LY/E32/ Esclavagisme passif - Tghis [R]

La fiche :




Les faits :

Dimanche 8 mai 1459 le sieur Tghis a répondu une nouvelle fois à une offre d'embauche.
Il est coutumier du fait puisque c'est la troisième fois qu'il bafoue la loi sur les embauches du jour du Seigneur, le 17 avril puis le 1er mai et le 8 mai 1459.


Preuves du délit :




La loi :

V.3.1.b : Esclavagisme passif

Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public




courriers :

Citation :

Lyon, le 18/04/1459
Bonjour messire Tghis,


Vous avez le 17/04/1459 répondu à une offre d'embauche alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :


[V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif]


Je vous informe qu'en cas de récidive vous serez condamné à la même peine que votre employeur.

Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :

Lyon, le 02/05/1459
Bonjour messire Tghis,


Vous avez le 01/05/1459 répondu à une offre d'embauche alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :


[V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif]


Je vous informe qu'en cas de récidive vous serez condamné à la même peine que votre employeur.

Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Dépôt de plainte :

Citation :

Lyon, le 09/05/1459
Bonjour messire Tghis,


Vous avez le 08/05/1459 répondu à une offre d'embauche alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :


[V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif]


Hors c'est votre seconde récidive puisque le 17 avril et le 1er mai vous aviez déjà répondu à des offres d'embauche et avez donc été prévenu qu'en cas de récidive vous seriez condamné pour esclavagisme.Je vous informe que ce jour je dépose plainte contre vous pour esclavagisme passif.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.



Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

dossier transmis

Citation :

Enoncé du verdict :

relaxé suite a vice de procédure

Le prévenu a été relaxé.