DI/F19/ Trahison - Dié vs Lolopasel [C]

La fiche :

Citation :

Les faits :
Sieur Lolopasel a tenté dans la nuit du 15 au 16 avril 1459, une révolte contre la mairie.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous fourni par le milicien Dame Effelissianor :



La loi:

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Une missive de dépôt de plainte lui a été envoyée

Citation :

Bonjour Sieur Lolopasel

Dans la nuit du 15 au 16 avril 1459 vous avez tenté un révolte non autorisée contre la mairie de Dié.

Je vous informe que je dépose plainte, en son nom, pour trahison.

Vous allez recevoir une convocation du tribunal que je vous conseille de ne point ignorer si vous ne voulez pas agraver votre peine.

Cordialement
Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié le 17 avril 1459

Dossier Transmis

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
L'Oiselier, écoutat les différents témoignage avant de se prononcer :


Il m'apparaît que les témoignages sont claires sur la culpabilité du prévenu,
Il a essayer de prendre la mairie, ce qui aurrait put nuire a ces concitoyens
Et en ce jour, il reste muet ne cherchant ni a nier ni a expliquer les faits
Comme si lui même n'avait aucunes excuses et aucuns remords,
Nous ne pouvons tolérer de tels actes envers notre communauté
Aussi nous déclarons l'accusé coupable et le condamnons a trois jours d'emprisonnement.

Puis l'Oiselier frappa, un coup pour sceller la sentence.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.