DI/F21/ Esclavagisme - Dié vs Ritant [C]

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Accusé:Sieur Ritan
Victime: Ville de Dié
Officier en charge: Commissaire Marsaly

Fiche de l'accusé

DI/F21/ Esclavagisme - Dié vs Ritant [C] Fiches

Les faits :

Dimanche 10 avril 1459 Sieur Ritan a employé Sieur Adeusa, alors que par décret municipal de Dié et le décret ducal les offres d'emploi sont interdites le jour du seigneur.

En voici la preuve
DI/F21/ Esclavagisme - Dié vs Ritant [C] Embauchedu10avril

DI/F21/ Esclavagisme - Dié vs Ritant [C] Embauchedu10avril

Sieur Ritan est également récidiviste comme le montre la preuve ci dessous

DI/F21/ Esclavagisme - Dié vs Ritant [C] Embauchet

La loi:

Citation :

Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.

Citation :: V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

Missive à Sieur Ritan

Citation :: Bonjour Sieur Ritan

Vous avez embauché ce jourd'hui 10 avril 1459, Sieur Adeusa alors que cela est interdit le jour du seigneur par arrêté municipal et arrêté ducal. La période de probation de l'arrêté ducal ne concerne pas Dié puisque l'arrêté municipal est toujours en vigueur.

D'autre part, Sieur Ritan vous êtes récidiviste et ne possédez pas d'élevage qui vous aurait obligé à embaucher le dimanche, mais comme je suis de bonne humeur aujourd'hui je vous propose le choix entre faire 3 jours de mine (hé oui en cas de récidive le tarif augmente), preuve à l'appui par la fourniture de votre feuille de paye ducal (screen des évènements) ou le dépôt de plainte.

Sans réponse de votre part sous 48 heures je dépose plainte contre vous.

Cordialement,
Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié le 10 avril 1459

Le 13 avril 1459, missive de dépôt de plainte lui est envoyée

Citation :: Bonjour Sieur Ritan

Vous n'avez pas daigné répondre à ma missive du 10 avril 1459 vous proposant une médiation dans le cadre de votre embauche esclavagiste et ce, malgré le fait que vous soyez récidiviste.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement
Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié, le 13 avril 1459

Dossier transmis

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Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Je ne serais jamais contre le repenti, c'est ce qui permet de repartire sur de saines bases.
Mais il faut quand même expier ses fautes.
Alors je suis l'avis de tous.
En ce jour du 5 juin, nous condamnons donc Ritan a 20 écus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

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