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 VA /G38/ TAOP - Diffamation - Elise {05/06/1459} [C]

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3 participants
AuteurMessage
bonissima

bonissima


Nombre de messages : 5564
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 05/11/2010

VA /G38/ TAOP - Diffamation - Elise {05/06/1459} [C] Empty
MessageSujet: VA /G38/ TAOP - Diffamation - Elise {05/06/1459} [C]   VA /G38/ TAOP - Diffamation - Elise {05/06/1459} [C] Icon_minitimeDim 17 Avr 2011 - 17:34

Date: 17/04/1459
Accusé: Elise
Victime: Istanga
Officier en charge: Garde Bonissima
Fiche:

VA /G38/ TAOP - Diffamation - Elise {05/06/1459} [C] 11111111


Les faits:
Citation :
Dame Istanga accuse dame Elise de diffamation à son égart


la lettre de plainte de la victime :
Spoiler:


La loi:
Citation :
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.


Courriers envoyés à l'accusé:
Citation :
Bonjour Dame Elise,

Je vous informe que Dame Istanga a déposé une plainte contre vous pour diffamation à son égart.
Un dossier a été monté contre vous pour trouble à l'ordre public et plus précisément diffamation.

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Votre dossier va être transmis au Procureur de la justice du Lyonnais Dauphinois.

Bonne fin de journée a vous.

Cordialement,

Bonissima, Garde de la Prévôté.


Dernière édition par bonissima le Dim 17 Avr 2011 - 19:04, édité 3 fois
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bonissima

bonissima


Nombre de messages : 5564
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 05/11/2010

VA /G38/ TAOP - Diffamation - Elise {05/06/1459} [C] Empty
MessageSujet: Re: VA /G38/ TAOP - Diffamation - Elise {05/06/1459} [C]   VA /G38/ TAOP - Diffamation - Elise {05/06/1459} [C] Icon_minitimeDim 17 Avr 2011 - 18:57

Citation :
Bonjour Dame Elise,

Je vous informe que Dame Istanga a déposé une plainte contre vous pour diffamation à son égart.
Un dossier a été monté contre vous pour trouble à l'ordre public et plus précisément diffamation.

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Votre dossier va être transmis au Procureur de la justice du Lyonnais Dauphinois.

Bonne fin de journée a vous.

Cordialement,

Bonissima, Garde de la Prévôté.

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Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
Age : 27
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 30/10/2010

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MessageSujet: Re: VA /G38/ TAOP - Diffamation - Elise {05/06/1459} [C]   VA /G38/ TAOP - Diffamation - Elise {05/06/1459} [C] Icon_minitimeDim 17 Avr 2011 - 19:56

Dossier transmis.
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musartine

musartine


Nombre de messages : 2789
Localisation IG : dans l'âtre
Date d'inscription : 15/12/2009

VA /G38/ TAOP - Diffamation - Elise {05/06/1459} [C] Empty
MessageSujet: Re: VA /G38/ TAOP - Diffamation - Elise {05/06/1459} [C]   VA /G38/ TAOP - Diffamation - Elise {05/06/1459} [C] Icon_minitimeJeu 16 Juin 2011 - 10:32

Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante :

-Excuses publiques envers Istanga



Citation :
*Aprés avoir écouté et consulté les différentes pièces du dossier, l'Oiselier pris la parole :*

Je ne comprends point notre présence ici,
Nous avons face a nous un simple différent entre deux personnes
La colère est soujaçente a tous niveau,
On s'offusque d'un tutoiement, mince si ce n'est que cela je devrais être emprisonné,
De plus le tutoiement dans une missive collective, si je punis pour cela, lors des prochaines élections je risque de trouver nombre de chefs de listes sur le ban des accusés.
Bon, cela dit je ne veux point m'en meler plus, si l'affaire a été mené a notre connaissance c'est que la plaignante s'est senti lesée.
Aussi, en ce 5 juin je condamne Elise a formuler des excuses publiques vis a vis de Dame Istanga et a un écu simbolique.

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MessageSujet: Re: VA /G38/ TAOP - Diffamation - Elise {05/06/1459} [C]   VA /G38/ TAOP - Diffamation - Elise {05/06/1459} [C] Icon_minitime

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