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 LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline [C]

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AuteurMessage
colombine d'Albon

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MessageSujet: LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline [C]   LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline  [C] Icon_minitimeLun 2 Mai 2011 - 8:11

Date : Le 10/04/1459
Accusé : dame Princessecaroline
Victime : Duché
Officier en charge : Lieutenant Colombine.d.albon



La fiche :

LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline  [C] Fiche_27


Les faits :

Dimanche 10 avril 1459 dame Princessecaroline a embauché alors qu'il est interdit d''embaucher le jour du Seigneur, elle a cependant accepté la médiation qui lui était proposée.
Dimanche 1er mai 1459 elle récidive.


Preuves du délit :

LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline  [C] Embaucheillgale

LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline  [C] Embauc14


La loi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:

Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif


courrier :


Citation :
Lyon, le 10/04/1459
Bonjour dame Princessecaroline,


Vous avez embauché le 10/04/1459, dame Galway alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :


[V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif]


Je vous propose une médiation afin de réparer cette infraction qui est de travailler une journée à la mine.
Vous avez trois jours pour me faire parvenir la preuve que vous avez travaillé une journée à la mine (screen des évènements)
Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti des poursuites judiciaires pour esclavagisme seront lancées contre vous.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la Prévôté de Lyon

Médiation Aboutie le 14/04/1459


Dépôt de plainte :

Citation :
Lyon, le 02/05/1459
Bonjour dame Princessecaroline,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour esclavagisme.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon


Dernière édition par colombine d'Albon le Dim 3 Juil 2011 - 7:06, édité 2 fois
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asarine

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MessageSujet: Re: LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline [C]   LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline  [C] Icon_minitimeLun 2 Mai 2011 - 20:59

transmis
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colombine d'Albon

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MessageSujet: Re: LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline [C]   LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline  [C] Icon_minitimeMar 3 Mai 2011 - 9:04

Citation :
Expéditeur : Princessecaroline
Date d'envoi : 02/05/2011 - 18:55:23
Titre : Re: Re: Re: Dépôt de plainte
ok, sorry, je viens de voir j'ai vraiment embauché hier, suis désolé, je n'ai pas fait attention que hier était dimanche ! mes légumes ne m'on pas prévenu non plus ils étaient pressés d'être dans mon assiette.
c'est une loi nouvelle pour moi je ne l'ai pas encore à l'esprit. je veux bien travailler pour la mairie à la mine ou autre quand je reviendrai de vacances après le 14 mai.
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asarine

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MessageSujet: Re: LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline [C]   LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline  [C] Icon_minitimeMar 3 Mai 2011 - 16:33

courrier transmis et rajouté au dossier de la demoiselle a la procure...en attente donc
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colombine d'Albon

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MessageSujet: Re: LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline [C]   LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline  [C] Icon_minitimeMar 3 Mai 2011 - 16:50

C'est un cas de récidive!
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asarine

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MessageSujet: Re: LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline [C]   LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline  [C] Icon_minitimeMer 4 Mai 2011 - 11:42

alors il aurait fallu le préciser... Rolling Eyes

je vais de suite faire la rectification en procure...
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colombine d'Albon

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MessageSujet: Re: LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline [C]   LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline  [C] Icon_minitimeMer 4 Mai 2011 - 14:06

Tout est pourtant dans le dossier Rolling Eyes

Citation :
Les faits :

Dimanche 10 avril 1459 dame Princessecaroline a embauché alors qu'il est interdit d''embaucher le jour du Seigneur, elle a cependant accepté la médiation qui lui était proposée.
Dimanche 1er mai 1459 elle récidive.

D'où la non médiation cette fois ci.
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colombine d'Albon

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MessageSujet: Re: LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline [C]   LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline  [C] Icon_minitimeDim 3 Juil 2011 - 7:07

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Je ne suis point la pour juger une loi mais une personne,
Mais pour éclairer votre lanterne, je dirais que cette loi avait pour objectif d'emplire des mines
et qu'elle n'est point abrogée mais seulement suspendue.
Revenons en a votre cas, vous plaidez donc l'étourderie, je vais donc vous soigner de votre perte de reperes temporels.
Si vous êtes généreuses envers votre prochain tant mieu, mais vous devez comprendre que nous avons besoin aussi de travailleurs pour nos institutions.
Aussi je vous demanderais de combler l'absence d'un travailleur dont vous nous avez privé par votre propre labeure.
Et vous condamne en ce 29 juin a 3 jours de travail a la mine.


Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

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MessageSujet: Re: LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline [C]   LY/E25/ Esclavagisme - Princessecaroline  [C] Icon_minitime

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