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 Reorganisation du coutumier

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Arwel

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeJeu 19 Mai 2011 - 17:32

Pour ma part, ça me va et je soutiens la proposition précédente d'une introduction à chaque partie afin qu'il n'y ait pas de dérive.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeJeu 19 Mai 2011 - 19:48

Comme cela, pour la petite introduction explicative ? ou c'est pas ce que vous imaginiez? Embarassed


Citation :
Dans cette nouvelle répartition des textes du Coutumier, nous pouvons distinguer quatre catégories : la Coutume du Lyonnais-Dauphiné; les textes institutionnels; les textes et chartes institutionnels; les textes informatifs et réglements divers.

La Coutume du Lyonnais-Dauphiné regroupera les lois fondamentales du Duché, à savoir les huits Livres du Coutumier, s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
Les textes institutionnels regrouperont les textes de loi spécifiques aux différentes institutions dépendantes du Conseil Ducal.
Les textes et chartes institutionnels rassembleront les textes d'organisation des institutions ducales indépendantes du Conseil ducal.
Enfin, la catégorie des textes informatifs et réglements divers réunira les textes d'organisation et de réglementations des institutions indépendantes du Conseil Ducal.

En essayant de faire ce petit résumé j'ai l'impression que les deux dernières catégories sont étrangement quasi-similaires...



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Walan

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeJeu 19 Mai 2011 - 20:40

Ce n'était pas pour l'annonce que je pensais à ça, mais pour remplacer ou en plus des introductions qui resteront (donc mettre du "nouveau", etc a priori non, ça devrait être intemporel).

Les deux dernières catégories risquent en effet d'être proches, mais pour les chartes ce ne sont a priori pas des institutions indépendantes du Conseil Ducal.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeJeu 19 Mai 2011 - 21:20

Un peu comme d'habitude, à côté de mes pompes...Au temps pour moi Embarassed
Pour ne prendre en exemple que la première catégorie , comme cela alors ? les autres catégories seront faites à l'instar de cette dernière, si ça vous va.
La phrase introductive est en rouge.(la mise en forme est à retravailler je sais, mais c'est juste pour montrer...)


Citation :
Oyez, Oyez!


Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché: la Coutume regroupant les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné divisée en huit Livres distincts ci-après:

- LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE (ici)

Livre I : Territoire de la province
•Livre II : Promulgation et application des lois
•Livre III : Droit politique
•Livre IV : Droit commun
•Livre V : Droit économique
•Livre VI : Code pénal
•Livre VII : Des rapports avec l'église
•Livre VIII : Code Fiscal


- LES TEXTES INSTITUTIONNELS (à cet endroit)

- LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES (à cet endroit)

- LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS (à cet endroit)


Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi !





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Walan

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeVen 20 Mai 2011 - 10:00

Je verrais plutôt quelque chose comme ça, soit en précisant la même chose dans chaque texte introductif, soit en ne mettant le détail que pour la section concernée :
Citation :
Oyez, Oyez!


Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE (ici)
La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en huit Livres décrits ci-après :
Livre I : Territoire de la province
•Livre II : Promulgation et application des lois
•Livre III : Droit politique
•Livre IV : Droit commun
•Livre V : Droit économique
•Livre VI : Code pénal
•Livre VII : Des rapports avec l'église
•Livre VIII : Code Fiscal


- LES TEXTES INSTITUTIONNELS (à cet endroit)
Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.

- LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES (à cet endroit)
Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.

- LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS (à cet endroit)
Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.

Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

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Svetlna

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeVen 20 Mai 2011 - 10:13

Merci beaucoup Embarassed c'est en effet meilleur ainsi.
Je pense que pour plus de clarté on peut éventuellement faire les deux, les mettre dans chacune des parties concernées et comme vous l'avez fait là, en sorte de petit "sommaire détaillé", non?
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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeSam 21 Mai 2011 - 0:10

Grogne :En effet, c'est plus clair ainsi... on se lance dans un vote si plus aucune remarques?
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asarine

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeSam 21 Mai 2011 - 10:18

plus de remarques ca me semble bien comme ca...
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeSam 21 Mai 2011 - 11:28

Idem.
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Fontvell

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeSam 21 Mai 2011 - 13:25

c'est bon pour moi
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Arwel

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeSam 21 Mai 2011 - 14:54

Pareil.
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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeSam 21 Mai 2011 - 23:36

Grogne:Mise au vote.

Citation :
Oyez, Oyez!


Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE (ici)
La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en huit Livres décrits ci-après :

* Livre I : Territoire de la province
* Livre II : Promulgation et application des lois
* Livre III : Droit politique
* Livre IV : Droit commun
* Livre V : Droit économique
* Livre VI : Code pénal
* Livre VII : Des rapports avec l'église
* Livre VIII : Code Fiscal

- LES TEXTES INSTITUTIONNELS (à cet endroit)
Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.

* Charte des droits et devoirs des Conseillers ducaux
* Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers
* Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné
* Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné
* Corpus des Compagnies d'Ordonnance
* De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
* Ordonnance des Compagnies Nobiliaires
* Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
* Statuts du Barreau
* L'Université du Lyonnais-Dauphiné


- LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES (à cet endroit)
Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.

* Charte des Collections ducales
* Charte de l'école de la prévôté du Lyonnais-Dauphiné
* Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné
* Charte des Marchands Ambulants Dauphinois
* Statuts du Corps médical du Lyonnais-Dauphiné et de l'Hospital du Pont du Rhône
* Statuts des Ports du Lyonnais-Dauphiné


- LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS (à cet endroit)
Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.

* L'Assemblée du Peuple
* Bureau des notables
* Chambre des Tribuns
* Charte de l'Ordre de Sainct-Georges
* L'Evergétisme
* Relais de Poste
Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi !
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Arwel

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeSam 21 Mai 2011 - 23:50

A voté.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeSam 21 Mai 2011 - 23:52

A voté !
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeSam 21 Mai 2011 - 23:54

A voté.
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Nathiavel

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeDim 22 Mai 2011 - 0:07

voté
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somica

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeDim 22 Mai 2011 - 2:50

a voté...
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Fontvell

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeDim 22 Mai 2011 - 8:56

voté
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Guccio

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeDim 22 Mai 2011 - 11:44

Voté également :)
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l'oiselier
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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeDim 22 Mai 2011 - 18:06

a voté
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Larentina

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeDim 22 Mai 2011 - 21:07

Aussi!!
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeDim 22 Mai 2011 - 21:19

*revient en remontant ses braies*

Arf je suppose que je ne peux pas voter...mais je soutenais Walan dans ses dires donc ça me convient
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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeDim 22 Mai 2011 - 23:32

grogne en voyant Ka revenir :Et bien, c'était pas une petite envie..
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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeLun 23 Mai 2011 - 8:52

Grogne :Clos!
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitimeLun 23 Mai 2011 - 20:15

si je puis permettre, il faudrait maintenant alors retirer les sceaux ducaux des textes qui ne dépendent pas du Duché...

nous avions parlé aussi que chaque personne dont dépendent ces textes postent elles-même pour qu'ils puissent ensuite les modifier sans passer par le Duc (=admin forum)....
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MessageSujet: Re: Reorganisation du coutumier   Reorganisation du coutumier - Page 2 Icon_minitime

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