Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
Sujet: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Dim 3 Avr 2011 - 22:35
Citation :
Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné Les Taxes Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal. L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port. conservé par les maires en complément des remboursements par enveloppe jusqu'à remboursement complet
_geoffroy_
Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009
Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Dim 3 Avr 2011 - 22:37
voté
asarine
Nombre de messages : 1379 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 03/10/2010
Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Dim 3 Avr 2011 - 22:38
a voté
Leovigilde
Nombre de messages : 287 Localisation IG : Lyon / Lyonnais-Dauphiné Date d'inscription : 03/11/2010
Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Dim 3 Avr 2011 - 22:43
A voté
Invité Invité
Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Dim 3 Avr 2011 - 23:34
Grogne :A voté!
Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Lun 4 Avr 2011 - 0:04
A voté.
Hardryan
Nombre de messages : 5932 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 20/04/2007
Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Lun 4 Avr 2011 - 0:46
voté
Thiberian Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Lun 4 Avr 2011 - 0:56
A voté.
penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Lun 4 Avr 2011 - 1:41
A Voté
Héloïse
Nombre de messages : 3326 Age : 26 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 30/10/2010
Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Lun 4 Avr 2011 - 11:00
A Voté.
penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Mar 5 Avr 2011 - 4:21
Citation :
Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné Les Taxes Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal. L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port. conservé par les maires en complément des remboursements par enveloppe jusqu'à remboursement complet
A Lyon le cinquième jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf
Invité Invité
Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Mar 5 Avr 2011 - 8:45
Grogne :Ne pas oublier de le modifier dans la charte..
penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Mar 5 Avr 2011 - 17:50
Oui oui....Asa tu y penseras
asarine
Nombre de messages : 1379 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 03/10/2010
Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Mar 5 Avr 2011 - 21:07
j'y penses toujours...sauf une fois ou thib s'en est rendu compte et l'a fait...je sais ce que j'ai a faire...
Invité Invité
Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Mar 5 Avr 2011 - 22:00
Grogne :Merci :)
Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Mar 19 Avr 2011 - 11:06
ça a été modifié ça dans la charte ? Si oui, on peut peut-être clore aussi, non ?
Se dit que si elle n'accouche pas dans les jours qui viennent avec tout cela, ça voudra dire que c'est un éléphanteau qu'elle attend...
Invité Invité
Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires Mar 19 Avr 2011 - 11:15
Grogne :Normalement oui.
Nath, tu peux vérifier stp? comme ça tu t'impregneras des ports .
Une fois ton accord, je clos :)
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Sujet: Re: Nouvelle modification pour les taxes portuaires
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Sujet: Nouvelle modification pour les taxes portuaires 
Dim 3 Avr 2011 - 22:35
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