DI/F15/ Escroquerie - Ville de dié vs Nopus [Relaxé]

Citation :

Accusé: Messire Nopus
Victime: Mairie de Dié
Officier en charge: Commissaire Marsaly

La fiche:

Citation :

Les faits:

Le 13 mars 1459, Dame Ayerin, maire de Dié demandait la restitution d'un mandat nr 854744 en possession de Sieur Nopus. S'en est suivi échanges de missives entre la Bourgmestre et Messire Nopus

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

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La loi:

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V.4.e : Des mandats
o V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

Le prévôt des maréchaux, Dame Heloïse, pour complément d'enquête écrit à Sieur Nopus et Dame Somica comme en témoigne les preuves ci-dessous

Citation :

Pierre-Scize, le 15/03/1459,

Bonjour Sire Nopus,

Je suis Héloïse, actuelle Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné,

Je viens à vous pour mettre à plat une histoire qui est remonté à nos oreilles. Il s'agit de transfert entre la mairie à l'époque où votre fiancée y était bourgmestre et vous. Ne vous inquiètez pas je ne dis pas que ceci était illégaux, je viens justement pour éclaircir les choses et comprendre afin d'éviter tout mal entendu.

Il nous a été notamment rapporté le transfert de 9 morceaux de viande pour 20 et 1 à 21écus ainsi que de 30 sacs de blé pour 75écus et de 2 sacs de blé pour 25écus.
Nous aimerions donc juste en connaître la raison puisque vous n'êtes pas connu pour cultiver du blé et encore moins etre boucher.

De plus, nous aimerions connaître vos raisons quand à ce refus de rendre ce mandat. Effectivement nous avons bien lu votre courrier au maire, malheureusement nous n'avons pas accès à la mairie de Dié pour en connaître les chiffres exact et permettre à nos économistes de pouvoir coroborer vos dires ou non.

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux

Citation :

Pierre-Scize, le 16/03/1459,

Bonjour Sire Nopus,

Je vous remercie pour votre courrier des plus détailler et explicatif. Et je ne vois pas pourquoi je remettrais en doute vos paroles puisqu'effectivemnt le montant des transactions est du montant que vous donnez. Pour ce qui est du point économique de la ville je pense que nous pouvons vous faire confiance, Dame Arwel ayant eu accès à ces dits livres et ayant noté ne pas y voir de soucis ou d'incohérence. Je pense donc que nous pouvons vous faire confiance.

Une mise au point devrait être faite avec le bourgmestre, vous serez, bien entendu, tenu au courant de la suite de cette affaire.

Il est vrai que j'aurais souhaité laisser la Commissaire Marsaly s'en charger, mais puisque vous avez aborder le sujet avec notre Duchesse, nous avons jugé nécessaire de traiter cela dans le conseil ducal, ce qui a permit d'avoir des commentaires d'économistes et de gens ayant eu un rapide accès aux livres de compte.

Merci de votre réponse,

Cordialement,

Héloïse; Prévôt des Maréchaux.

Citation :

Pierre-Scize, le 15/03/1459,

Bonjour Damoiselle Somica,

Je suis Héloïse, actuelle Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné,

Je viens à vous pour mettre à plat une histoire qui est remonté à nos oreilles. Il s'agit de transfert entre la mairie à l'époque où vous en étiez bourgmestre et votre fiancé le Sire Nopus. Ne vous inquiètez pas je ne dis pas que ceci était illégaux, je viens justement pour éclaircir les choses et comprendre afin d'éviter tout mal entendu.

Il nous a été notamment rapporté le transfert de 9 morceaux de viande pour 20 écus et 1 à 21 écus ainsi que de 30 sacs de blé pour 75 écus et de 2 sacs de blé pour 25 écus.
Nous aimerions donc juste en connaître la raison puisque le Sire Nopus n'est pas connu pour cultiver du blé et encore moins etre boucher.

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux.

Citation :

Pierre-Scize, le 16/03/1459,

Bonjour Damoiselle Somica,

Oui effectivement j'ai eu un soucis de lecture du fameux ticket donné par le maire et me suis un trompée en redonnant les chiffres.

Je comprend votre vision des choses et je vous avoue que vos propos me semblent des plus cohérents et logique. Je ne remet pas en doute vos paroles coroborer par les dites preuves du bourgmestre. De plus, Dame Arwel ayant eu un accès succint aux livres de compte, elle nous a confirmé ne pas y avoir vu d'incohérence.

Une mise au point sera surement faite avec la bourgmestre en place et nous vous tiendrons au courant de tout cela..

Merci de votre réponse.

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux.

Une missive de dépôt de plainte est adressée à Messire Nopus

Citation :

Bonjour Messire Nopus

Le 13 mars 1459, Dame Ayerin vous demandait la restitution du mandant 854744 en votre possession. Compte tenu de votre refus d'obtempérer, je dépose, au nom de la mairie de Dié, plainte contre vous pour escroquerie.

Il vous est fortement conseillé de répondre à la convocation du tribunal si vous ne voulez pas voir votre peine s'alourdir.

Cordialement.

Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié le 30 mars 1459

Transmis

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
L'oiselier, avait lut et relut les divers éléments du dossiers, avant de prendre la parole :

J'ais le regret de n'avoir eut aucun témoignage, que la lecture d'échanges de missives :
Je comprends pour avoir parfois tardé dans la gestion de mandats, que la théorie est plus aisé que la pratique.
J'entends bien que la manoeuvre a l'origine se voulait défensive pour la population Dioise.
A cette heure le mandat a été restitué, et votre bonne fois ne peut plus être remise en cause.
Mais par respects envers la procédure lancée, et en accord avec la procure.
Je vous demanderais de vous excuser et de vous justifier a la population, qui vous a fait confiance par le biais du mandat qui vous a incréminé.

Puis frappa du maillet de la justice comme pour scellé sa décision.