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 Nouvelle modification pour les taxes portuaires

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Leovigilde
asarine
_geoffroy_
penelope
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Nouvelle modification pour les taxes portuaires
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AuteurMessage
penelope

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MessageSujet: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeDim 3 Avr 2011 - 22:35

Citation :
Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné
Les Taxes
Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal.
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port. conservé par les maires en complément des remboursements par enveloppe jusqu'à remboursement complet
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_geoffroy_

_geoffroy_


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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeDim 3 Avr 2011 - 22:37

voté
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asarine

asarine


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Localisation IG : Briançon
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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeDim 3 Avr 2011 - 22:38

a voté
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Leovigilde

Leovigilde


Nombre de messages : 287
Localisation IG : Lyon / Lyonnais-Dauphiné
Date d'inscription : 03/11/2010

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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeDim 3 Avr 2011 - 22:43

A voté
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http://www.lesroyaumes.com
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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeDim 3 Avr 2011 - 23:34

Grogne :A voté!
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Arwel

Arwel


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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 0:04

A voté.
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Hardryan

Hardryan


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Localisation IG : Montélimar
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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 0:46

voté
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Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 0:56

A voté.
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penelope

penelope


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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 1:41

A Voté
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Héloïse

Héloïse


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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 11:00

A Voté.
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penelope

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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeMar 5 Avr 2011 - 4:21

Citation :
Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné
Les Taxes
Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal.
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port. conservé par les maires en complément des remboursements par enveloppe jusqu'à remboursement complet

A Lyon le cinquième jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf

Nouvelle modification pour les taxes portuaires Sceauld2
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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeMar 5 Avr 2011 - 8:45

Grogne :Ne pas oublier de le modifier dans la charte.. Rolling Eyes
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penelope

penelope


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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeMar 5 Avr 2011 - 17:50

Oui oui....Asa tu y penseras
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asarine

asarine


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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeMar 5 Avr 2011 - 21:07

j'y penses toujours...sauf une fois ou thib s'en est rendu compte et l'a fait...je sais ce que j'ai a faire...
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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeMar 5 Avr 2011 - 22:00

Grogne :Merci :)
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Arwel

Arwel


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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeMar 19 Avr 2011 - 11:06

ça a été modifié ça dans la charte ? Si oui, on peut peut-être clore aussi, non ?

Se dit que si elle n'accouche pas dans les jours qui viennent avec tout cela, ça voudra dire que c'est un éléphanteau qu'elle attend... Sad
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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitimeMar 19 Avr 2011 - 11:15

Grogne :Normalement oui.

Nath, tu peux vérifier stp? comme ça tu t'impregneras des ports Mr.Red.

Une fois ton accord, je clos :)
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MessageSujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires   Nouvelle modification pour les taxes portuaires Icon_minitime

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