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 Les différents dossiers type

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Nathiavel

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MessageSujet: Les différents dossiers type   Les différents dossiers type Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 11:13

-Vente au dessus du prix autorisé-

Accusé:[Mettre le nom du contrevenant]
Victime: [Mettre le nom de la victime]
Officier en charge: [Mettre votre nom ]

La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] a vendu [Mettre le nom du produit] au dessus de la grille à [Mettre le prix auquel est vendu produit].

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

[img][Mettre la preuve de l'achat][/img]

La loi:
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation envoyé le [Mettre la date d'envoi du courier]:
Citation :
[Mettre le courrier de médiation]


Dernière édition par Nathiavel le Mer 30 Mar 2011 - 11:16, édité 1 fois
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Nathiavel

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MessageSujet: Re: Les différents dossiers type   Les différents dossiers type Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 11:15

-Vente par etranger sans l'autorisation du maire-



Accusé:[Mettre le nom du contrevenant]
Victime: [Mettre le nom de la victime]
Officier en charge: [Mettre votre nom ]

La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] a vendu [Mettre le nom du produit]mais il n'est pas citoyen de [Mettre le nom de la ville].

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

[img][Mettre la preuve de l'achat][/img]

De plus, il n'avait pas l'autorisation du maire, voici son courrier:
Citation :
[Mettre le courrier du maire]

La loi:
Citation :
- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation envoyé le [color=red][Mettre la date d'envoi du courier]:
Citation :
[Mettre le courrier de médiation]
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Nathiavel

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MessageSujet: Re: Les différents dossiers type   Les différents dossiers type Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 11:21

-Spéculation de marché-



[center]Accusé:[Mettre le nom du contrevenant]
Victime: [Mettre le nom de la victime]
Officier en charge: [Mettre votre nom ]

La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] a vendu [Mettre le nom du produit]mais n'en produit pas.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

[img][Mettre la preuve de l'achat][/img]

La loi:
Citation :
- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation envoyé le [Mettre la date d'envoi du courier]:
Citation :
[Mettre le courrier de médiation]
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MessageSujet: Re: Les différents dossiers type   Les différents dossiers type Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 11:23

-Brigandage-


[center]Accusé:[Mettre le nom du brigand]
Victime: [Mettre le nom de la victime]
Officier en charge: [Mettre votre nom]

La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du brigand][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du brigand] a brigandé Dame/Sire [Mettre le nom de la victime] entre [Mettre le nom des villes entre lesquelles c'est produit le brigandage ou le noeud].

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

[img][Mettre la preuve du brigandage][/img]

Citation :
La loi:
IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Voici le message reçu de la victime:
Citation :
[Mettre le courrier de la victime]

Voici ce qu'on lui a dérobé:
Citation :
[Mettre soit la preuve des biens dérobes, soit lister par rapport aux dires de la victime]

Un courrier de dépôt de plainte lui à été envoyé le [Mettre la date d'envoi du courier.]:
Citation :
[Mettre le courrier de dépôt de plainte]
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MessageSujet: Re: Les différents dossiers type   Les différents dossiers type Icon_minitime

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