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 Renouvellement de l'état de siège.

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Fontvell
geronimo2751
Thiberian
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Arwel
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Pour ou contre le renouvellement de l'état de siège pour 7 jours?
1) Pour
Renouvellement de l'état de siège. - Page 2 Vote_lcap89%Renouvellement de l'état de siège. - Page 2 Vote_rcap
 89% [ 8 ]
2) Contre
Renouvellement de l'état de siège. - Page 2 Vote_lcap11%Renouvellement de l'état de siège. - Page 2 Vote_rcap
 11% [ 1 ]
Total des votes : 9
 
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MessageSujet: Re: Renouvellement de l'état de siège.   Renouvellement de l'état de siège. - Page 2 Icon_minitimeVen 22 Avr 2011 - 10:53

Grogne :En attentes des infos des CM...
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Svetlna

Svetlna


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Localisation IG : Au Paradis, pardi !
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MessageSujet: Re: Renouvellement de l'état de siège.   Renouvellement de l'état de siège. - Page 2 Icon_minitimeVen 22 Avr 2011 - 12:47

On annule ce décret, Votre Grâce?

Arwel a écrit:


Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes en Lyonnais-Dauphiné, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,

Qu'il soit su que ce jour, le Conseil Ducal a voté la reconduction de l'Etat de siège en Lyonnais-Dauphiné pour une durée de sept jours. Cette décision implique que les conditions énumérées dans le décret du 14 avril 1459 lors de la déclaration de l'Etat de siège continuent à s'appliquer en notre Duché.


Qu'on se le dise ! Par Sainct Georges et Dalphiné !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vint-et-unième jour du mois d'avril 1459.
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MessageSujet: Re: Renouvellement de l'état de siège.   Renouvellement de l'état de siège. - Page 2 Icon_minitimeVen 22 Avr 2011 - 15:01

Grogne :Oui, il est désormais caduque!
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MessageSujet: Re: Renouvellement de l'état de siège.   Renouvellement de l'état de siège. - Page 2 Icon_minitime

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Renouvellement de l'état de siège.
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