VI /**/ TAOP - Wess (Relaxée)

Citation :

Accusé :Dame Wess
Victime : Dame Chipette_ et Sire Fatbaz
Officier en charge : Prévôt Héloïse

Fiche de l'accuse:

Citation :

Dernière Connection le 14 Avril 2011

Les faits:

Le 13 Avril 1459, Dame Chipette_ et Sire Fatbaz ont été racketté entre Lyon et Vienne, par Sire Anton_Voyl et Dame Wess qui ont été reconnu immédiatement car ayant déjà été racketté par ses memes personnes en d'autres lieux.

La loi :

Citation :

IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Citation :

VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Les Preuves :

Dame Chipette_ :
http://www.casimages.com/img.php?i=110414125737556065.jpg

Sire Fatbaz :
http://www.casimages.com/img.php?i=1104140105426399.jpg

Les courriers envoyés

Citation :

Expéditeur : Chipette_
Date d'envoi : 14/04/2011 - 01:02:26
Titre : Plainte
Bonsoir Dame Heloise,

Je me présente, Chipette_ de Lyon. Je suis arrivée ce matin à Vienne pour y séjourner plusieurs jours voire par la suite m'y installer.

Je suis venue avec mon compagnon,messire Fatbaz.
En chemin nous nous sommes fait racketté par deux personnes que j'ai reconnue ayant eu affaire aux mêmes quelques mois auparavant en BA.

Mon compagnon avait sur lui 20 écus et 5 miches de pain, moi je n'avais que 10 écus. Nous n'avons pas les preuves, ne pensant pas que nous nous serions fait rackettés.

Voici la preuve:
http://www.casimages.com/img.php?i=110414125737556065.jpg


LA preuve de mon compagnon Fatbaz:
http://www.casimages.com/img.php?i=1104140105426399.jpg

En esperant que ces personnes soient punies pour les crimes qu'ils commettent.

Cordialement,

Chipette_


Voici la preuve.

Citation :

Vienne, le 14/04/1459,

Bonjour,

Je vous annonce que ce jour un dépot de plainte a été fait contre vous en Procure pour le racket de Dame Chipette_ et de Sire Fatbaz entre Lyon et Vienne dans la nuit du 12 au 13 Avril 1459.

Il vous est interdit de quitter le duché évidemment.

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Autres affaires:
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t23682-ly-taop-brigandage-wess-a-juger
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t23873-vi-brigandage-wess-vs-feanaro56-recidiviste

Affaires jugée coupable (récidiviste):
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/private/index.php?action=archives&prt=show&idproces=495
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/private/index.php?action=archives&prt=show&idproces=538

Citation :

En ce jour du 15 Avril 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge geoffroy De La chambre, à l’encontre de dame Wess

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 13 Avril 1459 la dame Chipette et le sieur Fatbaz sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 30 écus, ainsi que 5 miches de pains comme en atteste le depot de plainte des victimes

La cour notera que dans cette affaire,l'accusation plaidera la multi récidive, la dame Wess comparaissant pour la 5ème fois en notre tribunal


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/hpimg4/pics/653087ScreenShot.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=1104140105426399.jpg

La cour notera que dans cete affaire, l'accusation plaidera la multi récidive

L'article de loi faisant foi:

VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je suis bien certaine de ne pas avoir rencontré cette chipette.

Certes, je suis une brigande... ma vie n'est pas si facile.

L'accusation a appelé Chipette_ à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour votre honneur,

Je me présente Chipette de Lyon. Je suis venue avec mon compagnon à Vienne dans l'intention de m'y installer par la suite.En route nous nous sommes fait racketté par deux personnes que je reconnais ici. *Pointe son doigt vers l'accusée* Elle et son complice! Par précaution je n'avais pas grand chose sur moi, juste 10 écus. Mais lors d'un précédent long voyage j'avais déjà eu la mésaventure de tomber sur eux. Aussi aujourd'hui j'ai décidé de porter plainte afin qu'ils soient punis pour leurs méfaits! Heureusement que nous avions laissé nos économies à Lyon sinon nous serions démunis de tout à l'heure qu'il est!!

REQ ISA

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vienne [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 7h21.

Citation :

Pas de repos pour la justice.
Les réquisitoires se succédaient ce matin à un rythme soutenu et pour la énième fois, Dame Isabeau s avança à la barre.

Votre honneur, je crois que la dame Wess nest pas consciente de son extrème popularité qui dépasse les frontières.
Certes, vu sa vie trépidente, elle ne se souvient apparemment pas de cette nouvelle victime, mais contrairement à elle, une simple description de celle ci à la prévôté a suffit pour l identifier.

Par conséquent, nous ne pouvons mettre en doute le témoignage de la victime et demandons à ce que soit reconnue la culpabilité de brigandage pour cette multi récidiviste.

C est pourquoi, votre honneur, l accusation requiert, à l'encontre de la dame Wess, une peine de prison de 5 jours ainsi qu une amende de 30 écus pour lui démontrer que le crime ne paie pas.

Que justice soit faite.

PS: Chronologiquement, ce procés doit être jugé avant celui vs Féanaro où je compte demander une peine plus lourde.

Hmm, il y a eu erreur dans la retranscription du réquisitoire et donc dans le verdict qui est le même que pour Féanaro.
On ne peut bannir un accusé deux fois 3 mois.

Je suggére un courrier explicatif à l'accusée et une relaxe fictive pour vice de procédure sur celui ci.
Par contre, problème pour la prison.

Citation :

*On prend les mêmes et on recommence pensait la procureur en s avançant à la barre*

Votre honneur, que voila un joli coup pour cette brigande multi récidiviste, et comme il est aisé de s attaquer à deux à un homme seul.

A la décharge de l'accusée, elle a eu au moins la décence cette fois de reconnaitre les faits.
Cependant, nous retiendrons qu elle n a pas eu celle de laisser dans la bourse de sa nouvelle victime, quelques dizaines d écus afin qu il puisse continuer son voyage.

Non, cette femme est bien trop cupide. J imagine même aisément sa fierté quand elle a compté son butin avec son comparse, s'en glorifiant sans nul doute.

Le casier judiciaire de cette femme, son mépris le plus total pour ses victimes, le non-respect de nos lois n incitant pas l'accusation à la clémence, moi, dame Isabeau De Hauterives, représentant la procure, requiers un exemple pour ce nouveau délit
soit:

- 5 jours de prison
- une amende de 50 écus payable via une mairie du Lyonnais Dauphiné où elle se trouve toujours.
Entendu que cette somme, sera reversée à sa victime et pourrait jouer en sa faveur lors de votre verdict, monsieur le juge.
- Enfin, nous demanderons pour la multi récidive et pour permettre aux voyageurs de circuler sereinement sur les routes, un bannissement de 3 mois de notre duché qui prendra effet dés sa libération de prison.

Que justice suive son cours!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je constate que quoi que je dise, le procureur nous ressert le même réquisitoire, cela me laisse sans voix, néanmoins, je proteste.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Nous, Guillem de Fontvell, Juge,
Vu les articles VI.3.e et suivants,
Attendu que l'accusée est une récidiviste et le reconnait bien volontiers,
Donnons droit à la demande de l'accusation
Condamnons la dénommée Wess à 5 jours de prison,
A 50 écus d'amende à verser à la mairie de la ville du lyonnais où elle séjourne actuellement,
A une interdiction de séjour en Lyonnais Dauphiné pour une période de 3 mois qui prendra effet dès sa libération de nos geôles.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

oui pourquoi pas, la justice doit aussi savoir reconnaitre ses torts, mais déjà un courrier explicatif du juge serait bien.

On peut lui faire un petit bisou aussi et tant que nous y sommes l'inviter à brigander en Lyonnais en toute impunité pendant une semaine...

Ah oui ? Une brigande notoire a plus de droit que quiconque ? Nous atteignons le fond de la débilité...Une éradication parce-que j'ai emprisonné une malfaisante !!!! Je rêve !!!

En tout cas, il est hors de question que je présente des excuses.
Il n'y a pas moyen de la bannir 6 mois aus lieu de 2 fois 3 mois ?

Plus sérieusement, comment faire pour annuler la deuxième peine ?

Je rattraperais le vice de procédure en archivant.

Mémo pour archivage:

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
1 témoin: Chipette_ (Accusation)