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 DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable)

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Héloïse

Héloïse


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MessageSujet: DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable)   DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable) Icon_minitimeMer 13 Avr 2011 - 11:17

Citation :
Accusé:Sieur Ritan
Victime: Ville de Dié
Officier en charge: Commissaire Marsaly

Fiche de l'accusé

DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable) Fiches


Les faits :

Dimanche 10 avril 1459 Sieur Ritan a employé Sieur Adeusa, alors que par décret municipal de Dié et le décret ducal les offres d'emploi sont interdites le jour du seigneur.


En voici la preuve

DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable) Embauchedu10avril

Sieur Ritan est également récidiviste comme le montre la preuve ci dessous

DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable) Embauchet

La loi:

Citation :
Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.

Citation :
V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

Missive à Sieur Ritan

Citation :

Bonjour Sieur Ritan

Vous avez embauché ce jourd'hui 10 avril 1459, Sieur Adeusa alors que cela est interdit le jour du seigneur par arrêté municipal et arrêté ducal. La période de probation de l'arrêté ducal ne concerne pas Dié puisque l'arrêté municipal est toujours en vigueur.

D'autre part, Sieur Ritan vous êtes récidiviste et ne possédez pas d'élevage qui vous aurait obligé à embaucher le dimanche, mais comme je suis de bonne humeur aujourd'hui je vous propose le choix entre faire 3 jours de mine (hé oui en cas de récidive le tarif augmente), preuve à l'appui par la fourniture de votre feuille de paye ducal (screen des évènements) ou le dépôt de plainte.

Sans réponse de votre part sous 48 heures je dépose plainte contre vous.

Cordialement,
Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié le 10 avril 1459

Le 13 avril 1459, missive de dépôt de plainte lui est envoyée

Citation :
Bonjour Sieur Ritan

Vous n'avez pas daigné répondre à ma missive du 10 avril 1459 vous proposant une médiation dans le cadre de votre embauche esclavagiste et ce, malgré le fait que vous soyez récidiviste.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement
Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié, le 13 avril 1459
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Héloïse

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MessageSujet: Re: DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable)   DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable) Icon_minitimeMer 13 Avr 2011 - 11:17

Citation :
Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 10h01.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable)   DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable) Icon_minitimeVen 15 Avr 2011 - 10:35

Attention, y avait une faute dans le titre, j'avais cherché Ritan avec un t à la fin, et du coup j'ai faillit classer sans suite.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable)   DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable) Icon_minitimeJeu 21 Avr 2011 - 23:46

Citation :
En ce jour du 21 avril1459

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Guillem de Fontvell à l’encontre du sieur Ritan.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir embauché le dimanche 10 avril 1459 le sieur Adeusa ne respectant pas ainsi le décret municipal de Dié et le décret ducal en cours selon lesquels les embauches sont interdites le Jour du Seigneur.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img855/6029/embauchedu10avril.png

Vous êtes de plus récidiviste, voici la seconde preuve :

https://2img.net/r/ihimizer/img585/2841/embauchet.jpg

Vu l’article V.3.2 du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable)   DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable) Icon_minitimeSam 23 Avr 2011 - 9:55

Citation :
L'accusation a appelé Marsaly à la barre
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MessageSujet: Re: DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable)   DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable) Icon_minitimeLun 25 Avr 2011 - 8:45

L'accusation a appelé Marsaly à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
/* Marsa se dépêcha d'aller au tribunal témoigner dans l'affaire Ritan, elle avait pris un peu de retard aux vus des évènements dû à l'état de siège */

Bonjour Mes Sieurs et Dame de la Cour

Désolée pour mon retard à venir témoigner.

Cette affaire est très simple, Sieur Ritan a déposé une offre d'embauche qui a été prise. Je lui ai envoyé missive pour lui annoncer que je déposais plainte contre lui. En général je propose une autre médiation quand il s'agit de la première récidive. La plupart des gens emploient sans faire très attention au jour.

Sieur Ritan a embauché le 16 janvier 1459, je lui ai proposé une médiation, mais celui ci n'a pas daigné me répondre, ni faire les jours de mine, donc je ne lui ai pas proposé une seconde médiation.

Je n'ai plus rien à ajouter

/* s'en retourne s'asseoir pasque tant qu'elle est au tribunal, elle peut se reposer un peu *
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Plumedange

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MessageSujet: Re: DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable)   DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable) Icon_minitimeMer 11 Mai 2011 - 18:48

Première plaidoirie de la défense
Citation :
c'est combien l'ammende? je paye et on en parle plus je suis désolé mais cela m'arrive très rarement l'erreur est humaine

[REQUISITOIRE]
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MessageSujet: Re: DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable)   DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable) Icon_minitimeMer 11 Mai 2011 - 19:05

Citation :
Votre Honneur, il est rare qu'un accusé reconnaisse les faits, il est plus rare encore qu'il assume son erreur.

Or la seule intervention de ce sieur fut pour reconnaitre sciemment son acte et montrer qu'il est prêt à l'assumer.
En effet, l'erreur est humaine et il convient de marquer sa bonne volonté.

Nous demanderons alors une sanction allégée, une amende au prix de l'embauche qu'il proposait serait une bonne réparation du préjudice commis.
Assortie à un rappel que nul n'est censé ignorer la loi en Lyonnais-Dauphiné.

Que justice soit faite !
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MessageSujet: Re: DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable)   DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable) Icon_minitimeDim 15 Mai 2011 - 22:05

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Oui que la justice soit faite toutes erreur et fraude doit être réparé je suis donc prêt à accepter n'importe qu'elle amende ou sanction. Je suis pas du genre à jouer les fraudeurs je me vivre ma longue vie sans problème. Je n'en suis pas arrivé la pour me faire juger ou être contre la loi.
Merci

Cordialement

Ritan

[A JUGER]
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MessageSujet: Re: DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable)   DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable) Icon_minitimeDim 5 Juin 2011 - 20:58

Je ne serais jamais contre le repenti, c'est ce qui permet de repartire sur de saines bases.
Mais il faut quand même expier ses fautes.
Alors je suis l'avis de tous.
En ce jour du 5 juin, nous condamnons donc Ritan a 20 écus d'amende.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable)   DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable) Icon_minitimeJeu 16 Juin 2011 - 9:53

La défense accusation a appelé Marsaly à la barre, une seconde fois
Citation :
Malgré une première embauche le 16 janvier 1459, Messire Ritan récidive le 10 avril 1459. Je lui propose une médiation à savoir 3 jours à la mine puisqu'il s'agit comme je le disais une récidive.
Messire Ritan reconnait avoir fait une erreur soit c'est humain, mais Messire Ritan ne dit pas qu'il ignore mes missive et proposition de médiation. Cela est impoli.
Messire Ritan propose de payer une amande, mais pendant qu'un employé travaillait sur sa propriété, cette même personne ne piochait pas à la mine.

Je n'ai plus rien à ajouter sinon de dire qu'heureusement tous les étourdis du dimanche n'agissent pas comme Messire Ritan et répare en allant piocher.

Mémo pour archivage:
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable d'esclavagisme.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
1 témoin: Marsaly (Accusation)
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MessageSujet: Re: DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable)   DI /**/ Esclavagisme - Ritan (Coupable) Icon_minitime

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