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 LY/E21/HAUTE TRAHISON-Peluchette [C]

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4 participants
AuteurMessage
asarine

asarine


Nombre de messages : 1379
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 03/10/2010

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MessageSujet: LY/E21/HAUTE TRAHISON-Peluchette [C]   LY/E21/HAUTE TRAHISON-Peluchette [C] Icon_minitimeDim 17 Avr 2011 - 13:10

Date : Le 17 avril 1459
Accusé : Dame Peluchette
Victime : Duché Haute Trahison
Officier en charge : Asarine



La fiche :
LY/E21/HAUTE TRAHISON-Peluchette [C] 477399fichepeluchette


Les faits :
La nuit du 16 au 17 avril, Peluchette a été reconnue par le Lieutenant Musartine lors d’une attaque du château.


Preuves du délit :
LY/E21/HAUTE TRAHISON-Peluchette [C] Avanem10


La loi :
Citation :
IV.1.a : Haute trahison
o IV.1.a.i : Coup d’Etat
Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.

courrier : / dépôt de plainte :
Citation :
Lyon, le 17 avril 1459
Bonjour,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Haute Trahison. Vous avez été reconnue lors de votre attaque du Château dans la nuit du 16 au 17 avril.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte peine.


Asarine
Prévot des Maréchaux


Dernière édition par asarine le Dim 17 Avr 2011 - 14:35, édité 1 fois
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musartine

musartine


Nombre de messages : 2789
Localisation IG : dans l'âtre
Date d'inscription : 15/12/2009

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MessageSujet: Re: LY/E21/HAUTE TRAHISON-Peluchette [C]   LY/E21/HAUTE TRAHISON-Peluchette [C] Icon_minitimeDim 17 Avr 2011 - 14:34

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asarine

asarine


Nombre de messages : 1379
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 03/10/2010

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MessageSujet: Re: LY/E21/HAUTE TRAHISON-Peluchette [C]   LY/E21/HAUTE TRAHISON-Peluchette [C] Icon_minitimeDim 17 Avr 2011 - 14:35

Merci muse
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Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
Age : 27
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 30/10/2010

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MessageSujet: Re: LY/E21/HAUTE TRAHISON-Peluchette [C]   LY/E21/HAUTE TRAHISON-Peluchette [C] Icon_minitimeDim 17 Avr 2011 - 19:41

Dossier transmis.
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colombine d'Albon

colombine d'Albon


Nombre de messages : 5819
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/10/2008

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MessageSujet: Re: LY/E21/HAUTE TRAHISON-Peluchette [C]   LY/E21/HAUTE TRAHISON-Peluchette [C] Icon_minitimeSam 4 Juin 2011 - 14:47

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Bien il est clair que le témoignage que nous avons ne peut être remis en question.
L'accusée peut être par honte se terre en son mutisme
Le crime lui est des plus affreux, et s'attaque a notre Duché.
En ce trois juin conformément a ce que m'a demandé le procureur je condamne
Peluchette a une peine de prison de 6 jours et un bannissement de nos terres pour une période de 3 mois.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.
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MessageSujet: Re: LY/E21/HAUTE TRAHISON-Peluchette [C]   LY/E21/HAUTE TRAHISON-Peluchette [C] Icon_minitime

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