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 Du remplacement...

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Arwel
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penelope

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MessageSujet: Du remplacement...   Du remplacement... Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 22:38

Citation :

En cas d'indisponibilité, tout vassal direct du duché peut demander au secrétaire nobiliaire à être remplacé par son conjoint, un héritier, ou un vassal de son choix.
J'aimerais que nous soyons plus clair au sujet du terme "à être remplacé " nous devrions préciser tous les cas de figure où le conjoint peut intervenir et se faire entendre à la place de son conjoint ou de son héritier...
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Du remplacement...   Du remplacement... Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 22:48

Actuellement c'est uniquement valable pour l'Assemblée Nobliaire, c'est d'ailleurs des statuts de celles ci qu'est tirée cette phrase.
Mais cette phrase ne dit pas qu'un conjoint prend le statut de vassal par ce remplacement, elle dit simplement que le statut de conjoint ou d'héritier permet de remplacer un vassal absent.

Donc ce qui est uniquement accessible aux vassaux ne l'est pas aux conjoints et héritiers tant que les chartes et statuts en question ne contiennent pas la même règle que celle de l'AN.
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MessageSujet: Re: Du remplacement...   Du remplacement... Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 22:56

Grogne :Du même avis que Thib.. ce qui concerne l'An ne peut pas être applicable dans ce cas... cette phrase est tirée d'une charte, et n'est valable que dans ce qu'elle définie.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Du remplacement...   Du remplacement... Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 23:09

tout est dit..
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penelope

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MessageSujet: Re: Du remplacement...   Du remplacement... Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 23:14

Nous pourrions tout de même réfléchir à la façon que nous avons ici de considérer les conjoints, ou héritiers de nos nobles.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Du remplacement...   Du remplacement... Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 23:24

Le codex Levan dit qu'un conjoint est un "consort".
C'est un statut à part entière tout comme héritier...la noblesse recèle pas mal de statuts en fait : suzerain, vassal, souverain, consort, héritier...

Tous sont des statuts différents et si un consort ou un héritier peuvent remplacer un vassal à certains endroits, il faut que la possibilité soit clairement écrite dans les statuts de ces endroits.
Si on prend le dernier texte pondu à ce sujet :


Citation :
Article 2.b:
Le Duc peut déléguer son pouvoir judiciaire à un conseil restreint composé à sa discrétion par sept de ses vassaux et de Dauphiné dont le rôle sera de conseiller en matière de lois nobiliaires, que l'on nommera Conseil delphinal.

Ici il n'y a aucunement à douter sur la clarté de l'article il s'agit bien de vassaux uniquement et aucun article n'admet que les vassaux peuvent être remplacé par conjoints ou héritiers pour la dite procédure...ce n'est donc pas possible sans modification des statuts de la justice seigneuriale.
Modification qui devront une fois de plus être votée par le conseil mais également validées par la hérauderie.
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MessageSujet: Re: Du remplacement...   Du remplacement... Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 23:29

Thiberian a écrit:
Le codex Levan dit qu'un conjoint est un "consort".

C'est vrai, de manière assez générale, le conjoint est toujours celui qu'on sort avec plus ou moins de motivation...
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Arwel

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MessageSujet: Re: Du remplacement...   Du remplacement... Icon_minitimeMar 5 Avr 2011 - 2:03

Sourit à la remarque de Geoffroy avant de dire :

Je ne vois pas ce qu'il y aurait à discuter... ça signifie quoi, notre manière de considérer le conjoint ou l'héritier d'un noble ? Y a-t-il eu quelque remplaçant que ce fût ici qui fut mal acueilli lors d'un remplacement ? Remplacement ça veut dire ce que ça veut dire, pas la peine d'ergoter...
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MessageSujet: Re: Du remplacement...   Du remplacement... Icon_minitimeMar 5 Avr 2011 - 8:51

Grogne :On cherche toujours à détourner les lois en sa faveur.. d'où le "débat"... Dans le cas précis, on comprend bien que le conseil delphinal et sa composition pose problème à la duchesse.... voila pourquoi on ergote..
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stra

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MessageSujet: Re: Du remplacement...   Du remplacement... Icon_minitimeMar 5 Avr 2011 - 11:44

- Avant d'y voir quelconque opération de l'ombre, il convient de ne juste répondre qu'à la question posée.

Pour ma part, je serai défavorable à l'extension du remplacement d'un conseiller élu par son consort, fusse-t-il (elle) vassal(e) du Lyonnais-Dauphiné. Un conseiller élu est une personnalité morale indépendante des communautés maritales.

Autant à l'Assemblée Nobiliaire, il est concevable qu'un consort puisse représenter temporairement les (et non 'se substituer aux') devoirs vassaliques de son conjoint, autant dans un conseil élu, cela s'apparenterait à un conflit d'intérêt moral.
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MessageSujet: Re: Du remplacement...   Du remplacement... Icon_minitimeMar 5 Avr 2011 - 14:17

Du même avis : remplacement temporaire. Bien que je ne sois pas totalement opposé a ce qu'on ouvre les portes de l'AN aux epoux et épouses, vu qu'il n'y a pas de caractère confidentiel tout ici sera rapporté au conjoint d'une maniere ou d'une autre.
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Walan

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MessageSujet: Re: Du remplacement...   Du remplacement... Icon_minitimeMar 5 Avr 2011 - 18:44

Je ne me rappelle pas avoir vu qu'il était question d'un conseil élu quelque part ?
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Du remplacement...   Du remplacement... Icon_minitimeMer 6 Avr 2011 - 22:11

pour vous rappeler une discussion d'il y a quelques mois...
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t22701-l-assemblee-nobiliaire-et-les-epoux-epouse
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Du remplacement...   Du remplacement... Icon_minitimeMer 13 Avr 2011 - 10:31

Pour réagir à ce qui a été dit, je dirais que le remplacement du feudataire à l'AN n'a pas été limité. Il s'agit certes bien du remplacement à l'AN, rien d'autres. Cela a été fixé comme cela. Il peut notamment remplacer lors d'un vote.

Concernant les autres prérogatives, je dirais que c'est la coutume qui primerait. Vous savez que j'ai toujours été opposé à la législatite aigue... Trop de lois tuent la loi... En cela, l'épouse d'un feudataire (ou l'époux d'une feudataire bien sûr) aurait usage de toute une série de prérogative sur les terres de son conjoint... En quoi un serf ne lui obéirait-elle pas, il en va de même d'un intendant, ou d'un capitaine d'armes sans doute... Peut-être d'un vassal. Tout est régit par les rapports qu'entretiennent les deux époux et les codes qu'ils utilisent entre eux.

Concernant le texte sur la basse justice seigneuriale. Il est bien dit qu'il s'agit de vassaux. Le conjoint d'un vassal n'est pas vassal a priori, bien qu'il y ait des devoirs implicites entre les deux. Bien que selon une certaine coutume on pourrait éventuellement y nommer un conjoint, selon moi, il ne s'agit pas des traditions usitées en LD depuis toujours. De ce fait, je ne vois pas le Duc désigner un conjoint dans ce Conseil delphinal...
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Lady_Antlia

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MessageSujet: Re: Du remplacement...   Du remplacement... Icon_minitimeMer 13 Avr 2011 - 11:24

Je n'ai rien à dire de plus si ce n'est que cela a été discuté me semble dans la discussion citée plus avant .
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MessageSujet: Re: Du remplacement...   Du remplacement... Icon_minitime

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