VA /**/ TAOP - Elise [Sans suite]

Citation :

Date : Le 15 mai 1459
Accusé : Dame Elise
Victime : Thibérian, Procureur du Lyonnais-Dauphiné
Officier en charge : Prévot Asarine

La fiche :
VA /**/ TAOP - Elise [Sans suite] 11111111

Les faits :

Le 13 mai, dame Elise s’est permise d’envoyer un courrier très irrespectueux à Messire Thibérian, Seigneur de Brindas et du Bois d'Oingt, actuel procureur du Lyonnais-Dauphiné. Un tel irrespect envers un conseiller ducal noble qui plus est, peut être prise pour circonstances aggravantes. Rappelons que l’accusée est actuellement en procés pour diffamation et violence verbale envers Dame Istanga. Il s’agit donc la de récidive.

Preuves du délit :

Citation :: Expéditeur : Elise de la Lettre
Date d'envoi : 13/05/2011 - 23:00:29
Titre : Re: Re: Grrr
Le requisitoire de l'accusation mais vous faites rire !!!

vous demandez mon temoin pour l'instant

Que puis y faire?

puis vous la mettez en sourdine hein?... je me retrouve en proces a cause d'une capricieuse... sans doute en manque d'amour, alors venez pas me faire suer en plus !!!!

depechez vous de faire votre boulot et surtout ne vous avisez pas de me condamner a faire des excuses en public... parce ca... c'est meme pas en reve!!

nan mais... pour qui il se prend cuila !!! conseiller miliraire, mon séant wé... on n'est pas en garnison la !!!

La loi :

Citation :: IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

courrier :
dépôt de plainte :

Citation :: Le 15 mai 1459
Bonjour,

Vous avez commis un infraction à nos lois.
En effet, vous vous êtes permise d’envoyer un courrier très irrespectueux à Messire Thibérian, Seigneur de Brindas et du Bois d’Oingt, actuel procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Or, je cite :
IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Sachez que le fait que Messire Thibérian soit noble et conseiller ducal constitue des circonstances aggravantes. Vous êtes également sous le coup d’une récidive, puisque vous êtes déjà en procès actuellement pour les mêmes raisons, mais vis-à-vis d’une autre personne.

En conséquence, je vous annonce par ce courrier qu’une plainte a été déposée contre vous et que vous serez sous peu convoquée au tribunal pour y répondre.

Je vous conseille vivement de vous rendre à cette convocation.

Cordialement,
Asarine, Prévôt des maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Note pour le juge: Attention, ce n'est pas récidive (pour la justice) tant qu'il n'y a pas de jugement, ne pas confondre avec la récidive de la prévôté.

Note pour le procureur: Personnellement je ne vois pas les insultes et le critère de la noblesse n'est prit en compte qu'à partir du moment ou elle a été prévenue que tu étais noble, Thib, donc il faudrait le courrier envoyé avec les titres cités.
Il va aussi falloir voir pour te faire remplacer sur ce coup car tu ne pourra requérir, ni même faire l'acte d'accusation.

Classe cette affaire sans suites s'il te plait Plume.
Elise m'a présentée des excuses donc je retire ma plainte, inutile d'aller plus loin.

D'accord. :)

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