VA /**/ Esclavagisme - Timbi (Coupable)

Citation :

Accusé : Timbi
Victime : le duché du Lyonnais-Dauphiné, représenté par le duc Raithuge
Officier en charge : Sergent Bonissima

la fiche :


les faits :

le premier Mai 1459, Jour du seigneur, Sieur Timbi a déposé une embauche, et a employé un travailleur. Or la loi du dimanche interdit tout travail, hormis celui nécessaire au fonctionnement des institutions.


les preuves :



la loi :

Citation :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

les courriers envoyés :

Citation :

Fait à Valence, le Premier jour du mois Mai de l’an de grâce 1459

Bonjour !

Vous avez déposé ce dimanche Premier Mai 1459 une offre d’emploi. Or cette journée étant dorénavant destinée au Tout Puissant, il est devenu illégal de déposer de telles offres.

Je vous propose donc la médiation suivante : allez travailler 2 jours à la mine durant cette semaine, et transmettez moi la fiche de paye ducale (screen des évènements). Si dimanche prochain aucune copie ne m'est parvenue, je me verrais dans l'obligation de porter plainte contre vous.

V.3 : Esclavagisme
V.3.1 : Définition:
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné sera jugée pour esclavagisme.

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de Valence.

[hrp : si vous avez besoin d'aide pour faire un screen, faites le moi savoir et je vous expliquerais.]

Depot de plainte:

Citation :

Valence, le 09 Mai de l'an de Grace 1459,

A Sire Timbi,

Je vous informe par la présente lettre qu'un dépôt de plainte vient d'être fait à votre encontre. En effet, vous n'avez pas respecté les termes de la médiation qui vous a été proposée à la suite de votre embauche du dimanche 01 Mai 1459. Votre dossier sera transmis à la procure dans la journée et une convocation au tribunal vous sera envoyé.

Que le Très Jaut vous garde !

Bonissima, Sergent de la prévôté.

Citation :

En ce jour du 11 mai 1459

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre du sieur Timbi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir déposé une offre d'embauche le dimanche 1er mai 1459 ne respectant pas ainsi le décret ducal actuellement en vigueur concernant le jour du seigneur.

En voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f29/16/29/72/21/111121.png

Vu l’article V.3.1.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

L'accusation a appelé Bonissima à la barre

L'accusation a appelé Bonissima à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*La Sergente de la prévôté de Valence avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme.

Aussi après avoir salué la cour, elle commença son témoignage..*

Votre honneur.

Le sieur Timbi ici présent a déposé une offre d'embauche un dimanche qui a été prise. Je lui ai envoyé missive pour lui proposais une médiation, afin qu'il rachète sa faute.

.Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Votre Honneur,

Devant l'absentéisme de l'accusé, nous ne pouvons affirmer autre chose que sa culpabilité. De plus, le fait de ne pas venir montre un manque de respect envers cette institution.
Les preuves montrent les faits, il n'y a rien à redire. Sieur Timbi n'a même pas daigné répondre à la sergent Bonissima lors des 2 missives envoyées par cette dernière pour la médiation, puis pour l'attestation de dépôt de plainte.

A la vue de tout ceci, nous demandons une amande de 50 écus, et 1 semaine de travaux d'intérêt généraux dans une mine du Lyonnais-Dauphiné, réalisés sous 2 semaines.

Je suis dans le bon ?

Alors pour lui, déjà il y a trois procès en cours et trois chefs d'inculpation

La logique veut dans des cas pareils qu'ils aboutissent selon l'ordre chronologique , et au vu de l'importance de ce délit, il est préférable de requérir d'abord pour le TAOP (un peu de prison permettra de le mettre hors circuit un moment) et si plusieurs peines de prison à demander, on ne peut pas non plus cumuler quand même donc:

27/04 brigandage: A requérir en priorité
30/04 escroquerie (voir l’acte d'accusation IG, celui qui est posté ici est incomplet ,( alors faute au copier coller ou pas?)
Si cela est posté ainsi au tribunal, il y a vice de procédure car pas de lois citées ni preuves) si c'est OK à requérir à la suite
1/05 :esclavagisme: en dernier, et pas non plus le client idéal pour la mine.

Citation :

Votre Honneur,

Devant l'absentéisme de l'accusé, nous ne pouvons affirmer autre chose que sa culpabilité. De plus, le fait de ne pas venir montre un manque de respect envers cette institution.
Je tiens à préciser aussi que sieur Timbi est habitué d'être convié à cette même place, bien qu'il ne soit que peu de fois présent.
Les preuves montrent les faits, il n'y a rien à redire. Sieur Timbi n'a même pas daigné répondre à la sergent Bonissima lors des 2 missives envoyées par cette dernière pour la médiation, puis pour l'attestation de dépôt de plainte.

A la vue de tout ceci, nous demandons une amende de 10 écus, plus 5 écus pour non présentation ici lieu.

Mémo pour archivage:

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable d'esclavagisme.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
1 témoin: Bonissima (Accusation)