Reorganisation du coutumier

Pour ma part, ça me va et je soutiens la proposition précédente d'une introduction à chaque partie afin qu'il n'y ait pas de dérive.

Comme cela, pour la petite introduction explicative ? ou c'est pas ce que vous imaginiez?

Citation :

Dans cette nouvelle répartition des textes du Coutumier, nous pouvons distinguer quatre catégories : la Coutume du Lyonnais-Dauphiné; les textes institutionnels; les textes et chartes institutionnels; les textes informatifs et réglements divers.

La Coutume du Lyonnais-Dauphiné regroupera les lois fondamentales du Duché, à savoir les huits Livres du Coutumier, s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
Les textes institutionnels regrouperont les textes de loi spécifiques aux différentes institutions dépendantes du Conseil Ducal.
Les textes et chartes institutionnels rassembleront les textes d'organisation des institutions ducales indépendantes du Conseil ducal.
Enfin, la catégorie des textes informatifs et réglements divers réunira les textes d'organisation et de réglementations des institutions indépendantes du Conseil Ducal.

En essayant de faire ce petit résumé j'ai l'impression que les deux dernières catégories sont étrangement quasi-similaires...

Ce n'était pas pour l'annonce que je pensais à ça, mais pour remplacer ou en plus des introductions qui resteront (donc mettre du "nouveau", etc a priori non, ça devrait être intemporel).

Les deux dernières catégories risquent en effet d'être proches, mais pour les chartes ce ne sont a priori pas des institutions indépendantes du Conseil Ducal.

Un peu comme d'habitude, à côté de mes pompes...Au temps pour moi
Pour ne prendre en exemple que la première catégorie , comme cela alors ? les autres catégories seront faites à l'instar de cette dernière, si ça vous va. La phrase introductive est en rouge.(la mise en forme est à retravailler je sais, mais c'est juste pour montrer...)

Citation :

Oyez, Oyez!


Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché: la Coutume regroupant les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné divisée en huit Livres distincts ci-après:

- LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE (ici)

•Livre I : Territoire de la province
•Livre II : Promulgation et application des lois
•Livre III : Droit politique
•Livre IV : Droit commun
•Livre V : Droit économique
•Livre VI : Code pénal
•Livre VII : Des rapports avec l'église
•Livre VIII : Code Fiscal

- LES TEXTES INSTITUTIONNELS (à cet endroit)

- LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES (à cet endroit)

- LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS (à cet endroit)


Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi !

Je verrais plutôt quelque chose comme ça, soit en précisant la même chose dans chaque texte introductif, soit en ne mettant le détail que pour la section concernée :

Citation :

Oyez, Oyez!


Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE (ici)
La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en huit Livres décrits ci-après :
•Livre I : Territoire de la province
•Livre II : Promulgation et application des lois
•Livre III : Droit politique
•Livre IV : Droit commun
•Livre V : Droit économique
•Livre VI : Code pénal
•Livre VII : Des rapports avec l'église
•Livre VIII : Code Fiscal

- LES TEXTES INSTITUTIONNELS (à cet endroit)
Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.

- LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES (à cet endroit)
Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.

- LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS (à cet endroit)
Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.

Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi !

plus de remarques ca me semble bien comme ca...

c'est bon pour moi

Pareil.

Grogne:Mise au vote.

Citation :

Oyez, Oyez!


Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE (ici)
La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en huit Livres décrits ci-après :

* Livre I : Territoire de la province
* Livre II : Promulgation et application des lois
* Livre III : Droit politique
* Livre IV : Droit commun
* Livre V : Droit économique
* Livre VI : Code pénal
* Livre VII : Des rapports avec l'église
* Livre VIII : Code Fiscal

- LES TEXTES INSTITUTIONNELS (à cet endroit)
Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.

* Charte des droits et devoirs des Conseillers ducaux
* Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers
* Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné
* Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné
* Corpus des Compagnies d'Ordonnance
* De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
* Ordonnance des Compagnies Nobiliaires
* Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
* Statuts du Barreau
* L'Université du Lyonnais-Dauphiné


- LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES (à cet endroit)
Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.

* Charte des Collections ducales
* Charte de l'école de la prévôté du Lyonnais-Dauphiné
* Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné
* Charte des Marchands Ambulants Dauphinois
* Statuts du Corps médical du Lyonnais-Dauphiné et de l'Hospital du Pont du Rhône
* Statuts des Ports du Lyonnais-Dauphiné


- LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS (à cet endroit)
Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.

* L'Assemblée du Peuple
* Bureau des notables
* Chambre des Tribuns
* Charte de l'Ordre de Sainct-Georges
* L'Evergétisme
* Relais de Poste
Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi !

A voté.

voté

a voté...

voté

Voté également :)

a voté

*revient en remontant ses braies*

Arf je suppose que je ne peux pas voter...mais je soutenais Walan dans ses dires donc ça me convient

si je puis permettre, il faudrait maintenant alors retirer les sceaux ducaux des textes qui ne dépendent pas du Duché...

nous avions parlé aussi que chaque personne dont dépendent ces textes postent elles-même pour qu'ils puissent ensuite les modifier sans passer par le Duc (=admin forum)....