VA /G39/ Trahison - Collins {05/06/1459} [R]

Date : Le 25 avril 1459
Accusé : Sieur Collins
Victime : Duché Trahison
Officier en charge : Sergent Bonissima

La fiche :


Les faits : Dans lLa nuit du 24 au 25 avril, le sieur Collins a été reconnue par le Sergent Bonissima et cerrtains miliciens de la ville participant à une révolte devant la mairie de Valence.

Preuves du délit :


La loi :

Citation :

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

dépôt de plainte :

Citation :

Fait à Valence le 25 Avril de l'en de grace 1459.
Bonjour Sieur,

Je vous informe que suite à la défense de la mairie dans la nuit du 24 au 25 Avril par les agents de la maréchaussée et de la milice de la ville, vous avez été reconnue comme participant à la tentative de révolte par plusieurs d'entre eux.
En conséquence, un dossier a été ouvert à votre encontre et une plainte a été déposé contre vous pour le chef d'inculpation de trahison :

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Que le Très Haut vous garde.

Bonissima, Sergent de la Prévôté de Valence.

Dossier transmis

J'ai juste corrigé le titre, de haute trahison en trahison

Citation :

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Attendu que le prévenu est mort il ne sera pas poursuivit