :
Médiation aboutie Vieuxdragon : 18,00 écus (+2,34 écus de pénalité) avant le 2011-06-10 Courrier envoyé le 14/06/1459 2011-06-15 17:23:12 : Vieuxdragon a payé ses impots pour un montant de 20,70 écus
- Citation :
- Lyon, le 14/06/1459
Bonjour,
Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 10 juin 1459, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
[V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.]
Si vous ne faites pas le nécessaire sous 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon
Dernière édition par colombine d'Albon le Mer 15 Juin 2011 - 21:16, édité 4 fois | |
| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 21:21 | |
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| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 21:21 | |
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| | | colombine d'Albon
Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: Impôts de Lyon [MAJ au 03/07] Mar 29 Mar 2011 - 21:22 | |
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