LY /**/ Haute Trahison - Franceska (Coupable)

Citation :

Date : Le 17 avril 1459
Accusé : Dame Franceska
Victime : Duché Haute Trahison
Officier en charge : Asarine

La fiche :



Les faits :
La nuit du 16 au 17 avril, Franceska a été reconnue par le Major Geoffroy de Fairdows lors d’une attaque du château.


Preuves du délit :




La loi :

Citation :

IV.1.a : Haute trahison
o IV.1.a.i : Coup d’Etat
Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.

courrier : / dépôt de plainte :

Citation :

Lyon, le 17 avril 1459
Bonjour,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Haute Trahison. Vous avez été reconnue lors de votre attaque du Château dans la nuit du 16 au 17 avril.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte peine.


Asarine
Prévot des Maréchaux

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du mercredi 20 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Fontvell à l�encontre de dame Franceska.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé(e) d'avoir tenté de prendre le château de Lyon dans la nuit du 16 au 17 avril 1459

En voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f28/15/08/65/12/ravolt10.jpg

Vu l�article- IV.1.a.i des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux coups d'était non autorisé par le Roy ou la Reyne de France à l'encontre du château.

«Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Asarine à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Asarine, déjà bien occupée par ailleurs, débarqua au Tribunal comme la convocation qu'elle avait recu lui demandait. Elle salua la cour quand on l'appela à la barre.

Messire le Juge, Messire le Procureur,

Si je suis présente devant vous aujourd'hui, c'est pour témoigner de la véracité de l'accusation portée contre l'accusé, Franceska. En tant que Prévot des maréchaux, on m'a affirmé que Dame Franceska a été reconnue lors d'une tentative de révolte contre le chateau de Lyon dans la nuit du 16 au 17 avril. J'ai toute confiance en la personne qui l'a reconnue et je ne doutes absolument pas de sa culpabilité, j'espere que Messire Le Juge saura prendre la décision qui s'impose face à de tels agissements.

En ayant terminé avec son témoignage, Asa recula, s'excusa de ne pouvoir rester plus longtemps et quitta le tribunal...

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Uzès [Comté du Languedoc], aujourd'hui à 6h09.
Franceska entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 23 Avril 2011

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Vu l’article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que le dame Franceska est accusée d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Lyon et que, selon la loi, cette dernière s’est rendue coupable de haute trahison.

Attendu que la prévenue n'a pas daigné se présenter devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons votre honneur, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, pareil brigand et révolté ne peut rester en liberté, votre Honneur. Un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois.

Aussi, le silence étant une forme de consentement la procure demandera une peine de 5 jours de prison et une amende de 5 écus.

Que justice soit rendue!

L'Oiselier était face a un grave crime

Attendu que le méfait reproché, est des plus grave, vu qu'il s'attaque au Duc.
Vu que l'accusé faute de n'avoir d'explication reste en son silence.
En ce 22 mai nous condamnons Franceska a 5 jours de prison et 5 écus d'amende.


Puis frappa un coup sec pour sceller sa décision.


[mince je me suis planté elle a été relaxé]

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Mémo pour archivage:

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 5 écus.
1 témoin: Asarine (Accusation)